Arrêté du mairesécurité
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Vaulx-en-Velin a décidé
111 décisions publiées par la commune entre le 31 juillet 2026 et le 23 octobre 2026 : 32 du conseil municipal, 79 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- 5 M€dans 3 décisions, hors budgets et comptes annuels
- Votes
- 2 sur 2 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 16 octobre 20269 points relevés
- Sujet le plus fréquent
- Voirie et circulation73 décisions sur 111
Octobre 2026 36 décisions
Conseil municipalfinances
Résiliation d'un contrat de prêt transformation écologique, groupe scolaire Allée du Textile
La commune résilie un contrat de prêt de 5 millions d'euros auprès de la Caisse des dépôts et consignations, sur 25 ans, destiné à la construction d'un groupe scolaire.
Document officielArrêté du mairesocial
Le maire nomme deux personnes qualifiées, présidentes d'associations, membres du conseil d'administration du CCAS de Vaulx-en-Velin, pour la durée du mandat des administrateurs issus du conseil municipal.
Document officielArrêté du mairedivers
Le Président du CCAS de Vaulx-en-Velin délègue à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée des fonctions et signatures : convocations, délibérations, dépenses et recettes, dons et legs, représentation en justice, gestion du personnel. Il abroge l'arrêté antérieur du 30 avril 2026.
Document officielArrêté du mairesocial
Délégation de fonctions et de signature accordée à la 5ème adjointe au maire, chargée de l'action sociale et de l'entraide, pour présider des réunions, signer des courriers et animer des actions sociales.
Document officielConseil municipaltarifs
Création des tarifs de vente de confiserie au cinéma Les Amphis
La commune crée des tarifs de vente de confiserie au cinéma Les Amphis, à compter du 9 juillet 2026.
Document officielConseil municipalsocial
Convention partenariale d'occupation temporaire pour une mise à l'abri humanitaire, 43 rue Ernest Renan
La commune met gratuitement à disposition le bâtiment du 43 rue Ernest Renan à l'association La KOMUNE pour la mise à l'abri de familles, du 10 juillet au 30 octobre 2026.
Document officielConseil municipalassociations
Convention de mise à disposition de salles municipales, mairie annexe, à l'association LAMIETE
La commune met gratuitement à disposition des salles de la mairie annexe à l'association LAMIETE pour des créneaux du 3 au 20 août 2026.
Document officielConseil municipalpatrimoine
Convention de mise à disposition de locaux à titre précaire, salle de formation, 3 avenue Georges Dimitrov, au GRETA CFA Lyon Métropole
La commune met à disposition à titre précaire une salle de formation au GRETA CFA Lyon Métropole, moyennant une redevance de 425 euros TTC, du 20 mai au 21 août 2026.
Document officielConseil municipalassociations
Convention de mise à disposition d'un bureau associatif, rue Carco, à l'association Noum
La commune met à disposition un bureau associatif à l'association Noum, moyennant une redevance de 157,59 euros par trimestre, du 9 juin 2026 au 31 mai 2027.
Document officielConseil municipalurbanisme
Convention d'occupation temporaire, signature de l'avenant n°1, aire de stationnement site ex-casino, ZAC Hôtel de Ville
La commune prolonge jusqu'au 30 avril 2027 l'occupation temporaire d'une aire de stationnement de l'ex-site du casino, dépendant du domaine public routier de la Métropole de Lyon.
Document officielConseil municipalmarchés publics
Compte rendu des actes de gestion : marchés à procédure adaptée (fournitures et services)
La commune prend acte de la passation de plusieurs marchés et accords-cadres de fournitures et de services : instruments de musique pour l'école des Arts, maintenance des alarmes anti-intrusion, maintenance des fontaines et systèmes d'arrosage.
Document officielConseil municipalmarchés publics
Compte rendu des actes de gestion : décision de déclaration sans suite (marché 202620)
La commune prend acte de la déclaration sans suite du marché de fourniture de vêtements et EPI, pour infructuosité : une seule offre, irrégulière.
