Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de la Chartre-sur-le-Loir a décidé

15 décisions publiées par la commune entre le 17 juin 2025 et le 21 octobre 2026 : 15 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: —aucun vote décompté dans les documents lus
Dernière séance lue: 21 octobre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets15 décisions sur 15

Fig. 1. Les 15 décisions publiées depuis juin 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Octobre 2026 1 décision

21 octobre 2026Délibérationdivers

Ce que la mairie de la Chartre-sur-le-Loir a décidé

Octobre 2026 1 décision

Le conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance du 14 septembre 2026, prend acte des décisions du maire, approuve le rapport de la CLECT et désigne un référent déontologue pour les élus.

Septembre 2026 1 décision

Juillet 2026 1 décision

Le conseil municipal du 9 juillet 2026 adopte une liste de quatorze délibérations : procès-verbal, devis, gaz, créances, friches, marchés de la bibliothèque, médibus, subvention, représentations et personnel.

Mai 2026 2 décisions

Le conseil municipal de La Chartre-sur-le-Loir adopte la liste de onze délibérations de sa séance du 30 mars 2026, couvrant procès-verbaux, délégations, indemnités, commissions, fiscalité, subventions et assurance statutaire.

Mars 2026 1 décision

Le conseil municipal de La Chartre-sur-le-Loir adopte la liste de ses délibérations du 2 mars 2026 : procès-verbal, compte financier unique, budgets primitifs commune et camping, dépôt d'une demande de subvention départementale pour la bibliothèque, autorisation de signature de devis.

Décembre 2025 1 décision

Septembre 2025 1 décision

Juillet 2025 1 décision

Le conseil municipal liste ses délibérations du 21 juillet 2025 : approbation du procès-verbal, créances admises en non-valeur, décision modificative du budget camping, tarifs, devis, contrats, conventions, subventions, rapports d'activité et vente d'un terrain.

Juin 2025 6 décisions

Le conseil municipal de La Chartre-sur-le-Loir liste six délibérations de sa séance du 17 juin 2025 : procès-verbal, décisions du maire, location du gymnase, recomposition de la communauté de communes, marché de restauration scolaire et convention avec le centre social.

Le conseil municipal de La Chartre-sur-le-Loir liste les délibérations adoptées lors de sa séance du 3 février 2025 : procès-verbal, décisions du maire, financements, emplois, subvention, vente et devis.

Le conseil municipal de La Chartre-sur-le-Loir approuve le procès-verbal du 9 décembre 2024, prend acte des décisions du maire, vote plusieurs tarifs communaux, autorise la signature d'une convention de sécurité et d'un devis, et prolonge un contrat d'accompagnement dans l'emploi.

Le conseil municipal de La Chartre-sur-le-Loir adopte la liste des délibérations de sa séance du 4 avril 2025 : procès-verbal, budgets 2025, taux de fiscalité, marché de passerelle, contrat de gaz, baux et prix du camping.

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