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Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie d'Arpajon a décidé

32 décisions publiées par la commune entre le 1er juillet 2025 et le 1er juillet 2026 : 32 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés
aucunmontant relevé hors budgets
Votes
20 sur 22 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
Dernière séance lue
1er juillet 202624 points relevés
Sujet le plus fréquent
Budget et finances7 décisions sur 32
Frise des 32 décisions par domaine, de juillet 2025 à novembre 2026juil.octo.janv. 2026avri.juil.octo.Séance du 1er juillet 2026 : 24 points lusBudget et finances7 décisionsUrbanisme et foncier2 décisionsÉcoles et enfance6 décisionsVie locale5 décisionsPersonnel et institutions5 décisionsAutres sujets7 décisions
Fig. 1. Les 32 décisions publiées depuis juillet 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Juillet 2026 29 décisions

Conseil municipaltarifs

Tarifs 2026 des droits de places et redevances d'occupation lors de la Foire aux Haricots, de la fête foraine du carnaval et de l'accueil de cirques

Fixation des tarifs 2026 des droits de places et redevances d'occupation pour la Foire aux Haricots, la fête foraine du carnaval et l'accueil de cirques.

Vote 7 abstentions
Document officiel
Conseil municipalécole

Séjours 11/17 ans – Eté 2026

Organisation des séjours pour les 11-17 ans durant l'été 2026.

Vote à l'unanimité
Document officiel
Conseil municipalsocial

Sorties organisées pour les Arpajonnais de 60 ans et plus pour le 2nd semestre 2026

Organisation de sorties pour les Arpajonnais de 60 ans et plus au second semestre 2026.

Document officiel
Conseil municipalculture

Saison culturelle – révision des tarifs des spectacles et de la carte d'abonnement

Révision des tarifs des spectacles et de la carte d'abonnement de la saison culturelle.

Vote 7 contre
Document officiel
Conseil municipalpersonnel

Remboursement des frais des élus

Remboursement des frais engagés par les élus dans l'exercice de leur mandat.

Vote à l'unanimité
Document officiel
Conseil municipalpersonnel

Recours au contrat d'apprentissage

Autorisation de recourir au contrat d'apprentissage.

Vote à l'unanimité
Document officiel
Conseil municipalpersonnel

Modification du tableau des effectifs – suppressions et créations de grades

Suppressions et créations de grades au tableau des effectifs.

Vote à l'unanimité
Document officiel
Conseil municipalécole

Mise en œuvre des actions du Projet Educatif Local avec les différents partenaires éducatifs du territoire

Mise en œuvre des actions du Projet Educatif Local avec les partenaires éducatifs du territoire.

Vote à l'unanimité
Document officiel
Conseil municipaltarifs

Marché de Noël 2026 – Fixation des tarifs des emplacements

Fixation des tarifs des emplacements du marché de Noël 2026.

Vote à l'unanimité
Document officiel
Délibérationdivers

Le conseil municipal prend acte des décisions du maire, désigne des membres et représentants, adopte plusieurs conventions, règlements et adhésions, et ajourne deux points.

Document officiel
Délibérationfinances

Le conseil municipal prend acte des décisions du maire, attribue des subventions, approuve le budget 2026, des conventions et une promesse de vente, et modifie les conditions de cession d'un droit au bail.

rue Marc Sangnier ; 10 Place du marché ; 1 Place de Châtres, Arpajon
Document officiel
Délibérationdivers

Le conseil municipal prend acte de l’installation d’un conseiller, adopte des tarifs, indemnités, adhésions, subventions et désignations, et vote le compte financier 2025.

Document officiel
Délibérationélections

Le conseil municipal installe les conseillers, élit le maire et les adjoints, fixe le nombre d’adjoints et examine la charte de l’élu local.

Document officiel
Délibérationdivers

Le conseil municipal d'Arpajon tient sa réunion du 8 avril 2026 et examine l'installation d'une conseillère, des délégations, commissions, représentants et taux d'imposition.

Document officiel
Conseil municipalmarchés publics

Groupement de commandes entre la commune et le CCAS d'Arpajon relative à la passation des marchés publics

Création d'un groupement de commandes entre la commune et le CCAS pour la passation des marchés publics.