Document officielConseil municipalassociations
Subvention Fonds Associatif Local (FAL) et Fonds Projets Habitants (FPH) - Approbation des versements
La commune approuve le versement de subventions au titre du Fonds Associatif Local et du Fonds Projets Habitants.
Document officielConseil municipalculture
Revalorisation de la rémunération des intermittents techniques du spectacle
La commune revalorise la rémunération des intermittents techniques du spectacle.
Document officielConseil municipaldivers
Recensement 2027
La commune engage les démarches préparatoires au recensement de la population de 2027.
Document officielConseil municipalpersonnel
Promotion interne catégorie B
La commune ouvre des postes au titre de la promotion interne en catégorie B.
Document officielConseil municipalsocial
Modalités d'attribution de la bourse d'aide au permis de conduire
La commune fixe les modalités d'attribution de la bourse d'aide au permis de conduire.
Document officielConseil municipalpersonnel
Mise à jour du tableau des emplois
La commune met à jour son tableau des emplois.
Document officielConseil municipallogement
Garantie emprunt Alliade Habitat Résidence Valery B
La commune accorde sa garantie à un emprunt souscrit par Alliade Habitat pour la résidence Valery B.
Document officielConseil municipalurbanisme
Entrée dans le capital de la société publique locale Métropole de Lyon Aménagement Construction - MLAC
La commune entre au capital de la société publique locale Métropole de Lyon Aménagement Construction.
Document officielConseil municipalcommerce
Dérogation au principe de repos dominical - Approbation du calendrier 2027
La commune approuve le calendrier 2027 des dimanches de dérogation au repos dominical.
Document officielConseil municipaldivers
Compte-rendu des actes de gestion pris par le Maire en application de la délibération n°1 du 10 avril 2026
Le conseil prend acte des actes de gestion pris par le Maire par délégation.
Document officielConseil municipalassociations
Compléments de subventions aux associations 2026 - approbation des versements
La commune approuve le versement de compléments de subventions à des associations pour 2026.
Document officielConseil municipalfinances
Budget 2026 : Décision modificative n°1
La commune adopte la première décision modificative du budget 2026.
Document officielConseil municipaldivers
Attribution de la citoyenneté d'honneur à Francesca Albanese
La commune attribue la citoyenneté d'honneur de la ville à Francesca Albanese.
Document officielConseil municipalmarchés publics
Attribution de l'accord cadre de prestations de maintenance de l'éclairage public, de pose et dépose des illuminations festives - Autorisation de signature
La commune attribue l'accord-cadre de maintenance de l'éclairage public et des illuminations festives et autorise la signature du contrat.
Document officielConseil municipalsocial
Attribution d'une subvention complémentaire au CCAS au titre de 2026
La commune attribue une subvention complémentaire au CCAS au titre de l'année 2026.
Document officielConseil municipalsécurité
Approbation du protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le Procureur de la République
La commune approuve le protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le Procureur de la République près le tribunal judiciaire de Lyon.
Document officielConseil municipalculture
Approbation de la convention de partenariat Culture pour tous avec l'association ALLIES
La commune approuve une convention de partenariat avec l'association ALLIES pour le dispositif Culture pour tous.
Document officielConseil municipallogement
Approbation de l'avenant n°2025-14524 à la convention de participation financière POPAC - Autorisation de signature
La commune approuve l'avenant n°2025-14524 à la convention de participation financière POPAC et autorise sa signature.
Document officielConseil municipaltransports
Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative au transfert de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la réalisation de la ligne de tramway T9
La commune approuve l'avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la ligne de tramway T9.
Document officielConseil municipalsocial
Approbation d'une convention tripartite relative au fonds d'aide aux jeunes
La commune approuve une convention tripartite avec le CCAS et la Métropole de Lyon relative au fonds d'aide aux jeunes.
Document officielConseil municipalassociations
Appel à projets Plan de lutte - Approbation des versements
La commune approuve les versements prévus dans le cadre de l'appel à projets Plan de lutte.
