Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de la Maxe a décidé
17 décisions publiées par la commune entre le 6 mars 2025 et le 15 octobre 2026 : 17 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 15 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets17 décisions sur 17
Octobre 2026 2 décisions
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Le conseil municipal de La Maxe examine une liste de délibérations : ventes de lots et parcelles, achats de chaudières, adoucisseur, travaux à l'école, illuminations, retrait et abrogation de délibérations antérieures, délégation de signature, marché de services, convention de taxe sur la publicité, rapport de la CLECT, indemnisation de sinistre, subvention et travaux électriques.
Document officielJuillet 2026 1 décision
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Le conseil municipal de La Maxe examine la liste de ses délibérations du 9 juillet 2026 : accueil périscolaire, avenant d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour une IA Factory, représentant à la commission de suivi de sites, vente d'un lot, règlement intérieur, rapport de la SAREMM, séjours, référent EESH et Pass Association.
Document officielJuin 2026 2 décisions
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Le conseil municipal examine une liste de délibérations : tarifs périscolaires 2026-2027, contrat d'entretien d'un terrain de football synthétique, vente d'un lot du lotissement « Le Stade II » et abrogation de délibérations de compromis de vente de parcelles du même lotissement.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de La Maxe, réuni le 4 juin 2026, examine une liste de neuf points : frais de représentation du maire, indemnités de déplacement, dépenses de publicité, désignation d'un adjoint à la sécurité civile, avenants de voirie et ZAE, délégation d'un conseiller, achat de postes informatiques, ligne de trésorerie et remboursement de sinistre.
Document officielMai 2026 1 décision
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Liste des 14 délibérations examinées lors de la séance du 6 mai 2026 : décisions budgétaires, représentations, ventes de parcelles, tarifs TLPE 2027, subvention ACMF et redevance antenne relais.
Document officielAvril 2026 2 décisions
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Le conseil municipal de La Maxe examine la liste de ses délibérations du 2 avril 2026 : remboursement anticipé d'emprunts, taux des taxes, budgets 2026, indemnités des élus, délégations, cession de parcelles, antenne relais et désignation de représentants.
Document officielDélibérationdivers
Liste des points examinés lors du conseil municipal du 20 mars 2026 : installation du conseil, élection du maire et des adjoints, nombre d'adjoints, charte de l'élu, délégations au maire.
Document officielMars 2026 1 décision
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Le conseil municipal de La Maxe examine une liste de cinq points : comptes financiers 2025, affectation des résultats, rapports annuels sur l'eau, l'assainissement et les déchets, et acquisition d'une chaudière rue de la Bergerie. Document de liste, sans décision détaillée.
Document officielDécembre 2025 1 décision
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Le conseil municipal de La Maxe examine la liste de ses délibérations du 8 décembre 2025 : subventions 2026 à plusieurs associations, vente d'un lot du lotissement Le Stade II, rapports de la chambre régionale des comptes, virement de crédit et participation à une chaudière paroissiale.
Document officielNovembre 2025 1 décision
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Le conseil municipal de La Maxe, réuni le 6 novembre 2025, examine une liste de délibérations : délégation de signature en urbanisme, retrait de six délibérations, vente de lots du lotissement Le Stade II, abrogation de quatre délibérations, acquisitions diverses, placements de trésorerie, régime indemnitaire et autres points.
Document officielOctobre 2025 1 décision
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Le conseil municipal de La Maxe examine, lors de sa séance du 2 octobre 2025, l'avis sur le plan d'action du chauffage au bois, la vente de six lots du lotissement « Le Stade II » et une décision modificative d'écritures d'amortissement d'étude.
Document officielSeptembre 2025 1 décision
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Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal du 27 août 2025 : convention de prestation, assistance pour mise en concurrence des assurances, travaux complexe sportif, travaux lotissement, convention territoriale globale, pass associations.
Document officielJuillet 2025 1 décision
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Le conseil municipal examine une liste de 27 points : tarifs périscolaire, virement de crédit, décision modificative, dénomination de rue, signalétique, vingt cessions de lots du lotissement « Le Stade II », animations, fibre, fournitures scolaires, maintenance, barrières, retrait de compte à terme et réparation de passerelle.
Document officielMai 2025 1 décision
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Le conseil municipal de La Maxe examine une liste de délibérations : avis sur le schéma départemental d'accueil des gens du voyage, tableau des effectifs, mobilier extérieur, tarifs TLPE 2026, signalétique ZAC, éclairage public, plateforme sportive, toiture, contrôle terrain de football, rapport d'activités SAREMM, participation aux sorties scolaires.
Document officielMars 2025 2 décisions
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Le conseil municipal de La Maxe clôt sa séance du 27 mars 2025 et liste neuf délibérations : travaux d'éclairage de la mairie, taux des impôts locaux, budget primitif, tarifs de la salle polyvalente, adhésion à un comité d'action sociale, rapport RPQS 2023, déclaration préalable de division, aménagement paysager du complexe sportif et mission d'analyse juridique d'un marché.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de La Maxe examine une liste de onze points : comptes de gestion et administratifs 2024, affectation, budget du lotissement, vente de parcelles, signalétique, aménagements paysagers, marché de requalification de chemins piétonniers, rémunération des agents recenseurs et entretien du patrimoine de voirie.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
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