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Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Barr a décidé

89 décisions publiées par la commune entre le 6 janvier 2025 et le 22 octobre 2026 : 5 du conseil municipal, 84 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés
aucunmontant relevé hors budgets
Votes
—aucun vote décompté dans les documents lus
Dernière séance lue
22 octobre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent
Urbanisme et foncier81 décisions sur 89
Frise des 89 décisions par domaine, de janvier 2025 à novembre 2026janv. 2025avri.juil.octo.janv. 2026avri.juil.octo.Budget et finances1 décisionUrbanisme et foncier81 décisionsVoirie et circulation2 décisionsEau, environnement, énergie1 décisionPersonnel et institutions1 décisionAutres sujets3 décisions
Fig. 1. Les 89 décisions publiées depuis janvier 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Octobre 2026 4 décisions

Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme (déclarations préalables, permis de construire et de démolir) rendues par la commune de Barr en octobre 2026, avec leur nature et leur sens (favorable, défavorable, annulation).

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme (déclarations préalables, permis de construire et de démolir) rendues par la commune de Barr, avec leurs dates et résultats.

Document officiel
Délibérationdivers

Le conseil municipal prend acte de marchés et avenants, d'un don de documents, du rapport 2025 de l'eau potable, puis adopte le règlement budgétaire, une décision modificative, des non-valeurs, des pénalités exonérées, des décorations de Noël, une contribution au fonds logement, un projet de vidéoprotection et la dénomination d'une nouvelle rue.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr : déclarations préalables, permis de construire et permis de démolir délivrés ou refusés, pour travaux et constructions divers.

Document officiel

Septembre 2026 5 décisions

Décision du maireurbanisme

La commune publie la liste des décisions d'urbanisme du 30 septembre 2026 : déclarations préalables, permis de construire et permis de démolir, avec leur décision (favorable, défavorable, annulé ou retiré).

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr pour le 21/09/2026 : déclarations préalables et permis de démolir ou de construire, avec leur sens (favorable, défavorable, rejet implicite, retrait).

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr pour le 16 septembre 2026 : déclarations préalables, permis de démolir, permis de construire et permis d'aménager, avec leur décision (favorable, défavorable, rejet implicite, retrait).

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste de décisions d'urbanisme rendues par la commune de Barr : déclarations préalables, permis de démolir, de construire et d'aménager, avec leur sens (favorable, défavorable, rejet implicite ou retrait).

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme rendues par la commune de Barr : déclarations préalables, permis de construire, de démolir et d'aménager, avec leur décision (favorable, défavorable, rejet implicite, annulation ou retrait).

Document officiel

Août 2026 1 décision

Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr pour juillet-août 2026 : déclarations préalables et permis (construction, démolition, aménagement) accordés, rejetés ou ajournés.

Document officiel

Juillet 2026 4 décisions

Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme (déclarations préalables, permis de construire, de démolir et d'aménager) rendues par la commune de Barr en juillet 2026 : décisions favorables, avec réserve, défavorables, rejets implicites ou annulations, sur des travaux privés et publics.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

La commune publie la liste des décisions d'urbanisme du 16/07/2026 : déclarations préalables et permis de construire, démolir ou aménager, avec décisions favorables, défavorables, rejets implicites, caducités ou retraits.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme prises par la commune de Barr en juillet 2026 : déclarations préalables, permis de construire, de démolir et d'aménager, avec décisions favorables, défavorables, rejets implicites, caducités ou retraits.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme du 2 juillet 2026 : déclarations préalables, permis de construire et permis de démolir délivrés ou refusés à Barr, dont des travaux de rénovation, panneaux solaires, logements et aménagement scolaire.

Document officiel

Juin 2026 4 décisions

Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de juin 2026 : déclarations préalables, permis de construire et permis de démolir instruits par la commune de Barr, avec leur décision (favorable, défavorable, rejet implicite, caduc ou retrait).

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr pour juin 2026 : déclarations préalables, permis d'aménager, permis de construire et permis de démolir, avec leur décision respective (favorable, défavorable, rejet implicite, retrait, caducité).

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste mensuelle des décisions d'urbanisme de la commune de Barr : déclarations préalables, permis d'aménager et de construire, permis de démolir, avec leur décision (favorable, défavorable, rejet implicite, retrait ou caducité).

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr en date du 1er juin 2026 : déclarations préalables, permis de démolir, permis d'aménager et permis de construire, avec leur décision (favorable, défavorable, rejet implicite, retrait ou caducité).

Document officiel

Mai 2026 4 décisions

Décision du maireurbanisme

La commune de Barr publie la liste de ses décisions d'urbanisme du 19/05/2026 : déclarations préalables, permis d'aménager, permis de démolir et permis de construire, avec leur sens (favorable, défavorable, rejet implicite, caducité, annulation).

Document officiel
Délibérationdivers

Le conseil municipal approuve une série de points : extension du tarif réduit et gratuité au musée, création d'emplois, création d'un Comité Social Territorial, adhésion à une plateforme de marchés publics, régularisation d'une parcelle rue de l'Altenberg, désignation de délégués à la commission de location de chasse. Deux points sont seulement informatifs.

rue de l'Altenberg
Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr pour mai 2026 : déclarations préalables, permis d'aménager, de démolir et de construire, avec leurs décisions respectives (favorable, défavorable, rejet implicite, annulation).

Document officiel
Arrêté du mairevoirie

La Collectivité européenne d'Alsace réglemente la circulation sur diverses routes départementales hors agglomération, du 15 au 17 mai 2026, pour la course Trail Alsace Grand Est by UTMB : priorité de passage, micro-coupures, interdictions temporaires de circulation.

Routes départementales hors agglomération (D35, D109, D216, D204, D426, D854, D203, D253, D159, D481, D42, D416, D48II, D11III, D148, D48III, E48III_01, D33) sur les communes de Le Bonhomme, Orbey, Barr, Ottrott et autres communes d'Alsace
Document officiel

Avril 2026 6 décisions

Décision du maireurbanisme

Liste de décisions d'urbanisme (déclarations préalables, permis d'aménager, permis de démolir, permis de construire) rendues à Barr le 30/04/2026 : travaux de façade, pose de panneaux photovoltaïques, clôtures, lotissements, démolitions et constructions, avec décisions favorables, défavorables, tacites ou annulées.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme (déclarations préalables, permis d'aménager, permis de démolir, permis de construire) rendues par la commune de Barr, du 22/04/2026. Elle recense les décisions favorables, défavorables, implicites ou annulées sur les dossiers instruits.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme (déclarations préalables, permis d'aménager, permis de démolir, permis de construire) rendues par la commune de Barr au 16/04/2026 : travaux de façade, isolation, panneaux photovoltaïques, division de terrain, démolitions et constructions, avec décisions favorables, défavorables, avec réserve ou tacites.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr pour avril 2026 : déclarations préalables, permis d'aménager, permis de démolir et permis de construire, avec décisions favorables, défavorables ou annulées.

Document officiel
Délibérationdivers

Le conseil municipal du 31 mars 2026 prend acte d'une nouvelle conseillère et approuve une série de délibérations d'organisation : CCAS, commissions, délégués, indemnités des élus et convention pour le Trail Alsace.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr publiée le 1er avril 2026 : déclarations préalables, permis d'aménager, permis de construire et permis de démolir, dont certains favorables, défavorables ou annulés.

Document officiel

Mars 2026 5 décisions

Décision du maireurbanisme

La commune publie la liste des décisions d'urbanisme rendues en mars 2026 : permis de construire, déclarations préalables, permis d'aménager et permis de démolir, favorables, défavorables ou tacites.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr au 18/03/2026 : permis de construire, déclarations préalables et permis de démolir, avec décisions favorables, défavorables ou implicites. Aucune dépense engagée.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de Barr du 10 mars 2026 : permis de construire, déclarations préalables et permis de démolir, favorables, défavorables ou avec réserve, pour des constructions, rénovations et installations.

Document officiel
Arrêté du maireélections

Publication des listes électorales arrêtées pour les élections municipales et communautaires de Barr des 15 et 22 mars 2026. Document nominatif de plus de 190 pages.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

La commune publie la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir) instruites le 24/02/2026, avec leur décision respective : favorable, défavorable, retrait ou annulation.

