Arrêté du mairevoirie
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie d'Ancy-Dornot a décidé
185 décisions publiées par la commune entre le 1er janvier 2025 et le 19 mars 2026 : 8 du conseil municipal, 177 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- 8 200 €dans 2 décisions, hors budgets et comptes annuels
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 19 mars 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Voirie et circulation142 décisions sur 185
Mars 2026 9 décisions
Arrêté du mairevoirie
Interdiction de stationner rue des Quarrés, entre les numéros 52 et 56, le jeudi 18 mars de 7h30 à 14h, pour des travaux de fondation d'un chantier privé.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction de circulation et de stationnement à l'intersection de la rue du Goulot et du chemin de la Joyeuse du 23 au 30 mars 2026, pour des travaux de voirie et de pose de pavés réalisés par une entreprise.
Document officielArrêté du mairedivers
Autorise la commune à réserver deux emplacements de stationnement devant l'entrée publique de la mairie le 7 avril 2026 de 8h à 12h, pour une livraison de pellets. Stationnement interdit devant cette entrée.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorisation accordée à un particulier de conserver deux emplacements sur le domaine public rue Jean le Coullon le samedi 21 mars 2026, de 8h à 18h, suite à un déménagement.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire interdit le stationnement au parking de la rue de Cheneau du 19 au 20 mars 2026, de 8h à 16h, pour permettre des travaux d'entretien des espaces verts et assurer la sécurité des usagers.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal examine une liste de dix délibérations : dépenses d'investissement avant BP 2026, subventions au CCAS et à la coopérative scolaire, prêt relais, acquisition de parcelles, déclassement de l'ancienne école de Dornot, conventions diverses.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente temporairement la circulation et le stationnement rue des Quarrés pour des travaux d'extension du réseau de gaz, du 2 au 13 mars 2026. Il annule et remplace l'arrêté 2026/021.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction de circulation sur la vélo route 50 à Ancy-Dornot du 4 au 6 mars 2026 pour des travaux de bûcheronnage, signalisation mise en place par la communauté de communes.
Document officielFévrier 2026 15 décisions
Arrêté du mairevoirie
Le maire autorise un particulier à conserver deux emplacements sur le domaine public rue des Quarrés le lundi 2 mars de 7h30 à 14h, pour des travaux de fondation. Signalisation à sa charge et remise en état de la voie après chantier.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise un particulier à conserver deux emplacements sur le domaine public pour une camionnette, rue Raymond Mondon, du 24 au 26 avril 2026, de 8h à 18h, à la suite d'un emménagement.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction temporaire de stationnement et de circulation dans l'allée et la place des Fenottes, jusqu'à la fin des travaux de réfection de l'entrée de la Halle des Fenottes.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise un particulier à occuper deux emplacements du domaine public rue des Quarrés le jeudi 26 février 2026 de 7h30 à 14h, pour des travaux de fondation.
Document officielArrêté du mairevoirie
Circulation alternée par feux tricolores temporaires et interdiction de stationnement au n°45 rue des Quarrés, du 2 au 13 mars 2026, pour des travaux d'extension du réseau de gaz.
Document officielArrêté du mairevoirie
Réglementation temporaire de la circulation sur routes communales et départementales pour travaux télécom (chambres, poteaux, interventions d'urgence) par des entreprises dont AXIONE et sous-traitants. Alternat, vitesse limitée à 30 km/h, dépassement et stationnement interdits aux abords.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune réserve deux emplacements de stationnement sur le domaine public devant l'entrée de la mairie le 23 février 2026, de 8h à 12h, pour la livraison de pellets destinés à la chaudière du bâtiment.
Document officielArrêté du mairedivers
Autorise l'ouverture d'un débit de boissons temporaire de deuxième catégorie à la salle Saint Louis d'Ancy-Dornot le 8 mars 2026, de 11h30 à 18h, pour une association.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise un particulier à occuper deux emplacements du domaine public devant son domicile le 11 février 2026, de 11h30 à 15h, pour des travaux de fondation liés à un permis de construire.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction temporaire de circulation rue de Cheneau, entre les numéros 16 et 17, du 12 au 20 février 2026 de 7h à 17h, pour des travaux de branchement eaux usées et pluviales réalisés par une entreprise de BTP.
