Arrêté du mairevoirie
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Métabief a décidé
11 décisions publiées par la commune entre le 13 février 2025 et le 27 octobre 2026 : 1 du conseil municipal, 10 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- 150 €dans 1 décision, hors budgets et comptes annuels
- Votes
- 1 sur 1 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 27 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Voirie et circulation8 décisions sur 11
Octobre 2026 1 décision
Juillet 2026 2 décisions
Arrêté du maireeau et assainissement
Le préfet du Doubs passe l'ensemble du département en niveau de crise pour la ressource en eau et limite temporairement les usages de l'eau pendant trois mois. L'alimentation humaine reste prioritaire.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction de circulation et de stationnement rue Marius Marandin et rue du Village du 6 au 10 juillet 2026, pour travaux de réseaux, sauf chantier et riverains ; accès au centre par la rue du Village Est, déviation par la rue des Champs Coiteux.
Document officielAvril 2025 3 décisions
Arrêté du mairevoirie
La commune modifie la circulation au 21 Avenue des Grands Champs pendant des travaux de raccordement eaux pluviales : circulation alternée par panneaux et limitation de vitesse à 30 km/h.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune réglemente temporairement la circulation et le stationnement place Xavier Authier le 28 juin de 13 h à 23 h pour l'événement sportif Rock n'Roule et prévoit une signalisation par le demandeur.
Document officielArrêté du mairevoirie
La circulation est coupée alternativement place Xavier Authier le 28 juin de 13h à 23h pour l'événement Rock n'Roule ; la signalisation est mise en place par le demandeur.
Document officielMars 2025 4 décisions
Arrêté du mairevoirie
Le maire autorise une entreprise de déménagement à occuper le domaine public au 12 rue du village avec un camion de 12 mètres le 10 avril 2025 de 6h à 22h, sans redevance.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune réserve un emplacement de livraison sur le parking de l’Espace Bruno Mutin, prévoit la signalisation et sanctionne le stationnement gênant.
Document officielDélibérationsport
Le conseil municipal approuve la participation de la commune au forfait remontées mécaniques été pour les enfants, à hauteur de 150 € par enfant, et confirme les conditions d'attribution des aides sportives.
Document officielArrêté du mairesécurité
Arrêté préfectoral cadre de prévention des incendies de forêt, landes et espaces naturels dans le Doubs : réglementation du feu, du brûlage des végétaux, niveaux de vigilance et territoires de gestion du risque.
Document officielFévrier 2025 1 décision
Arrêté du mairedivers
Autorisation accordée au SCMO d'ouvrir un débit temporaire de boissons de catégorie 3 au pied des pistes, le 26 février 2025 de 16h à 19h30, à l'occasion d'une descente aux flambeaux.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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