Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Charquemont a décidé

19 décisions publiées par la commune entre le 24 janvier 2025 et le 16 octobre 2026 : 17 du conseil municipal, 2 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: —aucun vote décompté dans les documents lus
Dernière séance lue: 16 octobre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets17 décisions sur 19

Fig. 1. Les 19 décisions publiées depuis janvier 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Octobre 2026 1 décision

16 octobre 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal examine une liste de 13 délibérations : avenants de travaux à l'Hôtel de Ville, attribution de compensation, nomenclature budgétaire, référent frelons, droit de passage, stationnement, bornes de recharge, éclairage du stade, convention radar, subvention et garantie d'emprunt.

Hôtel de Ville, Place de l'Hôtel de Ville, stade de football, 43 grande rue

Ce que la mairie de Charquemont a décidé

Octobre 2026 1 décision

Août 2026 1 décision

Le conseil municipal de Charquemont examine une liste de cinq délibérations : décision modificative au budget, rapport de la CLECT, transfert de compétence pour une agence postale, taxe d'habitation sur les logements touristiques, et taxe sur la vacance des logements.

Juillet 2026 1 décision

Le conseil municipal de Charquemont examine une liste de quatorze délibérations : délégations au maire, retrait d'un groupement de commandes, études de requalification, refus et conditions de cession de terrains, décision modificative, subventions, facturation électronique et emplois.

Juin 2026 1 décision

Le conseil municipal du 5 juin 2026 a examiné une liste de délibérations ; aucune délibération n'est mentionnée dans le texte.

Mai 2026 1 décision

Le conseil municipal de Charquemont liste huit délibérations : affectation des résultats 2025 des budgets principal et bois, comptes financiers uniques 2025, désignations à la CCID, à la CLECT et au PNR, et une motion sur les services publics de réseaux.

Avril 2026 1 décision

Mars 2026 1 décision

Le conseil municipal de Charquemont se réunit le 20 mars 2026 et examine la liste de ses délibérations : installation du conseil et élection du maire, création des postes d'adjoints, élection des adjoints.

Janvier 2026 1 décision

Novembre 2025 1 décision

Le conseil municipal de Charquemont examine une liste de huit délibérations : travaux de réhabilitation de l'Hôtel de Ville, marché d'assurances, convention de revitalisation, subvention scolaire, rapports sur l'assainissement et l'eau, et refus de cession de terrains communaux.

Septembre 2025 1 décision

Juillet 2025 2 décisions

Le préfet du Doubs limite temporairement les usages de l'eau au niveau alerte sur l'ensemble du département, pour trois mois, en raison de la faiblesse des débits des rivières.

Juin 2025 1 décision

Le conseil municipal adopte une liste de quatre délibérations : réhabilitation des locaux de la mairie, défense incendie, indemnités de gardiennage de l'église et dénomination d'une voie de lotissement.

Mai 2025 1 décision

Le conseil municipal de Charquemont liste cinq délibérations examinées le 12 mai 2025 : rétrocession d'équipements au domaine public, candidature à un appel à projets solaire, subvention scolaire, projet touristique privé et mise à disposition de terrain pour ruches.

Avril 2025 2 décisions

Le conseil municipal examine la liste des délibérations de sa séance du 14 avril 2025 : subventions de fonctionnement, soutiens exceptionnels, et attribution des lots d'un marché de reboisement.

Le conseil municipal de Charquemont examine la liste de ses délibérations du 31 mars 2025 : comptes 2024, budgets 2025, taux d'impôts, protection sociale, transfert d'urbanisme, vente de parcelle, reprise de concessions et projet de réhabilitation de l'Hôtel de Ville.

Mars 2025 1 décision

Arrêté préfectoral fixant le règlement départemental de prévention des incendies de forêt et d'espaces naturels dans le Doubs : niveaux de vigilance, territoires de gestion du risque, usage du feu et brûlage des végétaux.

Février 2025 1 décision

Le conseil municipal de Charquemont liste les délibérations de sa séance du 17 février 2025 : débat d'orientations budgétaires 2025 et subvention exceptionnelle à une association.

Janvier 2025 1 décision

Le conseil municipal examine une liste de treize délibérations : refus d'une proposition d'AMO pour l'Hôtel de Ville, frais de chauffage, tarifs 2025, prix des terrains, cession envisagée, avancements, emplois, convention bibliothèque, ouvertures dominicales, forêt et participation au SAPAD.

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