Document officielDélibérationsocial
Le CCAS examine lors de sa séance du 2 février 2026 cinq points : comptes 2025, affectation du résultat, campagne de bons de chauffage, budget primitif 2026 et subvention aux Restaurants du Cœur.
Document officielArrêté du mairedivers
Autorise l'association Mad et Moselle Singletrack à ouvrir un débit de boissons temporaire de 2e catégorie à la Croix Saint Clément, les 14 et 15 mars 2026, de 12h à 19h, lors d'une coupe de VTT enduro.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction de circulation et de stationnement à hauteur des places situées aux n°6 et n°8 route d'Ars, pendant les travaux de réfection du parking, à compter du 5 février 2026.
Document officielArrêté du mairenumérique
Le maire accorde à la société Moselink (groupe Axione) une permission de voirie pour implanter et exploiter le réseau de communications électroniques RHD 57 sur le territoire communal, pour 15 ans.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorisation accordée à un particulier de conserver deux emplacements sur le domaine public place de la République, du 7 février 2026 de 8h à 18h, suite à un déménagement.
Document officielJanvier 2026 10 décisions
Arrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement à la hauteur du 2 rue de la Paule le 2 février 2026 de 8h à 15h, pour débarrasser l'ancienne école et assurer la sécurité des usagers.
Document officielArrêté du mairesécurité
Interdiction du stationnement le long de la salle Saint Louis, 7 rue de l'Abbé Jacquat, du 23 au 25 janvier 2026, pour la fête de la Saint Vincent.
Document officielArrêté du mairedivers
Autorise le Conseil de Fabrique à ouvrir un débit de boissons temporaire de deuxième catégorie à la salle Saint-Louis, le 25 janvier 2026, à l'occasion de la fête de la Saint-Vincent.
Document officielArrêté du mairedivers
Autorise la commune à conserver deux emplacements sur le domaine public devant l'entrée de la mairie le 22 janvier 2026, de 8h à 12h, pour une livraison de pellets. Stationnement interdit devant l'entrée.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire d'Ancy-Dornot réglemente temporairement la circulation rue des Quarrée, en rétrécissant la chaussée au n° 50 du 21 au 28 janvier 2026 de 8h à 17h, pour des travaux de raccordement en assainissement.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction temporaire du stationnement et de la circulation rue du Moulin bas, sauf riverains, du 19 au 30 janvier 2026, pour des travaux de branchement gaz, GRbF étant autorisée à occuper le domaine public.
Document officielArrêté du mairesécurité
Interdiction du stationnement le long de la salle Saint Louis, rue de l'Abbé Jacquat, le 16 janvier 2026 de 8h à 20h, à l'occasion des voeux du maire.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise la société Veolia et ses sous-traitants à intervenir sur le réseau d'eau de la commune du 1er janvier au 31 décembre 2026. Stationnement interdit si gênant, circulation rétrécie ou alternée selon les chantiers.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise un particulier à occuper deux emplacements du domaine public devant son domicile du 12 au 21 janvier 2026 pour la réfection de sa toiture, avec signalisation à sa charge.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise la société SIEGVO à intervenir sur le réseau d'eau du domaine public routier de la commune en 2026, avec stationnement interdit et circulation restreinte ou alternée selon les chantiers.