Document officielConseil municipalsocial
Adoption du nouveau règlement du Conseil des seniors
La commune adopte le nouveau règlement du Conseil des seniors.
Document officielConseil municipalmarchés publics
Adhésion à la Centrale d'achat CANUT
La commune adhère à la centrale d'achat CANUT.
Document officielSeptembre 2026 1 décision
Arrêté du mairelogement
Le maire de Vaulx-en-Velin retire son arrêté du 17 juin 2026 portant encadrement des expulsions locatives, à la demande du préfet. Le retrait prend effet à la dernière mesure de publicité.
Document officielAoût 2026 5 décisions
Arrêté du mairevoirie
Réglemente le stationnement sur le parking G3 : autorise sur emplacements aménagés, interdit hors emplacements, réserve 2 places aux cartes mobilité inclusion et limite à 24 heures sur les emplacements signalés.
Document officielArrêté du mairedéchets
La commune interdit de jeter des mégots de cigarette hors poubelles et cendriers, sur la voie publique et les espaces publics concédés. Les exploitants de terrasses doivent maintenir la propreté et proposer des cendriers.
Document officielArrêté du mairevoirie
La Métropole de Lyon réglemente la circulation sur la rue Condorcet à Vaulx-en-Velin : double-sens, feux, passages piétons, cédez-le-passage et abroge les articles 1 à 8 de l’arrêté de 2018.
Document officielArrêté du maireenvironnement
Le préfet du Rhône place les eaux superficielles et souterraines du département en situation de crise ou d'alerte renforcée liée à la sécheresse, abroge l'arrêté précédent et fixe des restrictions d'usage de l'eau jusqu'au 31 octobre 2026.
Document officielArrêté du maireenvironnement
Le préfet du Rhône abroge l'arrêté du 21 juillet 2026 et fixe les niveaux de restriction des usages de l'eau superficielle et souterraine sur le département, jusqu'au 31 octobre 2026.
Document officielJuillet 2026 69 décisions
Arrêté du mairevoirie
Réglemente la circulation route de Genas à Vaulx-en-Velin du 8 au 19 juin 2026 pour travaux télécoms : occupation du domaine public, circulation alternée, trottoir interdit, feux neutralisés.
Document officielArrêté du mairevoirie
Réglemente la circulation et le stationnement sur le tracé du tramway T9 et des voies de Vaulx-en-Velin pendant les interventions de chantier, du 1er juin 2026 au 1er juin 2027, et abroge l'arrêté 25T600.
Document officielArrêté du mairevoirie
Réglementation temporaire de la circulation à Vaulx-en-Velin pour travaux de modification de réseau électrique par CONSTRUCTEL, du 29 juin au 6 juillet 2026 : occupation du domaine public, réduction de trottoir, maintien des cheminements et propreté de la chaussée.
Document officielArrêté du mairevoirie
Réglementation temporaire de la circulation rue des Grolières à Vaulx-en-Velin le 17 juillet 2026 pour une fête de quartier : autorisation d'occupation du domaine public à l'association Thé à la menthe et fermeture de la chaussée de 8h00 à 23h45.
Document officielArrêté du mairevoirie
Réglementation temporaire de la circulation rue de la Poudrette et rue Maurice Moissonnier à Vaulx-en-Velin pour des sondages du tram T9 : réduction de chaussée et fermeture de la rue Maurice Moissonnier du 17 au 19 juin 2026.
Document officielArrêté du mairevoirie
Réglementation temporaire de la circulation rue Jean Lesire à Vaulx-en-Velin, du 22 juin au 3 juillet 2026, pour des travaux de renouvellement du réseau d'eau potable par l'entreprise SADE CGTH : circulation alternée, réduction de trottoirs, maintien des cheminements et de la collecte des ordures.
Document officielArrêté du mairevoirie
Réglementation temporaire de la circulation rue Irena Sendler à Vaulx-en-Velin : occupation du domaine public et fermeture de chaussée du 18 au 22 mai 2026 pour travaux de changement de bordure.
