Délibérationénergie
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie d'Aubigny-sur-Nère a décidé
23 décisions publiées par la commune entre le 27 mai 2026 et le 25 septembre 2026 : 23 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 25 septembre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Eau, environnement, énergie6 décisions sur 23
Septembre 2026 8 décisions
Délibérationintercommunalité
Versement d'un fonds de concours à la Communauté de communes Sauldre et Sologne pour la piscine des étangs.
Document officielDélibérationvoirie
Le conseil municipal crée une autorisation de programme pour financer les travaux de voirie et de végétalisation de la rue des Stuarts.
Document officielDélibérationpersonnel
Le conseil municipal crée un emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité. Le texte fourni ne contient que les mentions de transmission en préfecture et ne précise ni la durée, ni la rémunération, ni le cadre d'emploi.
Document officielDélibérationénergie
Le conseil municipal autorise la signature d'une convention constitutive de droits réels pour l'implantation d'un transformateur électrique avenue Eugène Casella.
Document officielDélibérationassociations
Le conseil municipal attribue une subvention à l'association Les ChAlbiniens. Le montant et les modalités ne figurent pas dans le texte transmis.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal adopte son règlement intérieur, fixant les règles de fonctionnement de ses séances et délibérations.
Document officielDélibérationeau et assainissement
Le conseil municipal adopte la décision modificative de crédits n°2 du budget eau potable. Le texte fourni ne comporte pas le détail des montants ni du vote.
Document officielJuillet 2026 3 décisions
Délibérationécole
Le conseil municipal approuve une convention de partenariat avec l'école de musique pour des interventions dans les écoles publiques durant l'année scolaire 2026/2027.
Document officielDélibérationeau et assainissement
Le conseil municipal approuve la décision modificative n°1 du budget de l'eau potable, qui ajuste les crédits budgétaires. Le texte fourni ne contient que les mentions de transmission préfectorale.
Document officielDélibérationintercommunalité
Le conseil communautaire prend acte du rapport d'activité 2025 de la communauté de communes Val de Berry. Le texte fourni ne contient que des en-têtes de transmission répétés, sans le contenu du rapport.
Document officielJuin 2026 4 décisions
Délibérationvoirie
Le conseil municipal décide de solliciter une subvention auprès du Conseil départemental du Cher au titre des amendes de police, pour des travaux de voirie et de végétalisation de la rue des Stuarts, réalisés en plusieurs tranches.
Document officielDélibérationpatrimoine
Le conseil municipal décide d'intégrer à l'inventaire communal des parcelles omises de l'actif de la commune.
Document officielDélibérationsport
La commune sollicite une subvention auprès de la Fédération Française de Football au titre du FAFA pour le remplacement des abris de touche du stade Joseph Morin.
Document officielDélibérationeau et assainissement
La commune décide de combler le forage d'alimentation en eau potable « le Kiosque » à Aubigny-sur-Nère et sollicite une subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour financer ces travaux.
Document officielMai 2026 8 décisions
Délibérationintercommunalité
Le conseil syndical prend acte du bilan d'activités 2025 du Syndicat Mixte du Pays Sancerre Sologne. Le texte fourni ne contient que des en-têtes de transmission préfectorale répétés, sans le détail du bilan.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal exprime son soutien à la presse quotidienne régionale et à la préservation du journalisme de proximité. Le texte fourni ne contient que des en-têtes de transmission préfectorale répétés, sans dispositif ni décision détaillée.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal désigne un référent déontologue chargé d'accompagner les élus sur les questions d'éthique et de déontologie.
Document officielDélibérationsécurité
Le conseil municipal désigne un correspondant incendie et secours, interlocuteur de la commune avec le service départemental d'incendie et de secours.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal désigne ses représentants auprès de l'association des Sites et Cités Remarquables. Aucune dépense ni recette n'est engagée par cette décision.
Document officielDélibérationassociations
Le conseil municipal attribue une subvention exceptionnelle à une personne physique, dont le nom est masqué dans le texte. Le texte ne fournit ni montant ni objet détaillé.
Document officielDélibérationenvironnement
Le conseil municipal approuve une convention de mise à disposition de vaches dans la vallée de la Nère pour l'année 2026. Le texte fourni ne contient que des en-têtes de transmission préfectorale répétés, sans dispositif ni montant.
Document officielDélibérationécole
La commune accorde une participation financière au voyage scolaire 2026 de l'école Sainte Solange, dans le cadre de la coopération éducative.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr