Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Cassagnes-Bégonhès a décidé
21 décisions publiées par la commune entre le 14 février 2025 et le 29 septembre 2026 : 21 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- 19 sur 19 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 29 septembre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets16 décisions sur 21
Septembre 2026 1 décision
Juillet 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Liste récapitulative des 17 délibérations de la séance du 2 juillet 2026 : désignations, procès-verbal, fiscalité, foncier, budget, tarifs scolaires, subvention, sport et ressources humaines, toutes adoptées à l'unanimité.
Document officielDélibérationélections
Liste récapitulative des délibérations de la séance du 5 juin 2026 : nomination du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du 16 avril 2026, élection des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales.
Document officielMai 2026 1 décision
Délibérationfinances
Liste récapitulative des délibérations de la séance du conseil municipal du 16 avril 2026 : secrétaire de séance, procès-verbal précédent, comptes financiers uniques 2025, affectations des résultats, taux d'imposition et budgets primitifs 2026. La plupart sont adoptées à l'unanimité.
Document officielAvril 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal désigne le secrétaire de séance, approuve le procès-verbal du 21 mars 2026, fixe les indemnités des adjoints, nomme les délégués et correspondants auprès de divers syndicats et organismes, et constitue les commissions communales ainsi que la commission d'appel d'offres.
Document officielMars 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Liste récapitulative des cinq délibérations du conseil municipal du 21 mars 2026 : nomination du secrétaire de séance, élection du maire, nombre d'adjoints, élection des adjoints et délégations au maire.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal désigne un secrétaire de séance, approuve le procès-verbal du 21 mars 2026, fixe les indemnités des adjoints et nomme des délégués et correspondants auprès de plusieurs syndicats et organismes, puis compose les commissions communales et la commission d'appel d'offres.
Document officielFévrier 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Cassagnes-Bègonhès, réuni le 5 février 2026, désigne un secrétaire de séance et adopte une série de délibérations : procès-verbal, autorisation d'engagement de dépenses, participations scolaires, convention radio, répartition de charges, travaux d'église, amortissement, baux fonciers.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal adopte la liste récapitulative de la séance du 5 février 2026 : nomination du secrétaire, approbation du procès-verbal, autorisations budgétaires, tarifs scolaires, conventions, travaux et baux fonciers. Tous les points votés à l'unanimité.
Document officielDécembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal adopte une série de huit délibérations : protection sociale complémentaire santé des agents, recrutement de deux agents recenseurs, tarif de la redevance performance assainissement, règlement intérieur d'Aveyron Ingénierie, répartition des charges du pôle multiservices, subventions à l'école Sainte-Marie et à la classe découverte de l'école des Chênes, et décision modificative n°2 du budget principal.
Document officielNovembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal du 30 octobre 2025 adopte une liste de sept délibérations : subvention exceptionnelle à la société de chasse, décision modificative du budget principal, bail professionnel, adhésion à la centrale d'achat du SIEDA, convention de mise à disposition de salles aux associations, et deux emprunts.
Document officielOctobre 2025 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Cassagnes Bégonhès adopte une série de 10 délibérations : extension du périmètre du syndicat des eaux, accord local de répartition des sièges communautaires, RIFSEEP, convention sportive, convention routière départementale, ajustements d'attributions de compensation, rapport assainissement 2024, décision modificative photovoltaïque et création d'un poste d'adjoint d'animation à temps non complet.
Document officielDélibérationdivers
Liste récapitulative des délibérations du conseil municipal du 9 octobre 2025 : extension du périmètre du syndicat des eaux, accord local de répartition des sièges intercommunaux, RIFSEEP, convention sportive, convention routière départementale, attributions de compensation, rapport assainissement, décision modificative photovoltaïque, création d'un poste d'adjoint d'animation.
Document officielJuin 2025 5 décisions
Délibérationmarchés publics
Le conseil municipal liste ses délibérations de la séance du 10 juin 2025, dont la signature d'un marché public en 13 lots pour la réhabilitation et l'extension de l'école des Chênes.
Document officielDélibérationmarchés publics
Le conseil municipal autorise le maire à signer le marché public de travaux de réhabilitation et d'extension de l'école des Chênes, en 13 lots. Les votes sont pris à l'unanimité.
Document officielDélibérationdivers
Liste récapitulative de la séance du 5 juin 2025 : déclassements de voirie, emprunt de 180 000 euros pour le photovoltaïque, convention de contrôle d'assainissement, tarifs de cantine, DETR et ressources humaines. Tous les points adoptés à l'unanimité.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de Cassagnes-Bégonhès, réuni le 5 juin 2025, adopte une série de délibérations : déclassement de voies communales, emprunt de 180 000 euros pour le photovoltaïque, convention de contrôle des raccordements à l'assainissement, tarifs de cantine, budget, ressources humaines et tableau des effectifs.
Document officielDélibérationmarchés publics
La commune autorise la signature d'un marché public à 13 lots pour les travaux de réhabilitation et d'extension de l'école des Chênes.
Document officielFévrier 2025 3 décisions
Délibérationdivers
Liste récapitulative des délibérations de la séance du 25 février 2025 : enquête publique pour déclassement d'un bien du domaine public routier, cession gratuite de parcelles à la Calmette de Céor, fonds de concours pour une maison d'assistantes maternelles.
Document officielDélibérationdivers
Liste récapitulative de seize délibérations du conseil municipal du 6 février 2025 : tarifs scolaires, marché de rugby, personnel, statut d'ingénierie, travaux d'école, subventions et gendarmerie. Toutes adoptées à l'unanimité.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal du 6 février 2025 adopte une série de délibérations : participations scolaires, signature de marché de tribunes, autorisation de dépenses d'investissement, télétravail, adhésion médecine, création de poste, statut d'Aveyron Ingénierie, APD école, résiliation de bail, demandes de subventions et justification de travaux de gendarmerie.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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