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Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Monoblet a décidé

10 décisions publiées par la commune entre le 1er avril 2025 et le 23 octobre 2026 : 8 du conseil municipal, 2 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés
aucunmontant relevé hors budgets
Votes
5 sur 5 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
Dernière séance lue
23 octobre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent
Autres sujets8 décisions sur 10
Frise des 10 décisions par domaine, de avril 2025 à novembre 2026avri.juil.octo.janv. 2026avri.juil.octo.Voirie et circulation1 décisionEau, environnement, énergie1 décisionAutres sujets8 décisions
Fig. 1. Les 10 décisions publiées depuis avril 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Octobre 2026 2 décisions

Arrêté du maireenvironnement

Reconnaît l’état de catastrophe naturelle pour des communes listées en annexe, pour inondations, coulées de boue, mouvements de terrain et sécheresse, et rejette d’autres demandes.

Document officiel
Délibérationdivers

Le conseil municipal prend acte de la liste des délibérations du 8 octobre 2026, dont plusieurs adoptées à l'unanimité et un débat sur le PADD sans vote.

Document officiel

Juillet 2026 1 décision

Délibérationdivers

Le conseil municipal adopte à l’unanimité les délibérations : procès-verbal, décision modificative, créations de postes, audit énergétique, terrassements photovoltaïques, réhabilitation de l’ancienne école, convention transport scolaire et choix d’entreprise incendie.

Vote à l'unanimitéancienne école
Document officiel

Juin 2026 1 décision

Délibérationdivers

Le conseil municipal de Monoblet adopte une liste de délibérations : procès-verbal, décisions budgétaires M57, tarifs du voyage des aînés, contribution scolaire, aides au voyage scolaire et au séjour EPS, achat de panneaux de signalisation, commission électorale.

Vote à l'unanimité
Document officiel

Mai 2026 1 décision

Délibérationdivers

Le conseil municipal de Monoblet adopte une série de délibérations : procès-verbal, renouvellement de la CCID, rapports eau et assainissement 2025, choix d'entreprise pour le goudronnage, délégués à la CCPC, révision de loyer, subvention pour une classe transplantée et motion de soutien à la MSA.

Vote à l'unanimité
Document officiel

Avril 2026 1 décision

Arrêté du mairevoirie

Le Département du Gard ferme la RD185 au PR 7+150 à Monoblet, avec déviation, du 20 au 30 avril 2026, pour réparer le mur de soutènement.

RD185, PR 7+150, commune de Monoblet
Document officiel

Mars 2026 1 décision

Délibérationdivers

Le conseil municipal adopte à l'unanimité une série de délibérations : procès-verbal, indemnités des adjoints, délégations au maire, emploi non permanent, désignations de représentants, création de commissions, remplacement d'un luminaire et motion sur la compétence énergie.

Vote à l'unanimité
Document officiel

Février 2026 1 décision

Délibérationdivers

Le conseil municipal de Monoblet adopte la liste de ses délibérations du 9 février 2026, couvrant notamment la location d'un local, le goudronnage, les raccordements eau et assainissement, des subventions et une servitude Enedis.

Document officiel

Mai 2025 1 décision

Délibérationdivers

Le conseil municipal de Monoblet adopte une liste de onze délibérations : procès-verbal, non-valeur de titres, emploi contractuel, bon cadeau aux agents, orientations pour l'ancienne école, la zone de la Boissière et un habitat inclusif, Syndicat d'eau, fresque, location d'un espace communal, décision modificative.

Document officiel

Avril 2025 1 décision

Délibérationdivers

Le conseil municipal de Monoblet adopte à l'unanimité une série de délibérations : procès-verbal, autorisation d'engagement des dépenses, comptes financiers 2024 et affectations de résultats des budgets M49 et M57, renouvellement d'une convention de téléassistance, achat d'un véhicule, révision d'un loyer et demande d'aide pour des voyages scolaires.

Vote à l'unanimité
Document officiel

Communes voisines

Toutes les communes du département : Gard

Comment ce registre est fait

Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.

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