Document officiel

Février 2026 3 décisions

Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de Barr pour le 17/02/2026 : permis de construire, déclarations préalables et permis de démolir, favorables, défavorables ou retirés. Aucune dépense engagée par la commune.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr : permis de construire et déclarations préalables, dont constructions de logements, travaux de façades, toitures et installations, avec leur sens (favorable, défavorable, annulé ou retiré).

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr : permis de construire et déclarations préalables instruits, avec leurs avis favorables, défavorables ou retraits à la date du 11/02/2026.

Document officiel

Janvier 2026 5 décisions

Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr pour le 28/01/2026 : déclarations préalables et permis de construire, avec décisions favorables, défavorables ou annulées.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

La commune publie la liste des décisions d'urbanisme (déclarations préalables et permis de construire) rendues le 21/01/2026 : certaines favorables, défavorables, rejetées implicitement ou annulées.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions de la commune de Barr sur des demandes d'urbanisme (déclarations préalables et permis de construire) : favorables, défavorables, rejets implicites ou retraits, pour des travaux divers.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

La commune publie la liste des décisions d'urbanisme (déclarations préalables et permis) rendues en décembre 2025 et janvier 2026 : certaines accordées, d'autres rejetées, annulées ou défavorables.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste mensuelle des décisions d'urbanisme (déclarations préalables et permis) rendues par la commune de Barr : accords, accords avec réserve, rejets et annulations.

Document officiel

Décembre 2025 3 décisions

Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr (déclarations préalables, permis de construire et d'aménager) de décembre 2025, indiquant pour chaque dossier le demandeur, le lieu, la nature des travaux et la décision prise.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste mensuelle des décisions d'urbanisme (déclarations préalables, permis de construire, permis d'aménager) de la commune de Barr, avec leurs avis favorables, défavorables, rejets implicites ou annulations, pour la période de novembre-décembre 2025.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste mensuelle des décisions d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, certificats d'urbanisme, permis d'aménager) rendues par la commune de Barr en décembre 2025, avec leur nature et leur sens.

Document officiel

Novembre 2025 3 décisions

Décision du maireurbanisme

Liste mensuelle des décisions d'urbanisme de la commune de Barr : déclarations préalables, permis de construire, certificats d'urbanisme et permis d'aménager, avec leur décision (favorable, défavorable, rejet implicite, annulation).

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste mensuelle des décisions d'urbanisme (déclarations préalables et permis) rendues par la commune de Barr, avec leur avis favorable, défavorable, rejet implicite ou annulation.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr : déclarations préalables et permis de construire instruits, avec avis favorable, défavorable ou rejet implicite. Aucune dépense ni recette engagée par la commune.

Document officiel

Octobre 2025 3 décisions

Décision du maireurbanisme

Liste mensuelle des décisions sur déclarations préalables et permis de construire délivrés ou refusés par la commune de Barr, couvrant travaux, rénovations, piscines et constructions sur diverses parcelles.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme (déclarations préalables et permis de construire) rendues par la commune de Barr en octobre 2025 : travaux, constructions, ravalements, relais téléphonique et divisions de parcelles, avec décisions favorables, défavorables, rejets implicites ou retraits.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

La commune de Barr publie la liste des décisions d'urbanisme rendues en octobre 2025 : permis de construire, déclarations préalables et permis de démolir, favorables, défavorables ou implicitement rejetés. Aucune délibération ni vote.

Document officiel

Septembre 2025 5 décisions

Décision du maireurbanisme

La commune de Barr publie la liste de ses décisions d'urbanisme du 30 septembre 2025 : certificats d'urbanisme, permis de construire, déclarations préalables et permis de démolir, avec leur avis favorable, défavorable ou implicite.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

La commune publie la liste des décisions d'urbanisme rendues en septembre 2025 : permis de construire, déclarations préalables et permis de démolir, accordés, rejetés ou annulés, pour des travaux de construction, rénovation et aménagement.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste mensuelle des décisions d'urbanisme de la commune de Barr : déclarations préalables, permis de construire et de démolir délivrés, rejetés ou annulés, pour divers travaux sur bâtiments et terrains.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr pour septembre 2025 : déclarations préalables, permis de construire et permis de démolir, avec leur sens (favorable, défavorable, rejet implicite, retrait).

