Délibérationsport
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Rochejean a décidé
13 décisions publiées par la commune entre le 24 juin 2025 et le 13 octobre 2026 : 12 du conseil municipal, 1 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- 402 497 €dans 1 décision, hors budgets et comptes annuels
- Votes
- 1 sur 1 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 13 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Budget et finances5 décisions sur 13
Octobre 2026 1 décision
Juillet 2026 2 décisions
Arrêté du maireurbanisme
Le maire lance la procédure de modification du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune. Le texte transmis ne contient que des en-têtes répétés de transmission préfectorale, sans dispositif détaillé.
Document officielDélibérationtarifs
Le conseil communautaire adopte une grille tarifaire des pass nordiques pour la saison hiver 2026-2027, fixant les prix des pass saison, séances, secours sur pistes et frais de port, et approuve un schéma directeur d'assainissement collectif du bassin de Jougne.
Document officielJuin 2026 1 décision
Délibérationeau et assainissement
Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif de la CCLMHD : présentation des réseaux, des stations d'épuration et des indicateurs financiers. Document d'information, sans décision.
Document officielAvril 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal approuve le procès-verbal du 20 mars, renouvelle les dispositifs carte jeunes et bibliothèque, valide la formation des élus, attribue le local des Pompes, vote les budgets et taux 2026, fixe la subvention du CCAS, désigne des commissions et organise la vente de bois.
Document officielMars 2026 2 décisions
Délibérationassociations
Le conseil communautaire adopte le tableau de bord des subventions 2026 aux associations et clubs, pour un total proposé d'environ 402 497 euros, en baisse par rapport à 2025.
Document officielDélibérationtourisme
La communauté de communes approuve une convention-cadre annuelle 2026 avec l'Office de Tourisme du Pays du Haut-Doubs, définissant les missions de service public confiées à l'office et les participations financières de la collectivité.
Document officielFévrier 2026 1 décision
Délibérationtarifs
Convention-cadre 2026 entre la communauté de communes Lacs & Montagnes du Haut-Doubs et l'Office de Tourisme du Pays du Haut-Doubs, définissant objectifs, missions de service public et conditions d'exécution, avec participations financières.
Document officielDécembre 2025 2 décisions
Délibérationsport
La communauté de communes conventionne avec la Fédération Française de Cyclisme et le club Les Fourgs Singletrack pour labelliser le Stade VTT des Fourgs (niveau 2), avec engagements d'entretien, d'animation et de promotion.
Document officielDélibérationtarifs
Le conseil communautaire modifie le règlement d'intervention économique en matière d'aides à l'immobilier d'entreprise de la CCLMHD, dont les conditions d'éligibilité et de bénéficiaires sont précisées.
Document officielAoût 2025 1 décision
Délibérationdivers
Document de transmission en préfecture regroupant les délibérations du conseil municipal du 22 juillet 2025 (numéros 45 à 57). Le texte ne contient que des accusés d'envoi, de réception et de publication, sans contenu décisionnel.
Document officielJuin 2025 2 décisions
Délibérationtarifs
Le conseil communautaire fixe la grille tarifaire 2025-2026 des pass nordiques (ski de fond, raquettes, balades) et des tarifs de secours sur pistes, puis présente le bilan de la saison hivernale 2024/2025.
Document officielDélibérationtarifs
Le conseil communautaire adopte la grille tarifaire des pass nordiques pour la saison hiver 2025-2026 : tarifs des pass saison, hebdomadaires, balades, séances, secours sur pistes et frais de port.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr