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Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Largeasse a décidé

15 décisions publiées par la commune entre le 1er juillet 2025 et le 1er juillet 2026 : 14 du conseil municipal, 1 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés
aucunmontant relevé hors budgets
Votes
—aucun vote décompté dans les documents lus
Dernière séance lue
1er juillet 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent
Autres sujets9 décisions sur 15
Frise des 15 décisions par domaine, de juillet 2025 à novembre 2026juil.octo.janv. 2026avri.juil.octo.Budget et finances5 décisionsEau, environnement, énergie1 décisionAutres sujets9 décisions
Fig. 1. Les 15 décisions publiées depuis juillet 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Juillet 2026 6 décisions

Délibérationdivers

Liste récapitulative des délibérations du conseil municipal du 20 mars 2026 : élection du maire et des adjoints, indemnités, délégations, commissions, vente de deux parcelles en lotissement, désignation de représentants.

Document officiel
Délibérationdivers

Liste des délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2025 : contrat d'association scolaire, adhésion à deux conventions de participation (santé, prévoyance), subventions d'équilibre de lotissements, création d'un budget annexe, contrat de remplacement des lanternes en LED. Toutes approuvées.

Document officiel
Délibérationdivers

Le conseil municipal liste six délibérations de sa séance du 13 novembre 2025 : indemnité de gardiennage de l'église, décision modificative du budget, tarifs de location de salles 2026, location de terres agricoles, prestations de la résidence Bellevue 2026 et aménagement d'une place rue des Acacias. Toutes sont approuvées.

Document officiel
Délibérationdivers

Le conseil municipal liste quatre délibérations de sa séance du 12 février 2026 : avenant au schéma de mutualisation, avenant à une convention informatique, convention de contrôle des bornes incendies, et travaux sur un logement résidence Bellevue. Toutes approuvées.

Résidence Bellevue (logement n°7)
Document officiel
Délibérationfinances

Le conseil municipal de Largeasse examine une série de délibérations : compte financier 2025, budgets 2026 (principal et lotissement), affectation du résultat, taux d'imposition, délégations au maire et commission des impôts. Toutes sont approuvées.

Document officiel
Délibérationdivers

Conseil municipal du 16 octobre 2025 : cinq délibérations approuvées, dont restitution des bâtiments de l'enfance, mise à jour des statuts de la CA2B, avenant de gestion périscolaire, contrat SEOLIS et gestion d'un studio meublé.

2 bis rue de la Poste
Document officiel

Juillet 2025 9 décisions

Délibérationdivers

Liste des délibérations de la séance du 18 septembre 2025 : budget, enquête publique PLUi, formation, enfance, travaux sur plusieurs bâtiments, reprise de concessions au cimetière. Toutes approuvées.

Document officiel
Délibérationdivers

Le conseil municipal liste les délibérations de sa séance du 3 octobre 2024 : consignation pour un dossier prud'homal, tarifs de la Résidence Bellevue, mise à jour des statuts intercommunaux, devis de diagnostic de l'éclairage public, et choix d'un avocat pour une assignation.

Document officiel
Délibérationdivers

Le conseil municipal de Largeasse du 24 juillet 2025 a approuvé trois délibérations : un repas à la résidence Bellevue, un panneau de signalisation et la location d'un local.

Résidence Bellevue ; secteur de Largeasse (panneau) ; local non précisé
Document officiel
Délibérationfinances

Le conseil municipal de Largeasse approuve une série de délibérations : taux de promotion pour avancements de grade, comptes administratifs et de gestion 2024, budgets 2025 (commune et deux lotissements), taux d'imposition, affectation du résultat et mandat prévoyance santé au CDG79.

Document officiel
Délibérationdivers

Le conseil municipal de Largeasse approuve une série de délibérations : avis sur un projet agrivoltaïque, consultation d'une SARL, tarifs de location de salles 2025, validation de devis pour sinistres inondation, devis d'entretien paysager, et vente de deux parcelles du lotissement Les Peupliers pour construction de logements.

lotissement Les Peupliers, parcelles AO164 et AO165
Document officiel
Délibérationfinances

Le conseil municipal approuve les subventions 2025, les quarts de crédit 2025, les tarifs de location de salles 2025 et l'achat de la parcelle AO144.

parcelle AO144
Document officiel
Délibérationtarifs

Le conseil municipal annule et remplace la délibération 2024-052 et fixe les tarifs de location des salles communales à compter du 1er janvier 2025.

Salle Guy GONNORD, Salle du Millénaire, La Terrasse
Document officiel
Délibérationfinances

La commune assujettit les logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale.

Document officiel
Arrêté du mairedéchets

Fixe le barème des amendes pour dépôts de déchets selon volume et nature, pour particuliers et professionnels.

Document officiel

Communes voisines

Toutes les communes du département : Deux-Sèvres

Comment ce registre est fait

Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.

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