Document officielDécembre 2025 8 décisions
Arrêté du mairevoirie
Autorisation donnée à la commune de conserver deux emplacements sur le domaine public devant l'entrée de la mairie le 22 décembre 2025, de 8h à 12h, pour une livraison de pellets ; stationnement interdit à cet endroit.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal examine une liste de sept délibérations : subventions exceptionnelles à deux associations, ouverture de crédits pour amortissement d'études, ventes de l'ancienne école de Dornot, de terrains en fermage, de terrains incorporés et d'un blason d'automotrice.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente temporairement la circulation rue des Quarrée à Ancy-Dornot : chaussée rétrécie du 17 au 18 décembre 2025 de 8h à 17h, pour des travaux de raccordement en assainissement.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise un particulier à conserver quatre emplacements sur le domaine public pour deux camions, rue Jean le Coullon et route de Gorze, du 12 au 13 décembre 2025, à la suite d'un déménagement.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune prescrit la numérotation de dix habitations du chemin des Varieux, interdit toute dégradation ou dissimulation des numéros et réserve tout changement à l'autorisation municipale.
Document officielArrêté du mairesécurité
Interdiction du stationnement le long de la salle Saint Louis, rue de l'Abbé Jacquat, le samedi 13 décembre 2025 de 9h à 19h, pour le Noël des enfants organisé par la municipalité.
Document officielArrêté du maireurbanisme
Le président de la communauté de communes met à jour les plans locaux d'urbanisme de quatre communes pour y reporter le nouveau classement sonore des infrastructures de transports terrestres routières.
Document officielArrêté du maireurbanisme
La commune d'Ancy-Dornot annexe au plan local d'urbanisme le plan des servitudes d'utilité publique, pris par arrêté intercommunal et arrêté préfectoral.
Document officielNovembre 2025 12 décisions
Arrêté du mairevoirie
Autorise un particulier à conserver un emplacement sur le domaine public devant son domicile, du 1er décembre 2025 jusqu'à la fin des travaux, de 8h à 17h, lié à une déclaration préalable de travaux.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Croix Rouge, entre les numéros 15 et 17, le samedi 6 décembre 2025 de 18h à 21h, pour une manifestation de quartier. Remplace l'arrêté 2025-133.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction temporaire de circulation et de stationnement rue de la Croix Rouge, entre les numéros 15 et 17, le samedi 6 décembre 2025 de 13h30 à 17h00, pour une manifestation de quartier. Piétons autorisés.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise la société CBI à installer un échafaudage sur le domaine public au 6 rue de l'Abbé Jacquat, à partir du 6 décembre 2025 jusqu'à la fin des travaux.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise la commune à conserver deux emplacements sur le domaine public devant l'entrée de la mairie le 21 novembre 2025 de 8h à 12h pour une livraison de pellets, avec interdiction de stationner devant l'entrée.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction de circulation et de stationnement rue Saint Vincent, au droit des n°22 et 24, pendant les travaux de voirie et de pose d'un réservoir de récupération réalisés par l'entreprise Jean Lefebvre, à compter du 17 novembre 2025.
Document officielArrêté du mairevoirie
Circulation alternée et vitesse limitée à 30 km/h place de la République, au niveau du n°12, du 25 au 27 novembre 2025, pour des travaux de raccordement souterrain.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise un particulier à occuper deux emplacements du domaine public devant son domicile pour un camion et une remorque, les samedi 15 et dimanche 16 novembre 2025, de 8h à 18h, suite à un déménagement.
Document officielArrêté du mairesécurité
Le maire interdit au public l'accès de la cabane « BACOLE », située en section 10, pour raison de sécurité, la cabane n'étant plus utilisée en gîte insolite.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise un particulier à conserver deux emplacements sur le domaine public pour une camionnette, rue Raymond Mondon, le samedi 8 novembre 2025 de 8h à 18h, suite à un déménagement.
Document officielDélibérationdivers
Liste de dix délibérations examinées par le conseil municipal le 3 novembre 2025 : subventions, budget, marché, amortissements, assainissement, cessions et acquisitions foncières, dénomination de voie.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement Chemin de la Taie à Ancy-Dornot, du 31 octobre 2025 jusqu'à la fin des travaux de voirie rue du Goulot, réalisés par une entreprise.
