Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Brue-Auriac a décidé
10 décisions publiées par la commune entre le 28 mars 2025 et le 11 septembre 2026 : 10 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 11 septembre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets7 décisions sur 10
Septembre 2026 1 décision
Juin 2026 1 décision
Délibérationélections
Le conseil municipal liste ses délibérations du 5 juin 2026, dont la désignation des délégués et suppléants en vue de l'élection des sénateurs.
Document officielAvril 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Brue-Auriac examine une liste de vingt délibérations couvrant délégations au maire, conventions, comptes financiers 2025, budgets 2026, taux d'impôts et subventions aux associations.
Document officielMars 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Brue-Auriac procède à l'installation de l'équipe municipale : constitution du bureau électoral, élection du maire, fixation du nombre d'adjoints, élection des adjoints et adoption de la charte de l'élu local.
Document officielJanvier 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal prescrit la modification simplifiée n°2 du PLU, renouvelle une ligne de trésorerie, adopte une décision modificative au budget eau-assainissement 2025 et annule puis remplace la création d'un poste de gestionnaire administratif polyvalent.
Document officielOctobre 2025 1 décision
Délibérationfinances
La commune de Brue-Auriac approuve la mise en place de fonds de concours avec la communauté de communes, une demande de subventions auprès du Département du Var, et une décision modificative n°3 du budget communal 2025.
Document officielJuillet 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal approuve une liste de vingt-trois délibérations : décision modificative du budget 2025, marché de repas scolaires, demandes de subventions, adhésion au syndicat d'électricité, redevances d'occupation du domaine public, avis sur une enquête publique.
Document officielMai 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Brue-Auriac adopte une série de 12 délibérations : décision modificative budgétaire, fonds de concours pour l'effacement de réseaux, sièges communautaires, vente et acquisition de parcelles, location de logement, conventions, régime indemnitaire, aide à la stérilisation des chats et participation aux frais d'activité aquatique scolaire.
Document officielAvril 2025 1 décision
Délibérationfinances
Le conseil municipal approuve les comptes 2024 de la commune et du budget eau-assainissement, affecte les résultats, fixe les taux d'impôts locaux, vote les budgets 2025 et accorde plusieurs subventions aux associations.
Document officielMars 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal approuve le règlement intérieur de la salle polyvalente. Il s'agit de la liste des délibérations de la séance du 28 mars 2025.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr