Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Taussac a décidé

11 décisions publiées par la commune entre le 3 février 2025 et le 11 juin 2026 : 11 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: —aucun vote décompté dans les documents lus
Dernière séance lue: 11 juin 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets10 décisions sur 11

Fig. 1. Les 11 décisions publiées depuis février 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Juin 2026 1 décision

11 juin 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal de Taussac publie la liste de dix délibérations du 5 juin 2026 : désignations de délégués, avenant au lot 8 de la salle des fêtes, mutualisation d'un DPO, tarif de cavurne, décisions modificatives budgétaires. Toutes approuvées.

Document officiel

Avril 2026 1 décision

27 avril 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal de Taussac approuve en une séance neuf délibérations : budgets primitifs principal et assainissement, taux des taxes locales 2026, subventions aux associations et au CCAS, deux avenants au lot 3 du marché de rénovation énergétique de la salle des fêtes, rapport CLECT sur la station de ski de Laguiole, désignation des délégués aux commissions.

Document officiel

Mars 2026 2 décisions

25 mars 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal de Taussac élit le maire et les adjoints, fixe les indemnités des élus, délègue des pouvoirs au maire et désigne les représentants de la commune auprès de divers organismes et commissions.

Document officiel

25 mars 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal approuve les comptes financiers 2025, les affectations de résultat, les règles d'amortissement, un règlement d'assurance, un achat de terrain, un programme de logements sociaux, deux avenants de travaux, un bail professionnel et un avis sur une consultation de carrière.

Document officiel

Octobre 2025 1 décision

21 octobre 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal approuve la liste de onze délibérations : marché LED, groupement de commande photovoltaïque, entente Carladez, décision modificative, subventions DETR et fonds de concours, règlement CUMA, rapport assainissement 2024, tarifs, achat de terrain pour la station et subvention exceptionnelle.

Document officiel

Septembre 2025 1 décision

4 septembre 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal approuve une liste de sept délibérations : répartition des sièges communautaires, attribution de marchés et subventions pour la rénovation de la salle des fêtes, avenant à un marché de Maison d'Assistantes Maternelles, attribution d'une consultation pour un local vétérinaire, et recrutement d'un vacataire.

Document officiel

Août 2025 1 décision

8 août 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal liste six délibérations du 7 août 2025 : répartition des sièges communautaires, attribution d'un marché de rénovation énergétique de la salle des fêtes, demandes de subventions départementale et régionale pour ce chantier, avenant à un marché de maison d'assistantes maternelles, et attribution d'une consultation pour un local vétérinaire. Toutes sont approuvées.

salle des fêtes de Taussac

Document officiel

Juin 2025 1 décision

19 juin 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal approuve une liste de onze délibérations : subventions exceptionnelles à trois associations, convention de gestion d'un ensemble immobilier, règlement intérieur de l'Entente Carladez, demandes de subventions pour la rénovation énergétique de la salle des fêtes, subvention d'une association, fonds de concours et un marché.

salle des fêtes de Taussac

Document officiel

Avril 2025 1 décision

15 avril 2025Délibérationfinances

Le conseil municipal approuve les comptes 2024 et les budgets primitifs 2025 (principal et assainissement), fixe les taux d'imposition, accorde des subventions aux associations et au CCAS, et autorise une convention de mise à disposition avec ENEDIS.

Document officiel

Mars 2025 1 décision

31 mars 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal liste quatre délibérations : dérogation d'urbanisation pour une centrale photovoltaïque sur l'ancienne carrière de la Cancelade, local professionnel, règlement d'un sinistre Groupama sur la clôture de la station d'épuration, et avenant au marché de réhabilitation d'une grange en maison d'assistantes maternelles. Toutes approuvées.

ancienne carrière de la Cancelade

Document officiel

Février 2025 1 décision

3 février 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal de Taussac approuve une liste de quatorze délibérations : exonération de CFE, adhésion médecine professionnelle, statuts d'Aveyron Ingénierie, acquisitions de parcelles, avenant de marché pour une MAM, projets de sécurisation et de rénovation énergétique de la salle des fêtes, demandes de subventions, rapport sur l'eau potable.

Document officiel

Communes voisines

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Comment ce registre est fait

Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.

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