Document officielOctobre 2025 12 décisions
Arrêté du mairevoirie
Le maire réglemente la circulation pour les travaux de pose de fibre optique le long de la véloroute V50 (canal), entre Novéant-sur-Moselle et Arry, du 15 novembre 2025 au 14 février 2026, avec obligations de sécurité, de remise en état et de responsabilité pour l'entreprise.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire interdit le stationnement sur le parking Jean Le Coullon le mardi 4 novembre 2025 de 8h00 à 12h00, pour permettre l'entretien des espaces verts et la sécurité des usagers.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente temporairement la circulation et le stationnement rue Bernard Toussaint, au n°18, pour des travaux de branchement électrique, du 3 au 21 novembre 2025.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement rue Bernard Toussaint, aux n°09 et n°11, pendant les travaux rue du Goulot, sauf pour deux véhicules désignés, à compter du 20 octobre 2025.
Document officielArrêté du mairesécurité
Interdiction du stationnement le long de la salle Saint Louis du 25 au 26 octobre 2025, réservée aux personnes à mobilité réduite participant au repas des anciens.
Document officielArrêté du mairevoirie
Circulation et stationnement réglementés rue des Quarrés, à hauteur du n°52, du 3 au 21 novembre 2025 pour des travaux de branchement électrique : feux tricolores, vitesse limitée à 30 km/h, stationnement interdit des deux côtés.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction de circulation et de stationnement rue du Goulot à compter du 20 octobre 2025 jusqu'à la fin des travaux de massifs, bordures, pavage et enrobé, avec réouverture chaque week-end du vendredi 17h au lundi 7h.
Document officielArrêté du maireurbanisme
Ouverture d'une enquête publique unique du 3 novembre au 5 décembre 2025 portant sur le PLUi, la création de 14 périmètres délimités des abords et l'abrogation de deux cartes communales.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise la commune à conserver deux emplacements sur le domaine public devant l'entrée de la mairie pendant les travaux de rénovation, du 16 octobre 2025 jusqu'à leur fin, et interdit le stationnement devant cette entrée.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente temporairement la circulation rue des Quarrés le 15 octobre 2025 : chaussée rétrécie à hauteur du n°15 pour des travaux de raccordement en assainissement, avec signalisation par l'entreprise.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction temporaire du stationnement et de la circulation rue de l'Abbé Jacquat, du 13 au 14 octobre 2025, pour des travaux d'assainissement ; circulation rétablie dans les deux sens rue Lemal Perrin.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement rue de Lorraine, du n°1 au n°22, de 8h à 17h à compter du 15 octobre 2025 jusqu'à la fin des travaux de réfection des trottoirs réalisés par l'entreprise LEONARD TP.
Document officielSeptembre 2025 19 décisions
Arrêté du mairevoirie
Autorisation donnée à l'entreprise RF Bâtiment d'installer un échafaudage sur le domaine public au 28 Grand Rue, du 6 octobre 2025 jusqu'à la fin des travaux, avec obligation de remise en état.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement Grand Rue à hauteur de la mairie et rue des Gauvaines pendant les travaux de parking, à compter du 29 septembre 2025 jusqu'à la fin des travaux.
Document officielArrêté du mairedivers
Le maire autorise la présidente de l'APE à ouvrir un débit de boissons temporaire de deuxième catégorie le 28 septembre 2025, de 9 h à 16 h, à la Halle des Fenottes, lors de la bourse puériculture.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction temporaire du chemin longeant le ruisseau, entre la rue des Jardins et le parc des Fenottes, pendant les travaux de restauration du ruisseau de la Joyeuse.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement rue du Goulot, au niveau du n°26, à partir du 28 septembre 2025 et jusqu'à la fin des travaux d'abattage et de dessouchage du futur parking. Signalisation confiée à l'entreprise chargée des travaux.
Document officielArrêté du mairedivers
Autorise l'ouverture d'un débit de boissons temporaire de 2e catégorie place des Fenottes les 4 et 5 octobre 2025, de 18h à 2h, pour la fête de la bière organisée par l'Amicale des Pêcheurs.
