Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie du Cayrol a décidé

11 décisions publiées par la commune entre le 3 avril 2025 et le 29 octobre 2026 : 11 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: —aucun vote décompté dans les documents lus
Dernière séance lue: 29 octobre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets9 décisions sur 11

Fig. 1. Les 11 décisions publiées depuis avril 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Octobre 2026 1 décision

29 octobre 2026Délibérationdivers

Liste des délibérations du conseil municipal du 27 octobre 2026 : secrétaire de séance, approbation du PV, RIFSEEP, convention avec le centre social, aménagement de l'ancienne mairie, avis sur le pacte de gouvernance et portails des cimetières.

N°6 Route de l'Aubrac ; cimetières du Cayrol et Anglars

Document officiel

Juillet 2026 1 décision

30 juillet 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal désigne une secrétaire de séance, approuve le procès-verbal du 5 juin, désigne un référent déontologue, désaffecte et aliène un chemin rural, modifie les conventions et le règlement des salles communales, et crée une servitude de passage.

Document officiel

Juin 2026 1 décision

8 juin 2026Délibérationélections

Le conseil municipal désigne la secrétaire de séance, approuve le procès-verbal du conseil du 28 avril 2026, et désigne ses délégués pour l'élection des sénateurs du 27 septembre 2026.

Document officiel

Avril 2026 2 décisions

30 avril 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal du Cayrol liste ses délibérations du 14 novembre 2023 : référent déontologue, pâturage, déneigement, tarifs, voyages scolaires, réseau RASED et décision budgétaire modificative.

Document officiel

30 avril 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal du 28 avril 2026 fixe la liste de ses délibérations : désignation de la secrétaire de séance, approbation du procès-verbal, comptes 2025, taux d'impôts, budgets 2026, subventions, délégués et commissions.

Document officiel

Mars 2026 1 décision

24 mars 2026Délibérationdivers

Liste des délibérations de l'installation du conseil municipal : désignation du secrétaire, élection du maire et des adjoints, indemnités, délégués aux syndicats et commissions, délégation de pouvoirs au maire.

Document officiel

Décembre 2025 1 décision

17 décembre 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal approuve le nouveau règlement d'Aveyron Ingénierie, lance une enquête publique préalable à l'aliénation d'un chemin rural, et décide de la révision des loyers des appartements communaux pour 2026.

Document officiel

Novembre 2025 1 décision

5 novembre 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal délibère sur l'attribution des biens de la section de Coussanes et sur l'adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de l'Aveyron.

section de Coussanes

Document officiel

Juillet 2025 1 décision

31 juillet 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal approuve un échange de terrains pour deux chemins ruraux, vend un chasse-neige, achète un banc scolaire, fixe les loyers de deux logements, attribue deux parcelles agricoles et signe une convention de stérilisation des chats errants.

Le Peyrou

Document officiel

Juin 2025 1 décision

12 juin 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal modifie le plan de financement des travaux de réhabilitation de l'ancien presbytère (mairie, agence postale, 2 logements) pour la dernière tranche 2025, et cède la parcelle D-616 à Anglars à un particulier pour régularisation d'un état de fait.

ancien presbytère du Cayrol ; parcelle D-616 à Anglars

Document officiel

Avril 2025 1 décision

3 avril 2025Délibérationfinances

Le conseil municipal de Le Cayrol vote une série de délibérations financières et administratives : comptes 2024, affectation des résultats, taux d'imposition 2025, budgets primitifs, adhésions et désignation d'un coordonnateur sécurité pour travaux.

Document officiel

Communes voisines

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Comment ce registre est fait

Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.

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