Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Trouy a décidé

20 décisions publiées par la commune entre le 22 juillet 2026 et le 27 octobre 2026 : 6 du conseil municipal, 14 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: 531 €dans 2 décisions, hors budgets et comptes annuels
Votes: —aucun vote décompté dans les documents lus
Dernière séance lue: 27 octobre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Urbanisme et foncier14 décisions sur 20

Fig. 1. Les 20 décisions publiées depuis juillet 2026, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Octobre 2026 4 décisions

27 octobre 2026Décision du maireurbanisme

Ce que la mairie de Trouy a décidé

Octobre 2026 4 décisions

La commune de Trouy récapitule les décisions d'urbanisme prises sur les déclarations préalables et permis de construire affichés le 27/10/2026 : travaux de façade, panneaux photovoltaïques, garages, piscine, isolation, et une modification de permis de construire.

Liste de décisions d'urbanisme de la commune de Trouy : déclarations préalables (panneaux photovoltaïques, piscine, garages, abris, fenêtres, ravalement), un permis de démolir et deux permis de construire, avec décisions favorables, tacites ou rejets.

Septembre 2026 4 décisions

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Trouy pour septembre 2026 : déclarations préalables, permis de démolir, permis de construire et certificats d'urbanisme, dont plusieurs favorables avec réserve ou tacites, un rejet implicite et un certificat non réalisable.

Liste de décisions d'urbanisme de la commune de Trouy pour la période : déclarations préalables, permis de démolir, permis de construire et certificats d'urbanisme, accordés, rejetés ou jugés non réalisables.

Liste mensuelle des autorisations d'urbanisme délivrées ou refusées par la commune de Trouy : déclarations préalables, permis de démolir et certificat d'urbanisme.

Août 2026 9 décisions

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Trouy publiée le 19/08/2026 : déclarations préalables et permis de démolir, avec décisions favorables, favorables avec réserve, rejet ou non-réalisable, et un certificat d'urbanisme.

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Trouy : déclarations préalables, permis de démolir, permis de construire et certificats d'urbanisme délivrés ou non réalisables sur diverses parcelles.

La commune de Trouy publie la liste des décisions d'urbanisme du 6 août 2026 : déclarations préalables, un permis de démolir, un permis de construire et un certificat d'urbanisme, dont la plupart sont favorables, certains avec réserve, et un certificat jugé non réalisable.

Le conseil d'administration du CCAS accepte un don global de 1644,03 euros, sans conditions ni charges, et l'inscrit en recette au budget 2026.

Le CCAS révise les conditions d'attribution de la bourse aux études : aide individualisée plafonnée à 1 000 € par an et par personne, sous condition de quotient familial. Abroge la délibération n°11-2018 et inscrit les crédits au budget du CCAS.

Le CCAS retient la société LOU BERRET pour fournir les colis de Noël des aînés 2026, à 20,80 € TTC le colis une personne et 26,80 € TTC le colis couple, et autorise le président à signer les documents.

Le CCAS retient l'offre de la société Maison Romangeon pour le repas de Noël des aînés 2026, à 31,00 € TTC par repas, après consultation de trois sociétés et une seule offre reçue.

Le CCAS porte l'aide au BAFA de 300 € à 500 € par jeune, en contrepartie d'un stage pratique et de deux séjours d'été au Centre de Loisirs. Il abroge la délibération 12-2025.

Juillet 2026 3 décisions

Le conseil municipal prend acte du bilan 2025 des marchés publics passés selon la procédure adaptée (MAPA). Le texte fourni ne contient que des mentions de transmission en préfecture, sans le corps de la délibération.

La commune publie la liste des autorisations d'urbanisme (déclarations préalables, permis de démolir, permis de construire, certificat d'urbanisme) délivrées ou instruites en juillet 2026, dont la plupart sont favorables.

La commune publie la liste des décisions d'urbanisme du 22 juillet 2026 : déclarations préalables, un permis de démolir et des permis de construire, pour la plupart favorables, parfois avec réserve ou tacitement.

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