Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Monoblet a décidé
10 décisions publiées par la commune entre le 1er avril 2025 et le 23 octobre 2026 : 8 du conseil municipal, 2 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- 5 sur 5 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 23 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets8 décisions sur 10
Octobre 2026 2 décisions
Le conseil municipal prend acte de la liste des délibérations du 8 octobre 2026, dont plusieurs adoptées à l'unanimité et un débat sur le PADD sans vote.
Document officielJuillet 2026 1 décision
Le conseil municipal adopte à l’unanimité les délibérations : procès-verbal, décision modificative, créations de postes, audit énergétique, terrassements photovoltaïques, réhabilitation de l’ancienne école, convention transport scolaire et choix d’entreprise incendie.
Document officielJuin 2026 1 décision
Le conseil municipal de Monoblet adopte une liste de délibérations : procès-verbal, décisions budgétaires M57, tarifs du voyage des aînés, contribution scolaire, aides au voyage scolaire et au séjour EPS, achat de panneaux de signalisation, commission électorale.
Document officielMai 2026 1 décision
Le conseil municipal de Monoblet adopte une série de délibérations : procès-verbal, renouvellement de la CCID, rapports eau et assainissement 2025, choix d'entreprise pour le goudronnage, délégués à la CCPC, révision de loyer, subvention pour une classe transplantée et motion de soutien à la MSA.
Document officielAvril 2026 1 décision
Le Département du Gard ferme la RD185 au PR 7+150 à Monoblet, avec déviation, du 20 au 30 avril 2026, pour réparer le mur de soutènement.
Document officielMars 2026 1 décision
Le conseil municipal adopte à l'unanimité une série de délibérations : procès-verbal, indemnités des adjoints, délégations au maire, emploi non permanent, désignations de représentants, création de commissions, remplacement d'un luminaire et motion sur la compétence énergie.
Document officielFévrier 2026 1 décision
Le conseil municipal de Monoblet adopte la liste de ses délibérations du 9 février 2026, couvrant notamment la location d'un local, le goudronnage, les raccordements eau et assainissement, des subventions et une servitude Enedis.
Document officielMai 2025 1 décision
Le conseil municipal de Monoblet adopte une liste de onze délibérations : procès-verbal, non-valeur de titres, emploi contractuel, bon cadeau aux agents, orientations pour l'ancienne école, la zone de la Boissière et un habitat inclusif, Syndicat d'eau, fresque, location d'un espace communal, décision modificative.
Document officielAvril 2025 1 décision
Le conseil municipal de Monoblet adopte à l'unanimité une série de délibérations : procès-verbal, autorisation d'engagement des dépenses, comptes financiers 2024 et affectations de résultats des budgets M49 et M57, renouvellement d'une convention de téléassistance, achat d'un véhicule, révision d'un loyer et demande d'aide pour des voyages scolaires.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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