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste mensuelle des décisions d'urbanisme de la commune de Barr (67140) : déclarations préalables et permis de construire, accordés, rejetés ou retirés, datés du 2 septembre 2025.

Document officiel

Août 2025 4 décisions

Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme (déclarations préalables et permis de construire) rendues par la commune de Barr en août 2025 : oppositions, décisions favorables, avec ou sans réserve, et retraits de dossiers.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

La commune publie la liste des décisions relatives aux déclarations préalables, permis de construire et permis de démolir délivrés ou rejetés sur son territoire entre juin et août 2025.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste mensuelle des décisions d'urbanisme de la commune de Barr : déclarations préalables, permis de construire et permis de démolir, favorables, défavorables, rejetés ou retirés.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de Barr pour août 2025 : déclarations préalables, permis de construire et permis de démolir, favorables, défavorables ou retirés.

Document officiel

Juillet 2025 6 décisions

Décision du maireurbanisme

Liste mensuelle des décisions d'urbanisme (déclarations préalables et permis de construire) rendues par la commune de Barr, avec leurs avis favorables, défavorables ou retraits.

Document officiel
Arrêté du mairevoirie

La Collectivité européenne d'Alsace réglemente la circulation sur de nombreuses routes départementales pour la course cycliste Tour Alsace 2025, du 30 juillet au 3 août 2025 : limitations de vitesse, interdictions de circulation et de stationnement.

Routes départementales D38, D424, D208, D411, D432, D21b, D21bI, D416, D481, D203, D426, D425, D414, D214, D657 (communes de Sausheim, Marckolsheim, Heidolsheim, Mussig, Sélestat, Kiffis, Sainte-Marie-aux-Mines, Belmont et autres)
Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de juillet 2025 à Barr : déclarations préalables et permis de construire, avec avis favorables, favorables avec réserve, défavorables ou annulés, sans montant engagé par la commune.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr pour la période : permis de construire et déclarations préalables, avec décisions favorables, défavorables ou retraits.

Document officiel
Arrêté du maireenvironnement

Le préfet du Bas-Rhin rappelle les règles de prévention des feux de forêts par un arrêté publié le 20 juin 2025 : interdictions de feux, de brûlage et de fumer près des bois selon la saison, et mesures complémentaires selon le niveau de danger.

département du Bas-Rhin, bois et forêts et terrains situés à moins de 200 mètres de ceux-ci
Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr : permis de construire, déclarations préalables, permis d'aménager et permis de démolir, avec leurs décisions favorables, défavorables ou retraits.

Document officiel

Juin 2025 4 décisions

Décision du maireurbanisme

Liste mensuelle des décisions d'urbanisme de la commune de Barr : permis de construire, déclarations préalables, permis d'aménager et permis de démolir, avec avis favorables, défavorables ou retraits.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste mensuelle des décisions d'urbanisme de la commune de Barr : permis de construire, déclarations préalables, permis d'aménager et permis de démolir, avec leur sens (favorable, défavorable, retrait).

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr : déclarations préalables, permis d'aménager, permis de construire et permis de démolir, avec leur avis favorable, défavorable, avec réserve ou retrait.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme rendues par la commune de Barr en juin 2025 : déclarations préalables, permis d'aménager, permis de construire et permis de démolir, avec leur sens (favorable, défavorable, retrait).

Document officiel

Mai 2025 3 décisions

Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme rendues par la commune de Barr sur les déclarations préalables, permis d'aménager, permis de construire et permis de démolir déposés, avec leur sens (favorable, défavorable, annulé ou retiré).

Document officiel
Décision du maireurbanisme

La commune de Barr publie la liste des décisions d'urbanisme du 16 mai 2025 : déclarations préalables, permis d'aménager, permis de construire et permis de démolir, avec leur sens (favorable, défavorable, rejet implicite, annulation).