Vote à l'unanimité
Document officiel
Conseil municipalmarchés publics

Fourrière automobile - avenant 2 à la concession - délégation de service public - signature - autorisation

Autorisation de signer l'avenant n°2 à la concession de la fourrière automobile.

Vote à l'unanimité
Document officiel
Conseil municipaldivers

Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du CGCT

Le conseil prend acte des décisions prises par le Maire par délégation.

Document officiel
Conseil municipalsocial

Création de la commission communale pour l'accessibilité et désignation des membres

Création d'une commission communale pour l'accessibilité et désignation de ses membres.

Vote à l'unanimité
Document officiel
Conseil municipalpersonnel

Création d'emplois permanents pour l'école Claudine Hermann et modification du tableau des effectifs

Création d'emplois permanents pour l'école Claudine Hermann et modification du tableau des effectifs.

Vote à l'unanimitéÉcole Claudine Hermann
Document officiel
Conseil municipalassociations

Convention de mise à disposition de l'espace Concorde à l'association des créateurs et artisans d'art de l'Essonne pour le salon Art'pajon 2026

Approbation de la convention de mise à disposition de l'espace Concorde à une association d'artisans d'art pour le salon Art'pajon 2026.

Vote à l'unanimitéEspace Concorde
Document officiel
Conseil municipalmarchés publics

Constitution d'un groupement de commandes pour l'accord-cadre carburant, recharge et prestations associées

Constitution d'un groupement de commandes pour un accord-cadre d'achat de carburant, de recharge électrique et de prestations associées.

Vote à l'unanimité
Document officiel
Conseil municipalécole

Conseil Municipal des Jeunes

Délibération relative au Conseil Municipal des Jeunes.

Vote à l'unanimité
Document officiel
Conseil municipalécole

Chartes de coopération des ATSEM / Enseignants

Approbation des chartes de coopération entre les ATSEM et les enseignants.

Vote à l'unanimité
Document officiel
Conseil municipalassociations

Attribution des subventions de l'appel à projet des associations 2026

Attribution des subventions aux associations retenues dans le cadre de l'appel à projets 2026.

Vote à l'unanimité
Document officiel
Conseil municipalécole

Approbation du Projet Educatif de Territoire (PEDT) et du Plan Mercredis 2026/2029

Approbation du Projet Educatif de Territoire et du Plan Mercredis pour 2026-2029.

Vote à l'unanimité
Document officiel
Conseil municipalurbanisme

Adhésion au Conseil Architectural d'Urbanisme et de l'environnement

Adhésion de la commune au Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement.

Vote à l'unanimité
Document officiel
Conseil municipaltarifs

Actualisation grille tarifaire des prestations périscolaires, extrascolaires et vacances sportives 2026

Actualisation de la grille tarifaire des prestations périscolaires, extrascolaires et vacances sportives pour 2026.

Vote à l'unanimité
Document officiel
Conseil municipalécole

Actualisation du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires

Actualisation du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires de la ville.

Vote à l'unanimité
Document officiel
Conseil municipalfoncier

44 Bis Rue Charcot – Rétrocession des espaces publics et dénomination de rue

Rétrocession à la commune des espaces publics du 44 bis rue Charcot et dénomination de la voie.

Vote à l'unanimité44 bis rue Charcot
Document officiel

Juillet 2025 3 décisions

Délibérationdivers

Le conseil prend acte de rapports, autorise des avenants de délégations, fixe des tarifs 2026, cède un droit au bail, garantit un emprunt, acquiert des parcelles et crée des emplois.

10 Place du marché, avenue Aristide Briand, parcelles AB 396 et AB 398
Document officiel
Délibérationdivers

Le conseil municipal prend acte de décisions du maire, installe et remplace des conseillers, autorise conventions, adhésions, demandes de subventions, garanties d’emprunt, séjour, tarifs et subvention.

Document officiel
Délibérationdivers

Le conseil municipal d’Arpajon énumère vingt délibérations de sa séance du 25 juin 2025 et leurs résultats de vote.

Document officiel

Communes voisines

Toutes les communes du département : Essonne

Comment ce registre est fait

Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.

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