Document officielArrêté du mairesécurité
Le maire place en dépôt à la fourrière SACPA un chien ayant mordu une enfant, dont la garde et la surveillance sanitaire sont à la charge de son propriétaire, avant décision sur son sort.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise l'entreprise ERT Technologies, pour Moselle Télécom, à intervenir sur les chambres télécom de la commune pour auditer les boîtiers d'épissure, du 17 septembre au 31 décembre 2025, avec réglementation de la circulation et du stationnement.
Document officielArrêté du mairepersonnel
Le maire délègue à son 4ème adjoint les travaux, l'assainissement et les cimetières, et lui confie la gestion courante en cas d'absence du maire et des adjoints : finances, urbanisme, personnel, administration générale.
Document officielArrêté du mairepersonnel
Le maire donne délégation de fonction et de signature à un conseiller municipal délégué pour les petits travaux, la signalétique, la sécurité et l'entretien du patrimoine communal de la commune déléguée d'Ancy-sur-Moselle, dans la limite de 5 000 € pour les fournitures et menues réparations.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction de circulation et de stationnement rue de l'Abbé Jacquat entre les n° 7 et 19, et circulation à double sens rue Lemal Perrin, pendant les travaux de réfection de chaussée et trottoirs menés par l'entreprise LEONARD TP à partir du 22 septembre 2025.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal examine une liste de douze délibérations : remplacements d'élus et de représentants, décision modificative budgétaire, transferts comptables et d'excédents d'assainissement vers la communauté de communes, deux subventions exceptionnelles et autorisation d'enquêtes sur biens sans maîtres.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil d'administration du CCAS fixe les modalités de publication de ses actes et adopte une décision modificative budgétaire n° 1.
Document officielDélibérationfinances
Le CCAS approuve le compte administratif et le compte de gestion 2022, affecte le résultat de fonctionnement, accorde une subvention 2023 aux Restos du Cœur de Moselle-Ouest et adopte le budget primitif 2023.
Document officielArrêté du mairedivers
Autorise l'association Mad et Moselle Singletrack à ouvrir un débit de boissons temporaire de deuxième catégorie à l'Espace des Fenottes, les 13 et 14 septembre 2025, à l'occasion de la Fête du Vélo.
Document officielArrêté du mairesécurité
Le maire ferme le pumptrack et le parcours de santé du parc des Fenottes le 13 juillet 2025, de midi à minuit, pour la sécurité lors du tir du feu d'artifice.
Document officielArrêté du mairesécurité
Le maire réglemente l'usage du parc touristique et de loisirs des Fenottes : interdiction des engins motorisés, règles de tenue, de propreté, d'utilisation des équipements et de comportement, avec sanctions contraventionnelles.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise un particulier à conserver deux emplacements sur le domaine public devant son domicile, pour une camionnette, le samedi 20 septembre 2025 de 7h à 18h, après emménagement.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement rue Jean Le Coullon, à hauteur du square, le vendredi 5 septembre 2025 de 8h à 12h, pour l'entretien des espaces verts et la sécurité des usagers.
Document officielAoût 2025 18 décisions
Arrêté du mairevoirie
Permission de voirie accordée à l'entreprise SARL ALS pour un terrassement manuel sur le trottoir Place de la République afin de réparer une fuite d'eau, du 1er au 2 septembre 2025, de 8h à 18h, avec signalisation à sa charge.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement au 3 rue Derrière les Maisons du 3 au 19 septembre 2025 pour des travaux de branchement électrique, avec empiètement autorisé sur la chaussée.
Document officielArrêté du maireurbanisme
Autorise un particulier à occuper un emplacement du domaine public devant le 49 Grand Rue pour installer un échafaudage, du 3 septembre au 3 octobre 2025. Stationnement interdit le long de l'échafaudage.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorisation accordée à un particulier de conserver deux emplacements sur le domaine public pour un camion, rue Jean Le Coullon, les 6 et 7 septembre 2025, suite à un déménagement.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorisation accordée à l'entreprise Action Dem Déménagements de conserver un emplacement de stationnement sur le domaine public pour un camion le 8 septembre 2025, avec déviation de circulation.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorisation donnée à une entreprise de déménagement de conserver deux emplacements sur le domaine public devant le 1 rue du Moulin Bas, les 4 et 5 septembre 2025, de 7h à 19h, pour un camion de 3,5 tonnes.