Document officielArrêté du mairevoirie
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement route de Genas à Bron et Vaulx-en-Velin pour des travaux de branchements électriques, avec autorisation d'occuper le domaine public et réduction des largeurs de chaussée et de trottoir du 9 au 26 juin 2026.
Document officielArrêté du mairevoirie
Pour les travaux du tramway T9, la Métropole de Lyon autorise l'entreprise ETF à occuper le domaine public et ferme l'avenue Bataillon Carmagnole Liberté à toute circulation du 16 au 18 juin 2026, de 7h à 17h, avec maintien des accès riverains et de la collecte des ordures.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente le stationnement sur le parking d'Alembert, impasse Jean d'Alembert et rue Hô Chi Minh, du 1er au 5 juin 2026, pour permettre l'installation d'un camion grue par la société STEELGLASS. Stationnement interdit sur dix places.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente le stationnement rue de la Tase à Vaulx-en-Velin le 16 juin 2026 de 10h à 18h : interdiction sur trois places réservées aux besoins d'un groupe lors d'un emménagement, avec obligation de signalisation et de remise en état de la chaussée.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente le stationnement rue Georges Seguin pour un déménagement le 15 juin 2026 : stationnement interdit de 8h à 18h près du n°6, quatre places réservées, pétitionnaire chargé de la signalisation.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente le stationnement rue Georges Seguin pour un déménagement : deux places interdites le 16 juin 2026 de 7h à 12h, réservées à l'entreprise SAS Fleys et Fils, qui est autorisée à occuper le domaine public.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente le stationnement le 6 juin 2026 à Vaulx-en-Velin pour un vide-grenier organisé par le Comité des fêtes : stationnement interdit à plusieurs voies et places, exposants autorisés à occuper les aires piétonnes et à vendre sur l'espace public.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente le stationnement chemin de la Ferme pour des travaux de branchement électrique par la société Constructel : stationnement interdit sur quatre places le 8 juin 2026, de 8h à 17h.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente le stationnement avenue Salvador Allende pour un déménagement le 23 mai 2026 : stationnement interdit de 9h à 17h sur quatre places près du n°7, réservées au demandeur.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire interdit le stationnement gênant sur le parking de la bibliothèque et de l'école des arts, rue de la République, le 20 juin 2026 de 7h à 22h, pour la fête de la musique.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire interdit le stationnement au plus près du 9 chemin de la Ferme du 25 juin au 2 novembre 2026, le temps de travaux d'armoire d'éclairage public par la Société Lyonnaise d'Eclairage.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise l'entreprise Jean Lefebvre à occuper le domaine public au 2 rue Maurice Moissonnier pour installer un bungalow de chantier et interdit le stationnement du 15 juin au 2 octobre 2026.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise l'entreprise EPC DEMOSTEN à occuper le square André Malraux, dont l'aire piétonne et une emprise de 700 m², du 18 mai au 25 septembre 2026, pour un périmètre de chantier de rénovation énergétique, avec redevance calculée sur la surface.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise l'association Centre Vie à occuper le domaine public pour un vide grenier le 13 juin 2026 et réglemente le stationnement rue Emile Zola, rue du Lycée et rue Maurice Audin.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune réglemente le stationnement chemin de la Ferme le 30 mai 2026, de 10h à 20h, pour un tournoi de football de l'association Vaulx Ambitions. Environ quatorze places sont interdites au stationnement.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune et la Métropole autorisent SERPOLLET à occuper le domaine public avenue Maurice Thorez pour un raccordement ENEDIS au tramway T9, réduisent chaussée et trottoirs, interdisent le stationnement du 15 au 22 juin 2026.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune autorise la société TOURNIER Bâtiment à occuper le domaine public rue Romain Rolland jusqu'au 8 octobre 2027 pour poser trois poteaux électriques provisoires, sur environ 51 mètres linéaires, avec remise en état de la chaussée.
