Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie du Portel a décidé
13 décisions publiées par la commune entre le 10 avril 2025 et le 23 septembre 2026 : 13 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- 2 €dans 1 décision, hors budgets et comptes annuels
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 23 septembre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets11 décisions sur 13
Septembre 2026 1 décision
Juin 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal du 9 juin 2026 examine une liste de 37 délibérations : approbation d'un procès-verbal, règlement intérieur, désignations de représentants, budget, tarifs, subventions, conventions, déclassement et cession de domaine public. Le détail des montants n'est pas fourni dans cette liste.
Document officielMai 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le comité intercommunal Le Portel-Outreau examine une liste de délibérations : élection du président et du bureau, désignations, comptes 2025, budget 2026, groupement de commandes pour les alarmes, avenant au contrat de chauffage, allocation aux parents d'enfants handicapés et location du bassin ludique.
Document officielAvril 2026 1 décision
Délibérationdivers
Liste des délibérations du conseil municipal du 7 avril 2026 : installation d'une conseillère, création de commissions, désignations de représentants, finances, subventions, conventions, cession et servitude foncières, avis sur installation classée.
Document officielFévrier 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le document ne contient que des accusés de réception en préfecture (télétransmission du 09/02/2026) pour des délibérations numérotées 2026-1 à 2026-23. Aucune décision, montant ni objet n'est reproduit dans le texte fourni.
Document officielJanvier 2026 1 décision
Délibérationpersonnel
Le syndicat adhère à la convention de participation santé du Centre de Gestion du Pas-de-Calais, contrat groupe de protection sociale complémentaire pour une durée de six ans à compter du 1er janvier 2026, moyennant une participation de 2 euros par an et par agent adhérent.
Document officielNovembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le texte ne contient que des accusés de réception en préfecture de délibérations télétransmises les 7 et 17 novembre 2025. Aucune décision détaillée n'est décrite.
Document officielJuillet 2025 1 décision
Délibérationdivers
Ce document ne contient que des accusés de réception de télétransmission en préfecture pour les délibérations n°97 à 101 du conseil municipal du 7 juillet 2025. Le contenu réel des délibérations n'est pas fourni.
Document officielJuin 2025 3 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal du 17 juin 2025 examine une liste de délibérations : budget, tarifs, subventions, personnel, urbanisme et équipements. La liste indique l'approbation de la plupart des points, sans montants détaillés dans ce document.
Document officielDélibérationdivers
Le document ne contient que des accusés de réception en préfecture (transmission des délibérations du 23 mai 2025 numérotées 9 à 13). Aucune décision ni contenu de délibération n'est présent.
Document officielDélibérationdivers
Le comité intercommunal Le Portel-Outreau examine une liste de délibérations : approbation du procès-verbal, modification du RIFSEEP et de l'action sociale du personnel, avenant de transfert d'activité du marché de chauffage, présentation de la modification des statuts.
Document officielAvril 2025 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal du 25 mars 2025 examine une liste de cinquante et une délibérations couvrant budget, fiscalité, subventions, personnel, foncier et conventions sportives ou culturelles. Il approuve la plupart, prend acte d'un bilan foncier et émet un avis sur des projets de tiers.
Document officielDélibérationfinances
Le comité intercommunal Le Portel-Outreau approuve le procès-verbal de février 2025, le compte de gestion 2024 de la trésorerie, le compte administratif 2024, l'affectation du résultat d'exploitation 2024 et le budget primitif 2025 du syndicat.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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