Arrêté du maireenvironnement
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Beure a décidé
14 décisions publiées par la commune entre le 22 décembre 2025 et le 6 octobre 2026 : 5 du conseil municipal, 9 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 6 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Voirie et circulation8 décisions sur 14
Octobre 2026 3 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Beure adopte son règlement intérieur, émet un avis sur la modification d'un périmètre de protection de monuments historiques, fixe l'application et le tarif de la taxe locale sur la publicité extérieure, et désigne ses représentants à la CLECT.
Document officielDélibérationmarchés publics
Le conseil municipal approuve l'achat d'un véhicule utilitaire pour la commune. Le montant n'est pas indiqué dans le texte.
Document officielSeptembre 2026 6 décisions
Arrêté du mairevoirie
Le maire de Beure réglemente temporairement la circulation rue de la République le 25 septembre 2026, entre 6h00 et 10h30, pour une livraison au chantier du 7 rue de la République. La rue est barrée, avec déviations et double sens.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise, du 29 au 30 septembre 2026, l'occupation du domaine public rue de Besançon par une benne de gravier occupant trois places de stationnement, sans coupure de circulation, sous la responsabilité du pétitionnaire.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction de stationner rue de la Cascade le 27 septembre 2026, de 8h à 18h, pour un atelier plantation de la journée citoyenne. Circulation limitée à 30 km/h.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente la circulation chemin des Romains à Beure pendant des travaux de réfection de chaussée de nuit (19h à 6h) du 16 au 20 septembre 2026, avec alternat par feux tricolores et signalisation à la charge de l'entreprise.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté temporaire de circulation : chemin des Romains barré de nuit (19h-6h) du 16 au 20 septembre 2026 pour travaux de réfection de chaussée, mise en double sens et interdiction de stationnement sur le chantier.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise une entreprise de location de bennes à installer une benne devant le 51 rue de Besançon, occupant 3 places de stationnement, du 14 au 24 septembre 2026, sans coupure de circulation.
Document officielJuillet 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Beure approuve une liste de neuf délibérations : adhésion à un groupement de commande pour la fourrière, indemnités du maire, tarif de la micro-crèche, forfait mobilités durables, autorisations d'absence, facturation électronique par l'ONF, règlement de l'affouage, subvention exceptionnelle à l'AS Beure et convention avec la Médiathèque départementale.
Document officielMai 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Beure fixe les tarifs des Francas pour la rentrée 2026, fixe les frais de scolarité en cas de dérogation, crée les Cartes Avantages Jeunes et modifie la délégation accordée au maire.
Document officielAvril 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Beure publie la liste des délibérations de sa séance du 27 mars 2026. Le texte fourni ne détaille pas leur contenu.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise l'Association des Castors Juniors de Beure à occuper la place Jean Grappin pour le Trail des Castors les 11 et 12 avril 2026, et réglemente la circulation et le stationnement sur le parcours, avec microcoupures sur plusieurs rues.
Document officielDécembre 2025 1 décision
Arrêté du mairevoirie
Interdiction de la circulation en transit des poids lourds de plus de 7,5 tonnes sur la RN83 entre les échangeurs autoroutiers de Bersaillin et Besançon Nord, avec reports sur l'autoroute, dérogations et entrée en vigueur au 1er janvier 2026.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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