Document officielArrêté du mairesécurité
Interdiction du stationnement au parking de l'école maternelle « Les Sittelles », rue des Jardins, le mardi 26 août 2025 de 8h à 12h, pour permettre l'entretien des espaces verts et la sécurité des usagers.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise un particulier à occuper le domaine public par le dépôt d'une benne à gravats au 15 Grand Rue, du 25 au 29 août 2025, sous sa propre signalisation.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction temporaire du stationnement et de la circulation allée et place des Fenottes du 29 août au 1er septembre 2025, pour la Fête de la Brochette.
Document officielArrêté du mairesécurité
Fermeture temporaire du pumptrack, du terrain de pétanque et du parcours de santé du parc des Fenottes le 30 août 2025, de 8h à minuit, pour le tir du feu d'artifice.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise un particulier à conserver deux emplacements sur le domaine public devant son domicile le 14 août 2025 de 8h à 17h pour la livraison de matériel de chantier.
Document officielArrêté du mairecirculation
Autorise le stationnement d'un véhicule d'exposition près de la halle des Fenottes du 29 au 31 août 2025, lors de la fête de la brochette. La signalisation est à la charge de l'association organisatrice.
Document officielArrêté du mairedivers
Autorise l'association Animation Ancéenne à ouvrir un débit de boissons temporaire de deuxième catégorie place des Fenottes, lors de la fête de la brochette les 29, 30 et 31 août 2025, avec boissons sans alcool et fermentées non distillées.
Document officielArrêté du maireassociations
Autorisation accordée à l'association Animation Ancéenne d'organiser une loterie de 3200 billets à 1 euro pour financer la fête de la brochette 2025, frais plafonnés à 15 %.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement et de la circulation sur la parcelle 205 section 184 01 donnant accès aux immeubles 4 et 4 bis rue Enlamez, circulation réservée aux riverains, à compter du 29 juillet 2025.
Document officielArrêté du mairevoirie
Circulation et stationnement réglementés rue de Lorraine à Ancy-Dornot du 28 au 29 août 2025 pour travaux électriques aériens : chaussée rétrécie, stationnement interdit à plusieurs numéros.
Document officielArrêté du mairesécurité
Le maire autorise un tir de feu d'artifice de divertissement le 30 août 2025 à partir de 23 heures, sous la responsabilité de l'organisateur, avec mesures de sécurité et zone de tir délimitée.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté de circulation autorisant, du 15 août au 14 novembre 2025, des travaux de passage de fibre optique sur la véloroute V50 le long du canal entre Novéant-sur-Moselle et Arry, sous conditions de sécurité des piétons et de remise en état.
Document officielJuillet 2025 15 décisions
Arrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement en bas du parking de la rue de Cheneau les 5 et 6 août 2025, de 8h00 à 16h30, pour permettre des travaux d'entretien de voirie et d'espaces verts.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement sur le parking situé en haut de la Grand Rue à Ancy-Dornot, à compter du 22 juillet 2025 et jusqu'à la fin des travaux de parking menés par l'entreprise LEONARD TP.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement en bas du parking de la rue de Cheneau le mardi 22 juillet 2025, de 8h00 à 16h30, pour permettre des travaux d'entretien de la voirie et des espaces verts et garantir la sécurité des usagers.
