Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Montoison a décidé
11 décisions publiées par la commune entre le 9 octobre 2025 et le 3 août 2026 : 11 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- 7 sur 7 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 3 août 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets10 décisions sur 11
Août 2026 1 décision
Juin 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Montoison examine la liste de ses délibérations du 8 juin 2026 : créations d'emplois non permanents, convention de mutualisation, chantier jeunes, tarifs scolaires et demande de financement d'une station d'épuration.
Document officielAvril 2026 1 décision
Délibérationfinances
Le conseil municipal de Montoison approuve le procès-verbal, attribue des subventions, adopte les comptes financiers 2025 et les budgets 2026 (principal, CCAS, assainissement, réseau de chaleur), fixe les taux des taxes locales et rectifie une délibération de cession de parcelle.
Document officielMars 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Document de publication administrative : listes d'identifiants de transmission en préfecture et de mises en ligne de délibérations du conseil municipal du 20 mars 2026. Aucune décision de fond n'est énoncée.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de Montoison, réuni le 20 mars 2026, procède à l'installation de l'équipe municipale : élection du maire et des adjoints, délégations, indemnités, commissions, règlement intérieur, désignation des représentants au CCAS, au SDED, au SID, au SMESV et au SIGMA. Toutes les décisions sont adoptées à l'unanimité.
Document officielFévrier 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Montoison examine une liste de délibérations : suppression de postes, études foncières, contrat eau et climat, mutualisation OLD, désignation d'un architecte et financement de la station d'épuration, télétransmission CCAS, cession d'une partie de parcelle.
Document officielDécembre 2025 3 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Montoison adopte à l'unanimité une liste de huit délibérations portant sur la protection sociale, les titres-restaurant, le SAGE, les assurances, une convention financière, des décisions budgétaires et des admissions en non-valeur.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de Montoison adopte la liste des délibérations de sa séance du 17 décembre 2025, comprenant onze points, dont les tarifs 2026, des conventions, des recrutements et des décisions budgétaires.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de Montoison adopte la liste de ses délibérations du 17 décembre 2025 : tarifs 2026, mutualisation, recensement, emplois et budgets.
Document officielNovembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Montoison adopte à l'unanimité une liste de huit délibérations relatives aux finances, au personnel, à l'eau, à l'assainissement et à la répartition fiscale avec la CCVD.
Document officielOctobre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Montoison adopte une série de sept délibérations : tarifs de matériel d'occasion, acquisition amiable d'un terrain, suppression et création de postes, acceptation de dons au CCAS, et annulation de la cession d'un tracteur communal avec remboursement de l'acquéreur.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr