Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Templeuve-en-Pévèle a décidé
43 décisions publiées par la commune entre le 1er juillet 2025 et le 24 septembre 2026 : 35 du conseil municipal, 8 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 24 septembre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Budget et finances10 décisions sur 43
Septembre 2026 1 décision
Juillet 2026 5 décisions
Arrêté du mairepersonnel
Le maire délègue à la deuxième adjointe, Mme un particulier, une partie de ses fonctions par arrêté. Aucun montant engagé.
Document officielArrêté du mairedivers
Le maire délègue au premier adjoint, M. Cyprien Dubus, une partie de ses fonctions. Le texte fourni est incomplet : seuls les en-têtes de transmission en préfecture figurent, le dispositif n'est pas présent.
Document officielDécision du mairepersonnel
La commune fixe le nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial et décide de recueillir l'avis des représentants de la collectivité.
Document officielDécision du mairefinances
La commune adopte une décision modificative n°3 du budget communal.
Document officielDécision du mairefinances
La commune adopte la décision modificative n°1 du budget, ajustant les crédits budgétaires de l'exercice.
Document officielJuillet 2025 37 décisions
Délibérationpersonnel
Le conseil municipal renouvelle la convention d'adhésion de la commune au service de prévention du centre de gestion du Nord pour la santé et la sécurité au travail.
Document officielDélibérationpersonnel
Le conseil municipal fixe les indemnités de fonction du maire et des membres du conseil municipal.
Document officielDélibérationassociations
Le conseil municipal désigne ses représentants au conseil d'administration de l'association La Gaule Templeuvoise.
Document officielDélibérationintercommunalité
Le conseil municipal désigne ses délégués titulaires et suppléants au Sivom du grand sud de l'arrondissement de Lille.
Document officielDélibérationassociations
Le conseil municipal désigne les représentants de la commune au conseil d'administration de l'association Rencontres Culturelles en Pévèle Carembault.
Document officielDélibérationassociations
Le conseil municipal désigne les représentants de la commune au conseil d'administration de l'association Club de l'Amitié.
Document officielDélibérationurbanisme
Le conseil municipal décide de dénommer la nouvelle rue créée dans le lotissement de la rue du Riez.
Document officielDélibérationvoirie
Le conseil municipal décide de classer la rue du Zécart dans la voirie communale. Le texte fourni ne contient que les mentions de transmission en préfecture.
Document officielDélibérationvoirie
Le conseil municipal décide de classer dans le domaine public communal la voie dénommée « rue Gaston Dubus », cadastrée section AO 205.
Document officielDélibérationvoirie
Le conseil municipal décide de classer dans le domaine public communal la voie dénommée « Rue de la Joie de Vivre », cadastrée sections AR 270, AR 228p, AR 259p et AR 298p.
Document officielDélibérationvoirie
Le conseil municipal décide de classer dans le domaine public communal la voie dite « rue du Riez », cadastrée section AH 66.
Document officielDélibérationvoirie
Le conseil municipal décide de classer dans la voirie communale la voie dite « Rue Descatoires et Wartelle », cadastrée sections AO 309, AO 310 et AO 312.
Document officielDélibérationvoirie
Le conseil municipal décide de classer dans la voirie communale la rue des Sollières, cadastrée section AS 227.
Document officielDélibérationassociations
Le conseil municipal décide d'attribuer une subvention en solidarité avec les victimes des explosions de Beyrouth.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal décide d'admettre en non-valeur une annulation de mandat, c'est-à-dire de retirer de la comptabilité une somme qui ne pourra pas être recouvrée.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal décide d'admettre en non-valeur un titre de recette irrécouvrable, faute de recouvrement possible. La dette est retirée des comptes de la commune.
Document officielDélibérationurbanisme
Le conseil municipal crée une autorisation de programme et des crédits de paiement pour financer les travaux de construction du parc urbain dit « Parc d'Anchin ».
Document officielDélibérationpersonnel
Le conseil municipal crée un poste de brigadier-chef principal de police municipale de 2ème classe. Il s'agit de la création d'un emploi permanent au sein du service de police municipale.
Document officielDélibérationpersonnel
Le conseil municipal crée des postes d'agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d'activité.
Document officielDélibérationvoirie
Le conseil municipal classe dans le domaine public communal la voie dite « Rue du paradis », cadastrée section AC n° 2.
Document officielDélibérationvoirie
Le conseil municipal classe dans la voirie communale la rue des Chênes, parcelle cadastrée section AH 178.
Document officielDélibérationintercommunalité
Le conseil municipal autorise le maire à signer une convention de remboursement avec la Pévèle Carembault pour les masques achetés par l'intercommunalité pendant l'état d'urgence sanitaire.
Document officielDélibérationpersonnel
Le conseil municipal autorise la création de contrats d'apprentissage au sein de la commune.
Document officielDélibérationurbanisme
Le conseil municipal attribue des dénominations aux nouvelles rues du lotissement créé rue du Maresquel et rue de la Grande Campagne.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal approuve le budget primitif 2020 de la commune.
Document officielDélibérationpatrimoine
Le conseil municipal approuve le bilan 2019 des cessions immobilières de la commune, établi conformément à l'article L2241-1 du code général des collectivités territoriales.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal adopte son règlement intérieur, qui fixe les règles de fonctionnement des séances du conseil.
Document officielDécision du mairefinances
Le conseil municipal adopte la décision modificative n°2 du budget. Le texte fourni ne contient que des mentions de transmission préfectorale répétées, sans détail des montants ni des lignes budgétaires modifiées.
Document officielDécision du mairefinances
Le conseil municipal adopte la décision modificative n°1 du budget, ajustant les crédits de l'exercice 2021 par des virements entre sections et chapitres.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal admet en non-valeur des créances éteintes, sans encaissement possible, pour apurer les comptes de la commune.
Document officielDélibérationassociations
Le conseil municipal accorde une subvention à l'association du Petit Théâtre de Templeuve pour l'année 2020. Le montant n'est pas précisé dans le texte fourni.
Document officielDélibérationenvironnement
La commune décide de demander une subvention dans le cadre de l'appel à projets « 1 million d'arbres en Hauts-de-France ». Le texte fourni ne détaille pas le projet ni le montant demandé.
Document officielDélibérationfoncier
La commune décide d'acquérir une partie de la parcelle AS 171, située à la Carrière Saint Joseph. Le texte fourni ne contient que les mentions de transmission préfectorale, sans le dispositif ni le prix.
Document officielDélibérationécole
La commune attribue des subventions aux écoles dans le cadre des crédits d'action éducative pour l'année scolaire 2019-2020.
Document officielDélibérationtransports
La commune accorde une subvention complémentaire à celle de la CCPC pour l'aide à l'acquisition d'un vélo électrique. Le texte fourni est incomplet, le montant et les bénéficiaires ne figurent pas.
Document officielDécision du mairefinances
Décision modificative n°2 du budget de la commune, transmise au représentant de l'État le 26/09/2025. Le texte fourni ne contient que les mentions de transmission, sans dispositif financier.
Document officielDélibérationmarchés publics
Adhésion de la commune au groupement de commandes pour la restauration et la reliure des actes administratifs et d'état-civil.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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