Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Peipin a décidé

19 décisions publiées par la commune entre le 23 janvier 2025 et le 21 septembre 2026 : 19 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: 14 sur 18 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
Dernière séance lue: 21 septembre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets12 décisions sur 19

Fig. 1. Les 19 décisions publiées depuis janvier 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Septembre 2026 1 décision

21 septembre 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal approuve le procès-verbal du 29 juillet 2026, adopte une décision modificative du budget 2026 et modifie le tarif de la cantine scolaire municipale.

Vote à l'unanimité

Ce que la mairie de Peipin a décidé

Septembre 2026 1 décision

Le conseil municipal approuve le procès-verbal du 29 juillet 2026, adopte une décision modificative du budget 2026 et modifie le tarif de la cantine scolaire municipale.

Juin 2026 1 décision

Le conseil municipal adopte le procès-verbal de la séance du 26 mai 2026 et procède à la désignation des délégués et suppléants pour l'élection des sénateurs.

Mai 2026 3 décisions

Le conseil municipal de Peipin adopte le procès-verbal du 30 avril 2026, crée la Commission communale des impôts directs et adopte les délégations consenties au maire.

Le conseil municipal du 30 avril 2026 adopte le procès-verbal précédent, les comptes administratifs 2025 et affectations de résultats des budgets Principal et Eau-Assainissement, les budgets primitifs 2026, les taux communaux et les subventions aux écoles et associations.

Le CCAS de Peipin, lors de sa séance du 28 avril 2026, adopte le procès-verbal du 2 mars, le compte financier unique 2025, l'affectation du résultat et le budget primitif 2026.

Avril 2026 3 décisions

Le conseil municipal adopte le procès-verbal de la séance du 8 avril 2026 et fixe le nombre de membres du CCAS puis désigne ces membres.

Le conseil municipal de Peipin liste les délibérations de sa séance du 8 avril 2026 : procès-verbal, indemnités des élus et désignation de délégués à plusieurs syndicats et commissions. Tous les points sont adoptés.

Le conseil municipal détermine le nombre d'adjoints au maire et adopte le procès-verbal de la séance du 3 mars 2026.

Mars 2026 2 décisions

Le CCAS adopte le procès-verbal de la séance du 3 décembre 2025 et décide la prise en charge d'une concession en terre au cimetière. Une demande d'aide alimentaire est communiquée aux administrateurs pour information.

Le conseil municipal de Peipin liste les délibérations de sa séance du 3 mars 2026 : procès-verbal, transfert eau et assainissement, conventions, avenant PAV, mise à disposition d'agent, motion AMF. Toutes adoptées à l'unanimité.

Décembre 2025 2 décisions

Le CCAS adopte le procès-verbal de la séance du 22 octobre 2025 et décide la prise en charge d'une concession en terre au cimetière communal.

Octobre 2025 2 décisions

Le conseil municipal de Peipin liste six délibérations de sa séance du 28 octobre 2025 : procès-verbal, ouvertures dominicales 2026, protection sociale complémentaire, FSL 2025, convention SMSMDE, convention de passage avec Orange. Toutes adoptées.

Le CCAS adopte le procès-verbal de la séance du 9 avril 2025 et choisit le prestataire chargé de la fourniture des colis de Noël 2025.

Avril 2025 3 décisions

Le conseil municipal de Peipin adopte le procès-verbal du 4 mars 2025, les comptes de gestion et administratifs 2024, les budgets primitifs 2025 eau-assainissement et principal, les taux communaux, les subventions aux écoles et associations, deux conventions et le projet de vidéoprotection.

Le conseil d'administration du CCAS de Peipin approuve le procès-verbal du 6 mars 2025, le compte de gestion 2024, le compte administratif 2024, l'affectation du résultat et le budget primitif 2025.

Le conseil d'administration du CCAS adopte le procès-verbal de la séance du 5 novembre 2024, puis valide deux demandes d'aide sociale : une aide au paiement d'une facture d'électricité et une aide alimentaire.

Mars 2025 1 décision

Janvier 2025 1 décision

Le conseil municipal de Peipin adopte le procès-verbal du 16 décembre 2024, une décision modificative et un amortissement du budget eau et assainissement, dénomme l'aire de jeux de l'école et une voie d'accès aux Bons-Enfants, et crée un poste dans le dispositif Parcours Emploi Compétences.

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