Document officielArrêté du mairevoirie
La Métropole de Lyon réglemente la circulation rue du 19 Mars 1962 et place du Cardon à Vaulx-en-Velin, du 22 juin au 31 juillet 2026, pour des travaux d'extension de réseau de chauffage urbain : circulation alternée, réduction de l'espace piéton et fermeture d'un trottoir.
Document officielArrêté du mairevoirie
La Métropole de Lyon réglemente la circulation avenue des Canuts à Vaulx-en-Velin, du 29 juin au 14 août 2026, pour les travaux du tramway T9 : interdiction de circulation sauf cycles, fermeture du trottoir nord et maintien des cheminements.
Document officielArrêté du mairevoirie
La Métropole de Lyon autorise une entreprise à occuper le domaine public et réglemente la circulation avenue Paul Marcellin et avenue Georges Dimitrov à Vaulx-en-Velin pour un branchement électrique du 21 mai au 5 juin 2026.
Document officielArrêté du mairevoirie
La Métropole de Lyon autorise la société SERPOLLET à occuper le domaine public route de Genas à Vaulx-en-Velin pour un raccordement Enedis, du 8 juin au 23 juillet 2026, avec réduction de chaussée et maintien des cheminements.
Document officielArrêté du mairevoirie
La Métropole de Lyon autorise la société Enertube à occuper le domaine public et à réduire la chaussée pour des travaux d'extension du réseau de chauffage urbain, avec interdictions temporaires de voie cyclable et de trottoir.
Document officielArrêté du mairevoirie
La Métropole de Lyon autorise la société CHOLTON à occuper le domaine public rue du Canal à Vaulx-en-Velin du 30 mai au 31 juillet 2026 pour des travaux, avec circulation alternée et maintien des accès.
Document officielArrêté du mairevoirie
La Métropole de Lyon autorise la SAS Evasion Festival à occuper le domaine public les 27 et 28 juin 2026 pour le festival Evasion, et ferme à la circulation le chemin de la Bletta à Vaulx-en-Velin, entre l'allée du Morlet et l'allée du Fontanil, de 23h à 1h, hors festivaliers.
Document officielArrêté du mairevoirie
La Métropole de Lyon autorise l'entreprise SERI à occuper le domaine public boulevard des Droits de l'Homme à Vaulx-en-Velin du 22 au 26 juin 2026 pour la pose de mobilier du tramway T9, avec circulation alternée sur voie bus.
Document officielArrêté du mairevoirie
La Métropole de Lyon autorise TSO Caténaires à occuper le domaine public du 18 au 20 mai 2026 pour poser des poteaux électriques et interdit la circulation sur la chaussée réservée aux bus, boulevard des Droits de l'Homme à Vaulx-en-Velin.
Document officielArrêté du mairevoirie
La Métropole de Lyon autorise SOLS CONFLUENCE à occuper le domaine public avenue Gabriel Péri à Vaulx-en-Velin du 18 au 23 mai 2026 pour des travaux de réfection de chaussée et réglemente la circulation.
Document officielArrêté du mairevoirie
La Métropole de Lyon autorise SERPOLLET à occuper le domaine public rue Ethel et Julius Rosenberg à Vaulx-en-Velin du 20 au 29 mai 2026 pour un raccordement électrique, avec circulation alternée et réduction des trottoirs.
Document officielArrêté du mairevoirie
La Métropole de Lyon autorise COLAS à occuper le domaine public pour des travaux de voirie tramway T9 et réglemente la circulation avenue Paul Marcellin et avenue Grandclément à Vaulx-en-Velin du 8 juin au 7 août 2026.
Document officielArrêté du mairevoirie
La Métropole autorise la société SOGEA ENVIRONNEMENT à occuper le domaine public route de Genas du 1er au 12 juin 2026 pour des travaux de dévoiement de réseaux télécoms, avec circulation alternée et trottoir interdit.
Document officielArrêté du mairevoirie
La Métropole autorise la société ALLCOMS TECHNOLOGIES à occuper le domaine public avenue Maurice Thorez à Vaulx-en-Velin du 15 juin au 3 juillet 2026 pour déposer une armoire télécom et réduire la largeur du trottoir.
Document officielArrêté du mairevoirie
La Métropole autorise la mairie de Vaulx-en-Velin à occuper le domaine public pour une procession le 17 mai 2026 et ferme plusieurs voies à la circulation de 15 h à 17 h.
Document officielArrêté du mairevoirie
La Métropole autorise SERPOLLET à occuper le domaine public pour une extension de réseau électrique et interdit la circulation boulevard des Droits de l'Homme du 22 mai au 11 juin 2026, de 7 h à 18 h, sens sud-nord.
Document officielArrêté du mairevoirie
La Métropole autorise EIFFAGE ENERGIE SYSTEME à occuper le domaine public et à réduire la chaussée avenue Bataillon Carmagnole Liberté à Vaulx-en-Velin du 9 au 16 juin 2026 pour un branchement électrique du tramway T9.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement route de Genas, du 378 au 382, sur 35 mètres, du 1er au 5 juin 2026, de 8h à 17h, pour des travaux de dépose et pose d'un radar par la société Mancipoz TP.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement gênant sur deux places rue Général Charles Delestraint, de 12h à 18h le 13 mai 2026, pour une animation d'initiation à l'athlétisme organisée par des associations sportives.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement gênant sur cinq places rue Robert Saby, du 9 au 10 juin 2026 de 8h à 17h, pour des travaux de géodétection de la société EDF BS.
Document officielArrêté du mairemarchés publics
Interdiction de stationner le jeudi de 6h à 13h sur la place Noël Carmellino à Vaulx-en-Velin, du 21 mai au 31 août 2026, pour l'extension temporaire du marché forain, sauf ayants droit du marché.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction de stationnement des deux côtés de la rue Irena Sendler, sur dix mètres, de 7h à 17h, du 18 au 22 mai 2026, pour des travaux de changement de bordure confiés à SPIE Batignolles TP Aura.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise l’association Surp’Rize à occuper le domaine public le 21 juin 2026 pour une fête de quartier et ferme la rue Favier à la circulation de 6 h à 21 h.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise la société TERIDEAL TARVEL à occuper le domaine public chemin de la Ferme à Vaulx-en-Velin le 2 juin 2026 pour réaliser une dalle béton et à maintenir la circulation en double sens avec sens prioritaire.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise la société SOGEA ENVIRONNEMENT à occuper le domaine public et à réduire chaussée et trottoir rue de la Poudrette à Vaulx-en-Velin du 18 au 29 mai 2026 pour dévoiement de réseaux télécoms.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise la société Colas à occuper le domaine public route de Genas du 20 juillet au 21 août 2026 pour des sondages du projet BHNS, avec réduction de chaussée et stationnement interdit du 45 au 75.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise la société Colas à occuper le domaine public et à réduire la largeur de chaussée route de Genas à Vaulx-en-Velin du 13 juillet au 21 août 2026 pour des travaux de voie Bus/Tram BHNS.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise l'occupation du domaine public par l'entreprise Jean Lefebvre et réglemente la circulation rue du Pré de l'Herpe, rue Jean Lesire et avenue Maurice Thorez à Vaulx-en-Velin du 15 mai au 29 juin 2026 pour des travaux.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise l'occupation du domaine public et la fermeture de la chaussée avenue Georges Dimitrov à Vaulx-en-Velin le 4 juin 2026 pour des livraisons de terre végétale au chantier du tramway T9, avec maintien des accès.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise COIRO à occuper le domaine public pour une extension de réseau électrique et réglemente la circulation boulevard des Droits de l'Homme et avenue Franklin Roosevelt à Vaulx-en-Velin du 15 juin au 2 juillet 2026.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise Axians Santerne Centre Est Telecommunication à occuper le domaine public et à réduire chaussées et trottoirs du 18 mai au 28 juin 2026 pour aiguillage et tirage d'un câble fibre optique sur plusieurs avenues à Vaulx-en-Velin.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorisation à la société Allcoms Technologies d'occuper le domaine public pour poser des fourreaux et une chambre télécom avenue Gabriel Péri à Vaulx-en-Velin du 8 au 19 juin 2026, avec réduction de la largeur du trottoir.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté temporaire réglementant la circulation rue de la République à Vaulx-en-Velin pour des travaux sur une chambre télécom du 8 au 12 juin 2026 : autorisation d'occupation du domaine public à la société AB.RSX, circulation alternée par feux, maintien des cheminements et de la collecte.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté temporaire réglementant la circulation et le stationnement route de Genas, du 22 juin au 10 juillet 2026, pour des travaux Enedis de création d'une alimentation électrique réalisés par EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES RHONE ALPES : occupation du domaine public, réduction des chaussées et trottoirs, stationnement interdit sur trois places.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté temporaire réglementant la circulation et l'occupation du domaine public allée du Stade et avenue Bataillon Carmagnole Liberté à Vaulx-en-Velin, du 15 au 20 juin 2026, pour des travaux de dévoiement de réseau d'eau potable liés au tramway T9.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté temporaire réglementant la circulation avenue Gaston Monmousseau et rue du Pré de l'Herpe à Vaulx-en-Velin pour des travaux de renouvellement de canalisation d'eau potable ; SADE CGTH est autorisée à occuper le domaine public du 1er au 26 juin 2026.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté temporaire de la Métropole de Lyon réglementant la circulation à Vaulx-en-Velin du 29 juin au 3 juillet 2026, pour travaux de revêtement de chaussée du tramway T9 : fermeture nocturne de trois voies, maintien des accès riverains, cheminements piétons et collecte des ordures.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté temporaire de circulation à Vaulx-en-Velin pour travaux du tramway T9 : fermeture de l'avenue Bataillon Carmagnole Liberté à tous véhicules du 23 au 25 juin 2026, de 7h à 17h, avec maintien des cheminements piétons, cyclables et de la collecte des ordures ménagères.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté temporaire de circulation à Vaulx-en-Velin pour les travaux du tramway T9 : fermeture de la rue Auguste Brunel, réduction des trottoirs et maintien des accès et de la collecte, du 19 juin au 31 juillet 2026.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté temporaire de circulation à Vaulx-en-Velin pour des livraisons de terre végétale liées au tramway T9 : fermeture de l'avenue Paul Marcellin (sens nord-sud) de 7h à 17h du 29 juin au 3 juillet 2026, avec maintien des cheminements piétons, cyclistes et de la collecte des ordures ménagères.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté temporaire de circulation pour travaux du tramway T9 à Vaulx-en-Velin du 22 juin au 31 août 2026 : fermeture de chaussée, interdiction de circulation et fermeture de trottoir avenue Maurice Thorez, avec maintien des cheminements et de la collecte.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté temporaire de circulation Rue Jacques Tati à Vaulx-en-Velin : autorisation d'occupation du domaine public pour raccordement électrique par Eiffage, circulation alternée, fermeture de trottoir et maintien des accès et collecte.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté temporaire de circulation : fermeture de nuit de la chaussée avenues Paul Marcellin et Georges Dimitrov à Vaulx-en-Velin, du 22 au 25 juin 2026, de 21h à 6h, pour le tirage de ligne aérienne du tramway T9 par TSO Caténaires.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté temporaire de circulation : fermeture de l'avenue Grandclément entre le chemin Louis Blériot et l'avenue Paul Marcellin du 29 juin au 2 juillet 2026, pour des travaux de raccordement ENEDIS liés au tramway T9, avec maintien des cheminements piétons, des riverains et de la collecte des ordures ménagères.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté autorisant la société Sas ISOTEC à occuper le domaine public et à stationner une benne de chantier au droit du 2 de l'allée de la Boule en Soie, du 10 au 19 juin 2026, pour une rénovation de terrasse.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr