Délibérationfinances
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Saint-Hilaire a décidé
10 décisions publiées par la commune entre le 11 avril 2025 et le 14 juin 2026 : 10 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 14 juin 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets8 décisions sur 10
Juin 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Saint-Hilaire liste ses délibérations du 13 avril 2026 : création de commissions, désignations de représentants dans plusieurs syndicats, règlement intérieur, garantie d'emprunt et révision des attributions de compensation.
Document officielAvril 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal recense six délibérations de sa séance du 21 mars 2026 : élection du maire, nombre d'adjoints, élection des adjoints, charte de l'élu, indemnités et délégations au maire.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal approuve une série de sujets : cinq avenants de travaux pour l'extension du groupe scolaire, deux créations d'emplois non permanents, une garantie d'emprunts et une convention avec une association.
Document officielJanvier 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal examine la liste de dix délibérations : avenants de travaux scolaires, adhésions numériques et retraite, modifications syndicales, décisions budgétaires, classement de voies de lotissements et demande de subventions.
Document officielOctobre 2025 2 décisions
Délibérationdivers
Le document est un répertoire de délibérations, sans décision propre : il liste des avenants travaux du groupe scolaire, une création d'emploi, une révision des attributions de compensation et un contrat d'assurance statutaire.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal approuve plusieurs avenants aux marchés de travaux du groupe scolaire, crée deux emplois, révise les attributions de compensation 2025 et valide le contrat d'assurance statutaire 2026-2029.
Document officielAvril 2025 3 décisions
Délibérationfinances
Le conseil municipal examine une série de délibérations : comptes 2024, affectation du résultat, vote des taxes, budget 2025, créations d'emplois non permanents, demandes de subventions et aménagement horaire scolaire.
Document officielDélibérationdivers
Le document est un répertoire listant les délibérations du conseil municipal du 7 octobre 2024 : attributions de compensation, décision modificative, élections de délégués, adhésion intercommunale, mandat spécial, acquisition de parcelles et tarifs de la salle polyvalente.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal présente la liste de ses délibérations du 9 décembre 2024 : mise à disposition de services avec l'agglomération, commissions, indemnités, dépenses d'investissement, éclairage public, attributions de compensation et rapport d'assainissement.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr