Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Cransac-les-Thermes a décidé

11 décisions publiées par la commune entre le 14 mars 2025 et le 27 octobre 2026 : 10 du conseil municipal, 1 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: 8 sur 8 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
Dernière séance lue: 27 octobre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets9 décisions sur 11

Fig. 1. Les 11 décisions publiées depuis mars 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Octobre 2026 1 décision

27 octobre 2026Arrêté du mairevoirie

Interdiction de circulation et de stationnement Place de la Treille du 27 octobre 2026 à 18h00 au 28 octobre 2026 à 18h00, pour travaux de marquage au sol. Signalisation mise en place.

Place de la Treille

Document officiel

Septembre 2026 4 décisions

22 septembre 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal du 5 juin 2026 publie la liste de cinq délibérations : désignation d'un secrétaire de séance, désignation de délégués pour les élections sénatoriales, versement de la prime de fin d'année en deux fois, vente d'un terrain communal et demande de subvention pour façade. Toutes sont approuvées à l'unanimité.

Vote à l'unanimité

Document officiel

22 septembre 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal de Cransac-les-Thermes du 27 août 2026 adopte la liste de ses délibérations : approbation du procès-verbal, ouverture d'une enquête publique pour une vente de mairie, subvention exceptionnelle à une association, désignation à la CLECT, demande de subvention pour sécurisation de voirie, mobilier pour la salle des fêtes, rapport d'activité et décision modificative budgétaire.

Vote à l'unanimité

Document officiel

22 septembre 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal de Cransac-les-Thermes approuve une liste de dix points : désignation du secrétaire de séance, approbation de procès-verbaux, analyse financière, rapport du délégataire du casino, horaires d'été, subventions à deux associations, plans de financement d'un préau et d'un crépi, et commission des impôts directs.

Vote à l'unanimité

Document officiel

22 septembre 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal de Cransac-les-Thermes approuve la liste de ses délibérations du 20 mars 2026 : installation, élection du maire et des adjoints, délégations, indemnités, commissions et règlement intérieur, toutes adoptées à l'unanimité.

Vote à l'unanimité

Document officiel

Mars 2026 2 décisions

2 mars 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal de Cransac-les-Thermes du 27 novembre 2025 adopte la liste de treize délibérations : conventions, décisions modificatives, demandes de DETR 2026 et une motion sur les cures thermales.

Document officiel

2 mars 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal approuve par un seul vote la liste de ses délibérations du 16 décembre 2025 : secrétaire de séance, procès-verbal, crédits d'investissement, tarifs 2026, subventions au collège, décision modificative chauffage urbain, motion et prolongation de la convention Petites Villes de Demain.

Vote à l'unanimité

Document officiel

Juin 2025 2 décisions

24 juin 2025Délibérationfinances

Liste des délibérations du conseil municipal du 8 avril 2025 : approbation du procès-verbal, comptes financiers uniques, affectations de résultats, budgets primitifs 2025, subventions aux associations, contrat saisonnier, référentiel M57 et tarifs de cantine.

Document officiel

24 juin 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal liste six délibérations du 5 mai 2025 : secrétaire de séance, approbation du procès-verbal, boutique éphémère, versement du 13e mois, conventions avec le Département et tarification de la cantine du collège. Toutes sont approuvées à l'unanimité.

Vote à l'unanimité

Document officiel

Mars 2025 2 décisions

14 mars 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal liste et adopte à l'unanimité quatorze délibérations : annulations, subventions exceptionnelles, statuts d'Aveyron Ingénierie, plans de financement de travaux (école, cuisine, cimetière, gymnase, patrimoine) et modifications de plans de financement.

Vote à l'unanimité

Document officiel

14 mars 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal de Cransac adopte la liste de ses délibérations du 30 septembre 2024 : désignation du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du 23 septembre, exonération FRR et subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes.

Vote à l'unanimité

Document officiel

Communes voisines

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Comment ce registre est fait

Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.

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