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de mai 2025 : déclarations préalables, permis d'aménager, permis de construire et permis de démolir, accordés, rejetés ou retirés, avec leurs projets.

Document officiel

Avril 2025 4 décisions

Décision du maireurbanisme

Liste mensuelle des décisions d'urbanisme (déclarations préalables, permis d'aménager et permis de construire) rendues par la commune de Barr, affichée le 30 avril 2025.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr pour avril 2025 : déclarations préalables et permis de construire, accordés, rejetés ou ajournés selon le cas.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme (déclarations préalables et permis) rendues par la commune de Barr en avril 2025, portant sur des travaux de construction, rénovation et aménagement sur divers lieux de la commune.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr : déclarations préalables, permis de construire et permis d'aménager instruits entre février et avril 2025, avec leur décision (favorable, défavorable, rejet implicite, retrait).

Document officiel

Mars 2025 5 décisions

Décision du maireurbanisme

La commune publie la liste des décisions d'urbanisme (déclarations préalables, permis de construire, permis d'aménager) rendues en mars 2025 : décisions favorables, défavorables, rejets implicites ou retraits.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr pour la période du 21/03/2025 : déclarations préalables, permis de construire et permis d'aménager, avec leur décision (favorable, défavorable, rejet implicite, retrait).

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste hebdomadaire des décisions d'urbanisme (déclarations préalables, permis de construire, permis d'aménager) rendues par la commune de Barr en mars 2025, avec leur sens : favorable, défavorable, rejet ou retrait.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

La commune de Barr publie la liste des décisions d'urbanisme (déclarations préalables, permis de construire et permis d'aménager) rendues ou tacites pour février et mars 2025.

Document officiel
Délibérationmarchés publics

Le conseil municipal prend acte des décisions de marchés et avenants prises par le maire par délégation entre le 7 janvier et le 14 février 2025 : extension de la Police Municipale et réaménagement des abords de l'Hôtel de Ville. Simple communication, sans vote.

Locaux de la Police Municipale ; abords de l'Hôtel de Ville
Document officiel

Février 2025 5 décisions

Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr (67140) pour février 2025 : déclarations préalables, permis de démolir et permis de construire, avec décisions favorables, défavorables ou tacites.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme rendues par la commune de Barr en février 2025 : déclarations préalables et permis de construire ou de démolir, avec avis favorables, défavorables ou avec réserve.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr pour le 7 février 2025 : déclarations préalables, permis de démolir et permis de construire, favorables, défavorables ou retirés.

Document officiel
Délibérationurbanisme

Le conseil municipal prend acte que la maire a renoncé à exercer le droit de préemption urbain sur plusieurs immeubles (déclarations d'intention d'aliéner), exercice d'une délégation accordée par le conseil. Communication sans décision de la commune.

Barr (plusieurs parcelles : rue Pfoeller, rue des Bouchers, chemin du Bodenweg, rue de l'Hôpital, rue de la Kirneck, avenue des Vosges, rue Richard Dietz, rue de la Vallée St Ulrich, Grand Rue, Chemin du Beckenpfad, Impasse du Hasenhof, Route du Hohwald)
Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme (déclarations préalables, permis de démolir, de construire et d'aménager) rendues par la commune de Barr en janvier 2025, dont plusieurs favorables avec réserve, défavorables ou tacites.

Document officiel

Janvier 2025 3 décisions

Décision du maireurbanisme

Liste mensuelle des décisions d'urbanisme de la commune de Barr (déclarations préalables, permis de construire, de démolir et d'aménager) : avis favorables, défavorables ou retraits rendus sur les dossiers déposés.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Barr pour la période du 16 janvier 2025 : déclarations préalables, permis de construire, de démolir et d'aménager, avec décisions favorables, défavorables ou retirées.

Document officiel
Décision du maireurbanisme

Liste des décisions d'urbanisme rendues par la commune de Barr en janvier 2025 : déclarations préalables, permis de construire, permis de démolir, permis d'aménager et certificat d'urbanisme, avec leur sens (favorable, défavorable, tacite, annulation).

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