Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie d'Arpajon a décidé
32 décisions publiées par la commune entre le 1er juillet 2025 et le 1er juillet 2026 : 32 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
Montants votés ou signés
aucunmontant relevé hors budgets
Votes
20 sur 22 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
Dernière séance lue
1er juillet 202624 points relevés
Sujet le plus fréquent
Budget et finances7 décisions sur 32
Fig. 1. Les 32 décisions publiées depuis juillet 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.
Juillet 2026 29 décisions
Conseil municipaltarifs
Tarifs 2026 des droits de places et redevances d'occupation lors de la Foire aux Haricots, de la fête foraine du carnaval et de l'accueil de cirques
Fixation des tarifs 2026 des droits de places et redevances d'occupation pour la Foire aux Haricots, la fête foraine du carnaval et l'accueil de cirques.
Le conseil municipal prend acte des décisions du maire, désigne des membres et représentants, adopte plusieurs conventions, règlements et adhésions, et ajourne deux points.
Le conseil municipal prend acte des décisions du maire, attribue des subventions, approuve le budget 2026, des conventions et une promesse de vente, et modifie les conditions de cession d'un droit au bail.
rue Marc Sangnier ; 10 Place du marché ; 1 Place de Châtres, Arpajon
Le conseil municipal prend acte de l’installation d’un conseiller, adopte des tarifs, indemnités, adhésions, subventions et désignations, et vote le compte financier 2025.
Le conseil municipal d'Arpajon tient sa réunion du 8 avril 2026 et examine l'installation d'une conseillère, des délégations, commissions, représentants et taux d'imposition.
Le conseil prend acte de rapports, autorise des avenants de délégations, fixe des tarifs 2026, cède un droit au bail, garantit un emprunt, acquiert des parcelles et crée des emplois.
10 Place du marché, avenue Aristide Briand, parcelles AB 396 et AB 398
Le conseil municipal prend acte de décisions du maire, installe et remplace des conseillers, autorise conventions, adhésions, demandes de subventions, garanties d’emprunt, séjour, tarifs et subvention.
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.