Document officielArrêté du mairesécurité
Interdiction du stationnement des véhicules à la Halle des Fenottes le 23 juillet 2025, de 08h00 à 15h00, pour la Rencontre Européenne.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise la société BERG DEMENAGEMENT à conserver deux emplacements sur le domaine public pour un camion, le 28 juillet 2025 de 9h à 18h, rue de l'Abbé Jacquat.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorisation accordée à une société de déménagement de conserver deux emplacements sur le domaine public pour un camion, rue du Moulin Bas, les 7 et 8 août 2025.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorisation accordée à un particulier de conserver 2 emplacements sur le domaine public pour un camion, rue de la Barre, le samedi 26 juillet 2025 de 7h à 18h, suite à un déménagement.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction de la circulation et du stationnement rue des Jardins, à partir du n°10, pendant les travaux de changement de buse d'eau pluviale, à compter du 15 juillet 2025.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire interdit le stationnement à la Halle des Fenottes le vendredi 11 juillet de 16h00 à minuit, sauf pour les participants de l'événement « Jazz dans les Vignes ».
Document officielArrêté du mairesécurité
Le maire organise une retraite aux flambeaux le 13 juillet à partir de 21h30 et interdit temporairement la circulation dans plusieurs rues du parcours, avec une exception de sens interdit rue de la Croix-Rouge.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire interdit la circulation et le stationnement rue Derrière Les Maisons jusqu'à la fin de travaux de terrassement pour raccordement électrique, à compter du 15 juillet 2025.
Document officielArrêté du mairedivers
Le maire autorise l'association Animation Ancéenne à ouvrir un débit de boissons temporaire de deuxième catégorie place des Fenottes, le 13 juillet 2025 de 18 heures à 2 heures, pour la fête nationale.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement sur le parking de la rue des Gauvaines à Ancy-Dornot, à compter du 7 juillet 2025 et jusqu'à la fin des travaux de l'entreprise LEONARD TP.
Document officielArrêté du mairesécurité
Interdiction du stationnement dans l'allée et la place des Fenottes le 13 juillet 2025, de 17h à 01h, pour la fête nationale, sauf véhicules autorisés.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise un particulier à installer un échafaudage sur le domaine public devant son immeuble, à partir du 7 juillet 2025 jusqu'à la fin des travaux, sous conditions de signalisation et de remise en état.
Document officielJuin 2025 17 décisions
Arrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement des poids lourds et camionnettes à hauteur du n°24 rue Jean Le Coullon, à compter du 30 juin 2025, une fois la signalisation posée.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise un particulier à conserver deux emplacements sur le domaine public pour le stationnement des véhicules de son entreprise pendant les travaux, de 8h à 16h, à partir du 30 juin 2025.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise la commune à conserver deux emplacements sur le domaine public devant l'entrée de la mairie, du 1er au 3 juillet 2025, pendant des travaux de rénovation ; stationnement interdit devant l'entrée.
Document officielArrêté du mairecirculation
Interdiction du stationnement à la Halle des Fenottes le vendredi 27 juin de 16h à minuit, sauf pour les participants de l'événement « Jazz dans les Vignes ». Signalisation à la charge de l'organisateur.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire interdit la circulation et le stationnement rue de l'Abbé Jacquat et sur le parking rue Lemal Perrin le 22 juin 2025, de 7h à 18h, pour le Festival de Livresse.
Document officielArrêté du mairedivers
Le maire autorise l'association Livresse à ouvrir un débit de boissons temporaire de deuxième catégorie, le 22 juin 2025, à la halle des Fenottes, lors de son festival.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction temporaire du stationnement hors parking allée des Fenottes et place des Fenottes le 13 juin 2025, pour le festival Jazz dans les Vignes. Annule et remplace l'arrêté 2025/055.
Document officielArrêté du mairedivers
Interdiction du stationnement des véhicules allée des Fenottes et place des Fenottes le dimanche 22 juin 2025, pour le Festival de Livresse. Circulation interdite sauf riverains.
Document officielArrêté du mairedivers
Autorise l'APE à ouvrir un débit de boissons temporaire de deuxième catégorie le 20 juin 2025, de 17 h à 22 h, lors de la fête des écoles, et fixe les boissons autorisées.
Document officielArrêté du mairesécurité
Le préfet de la Moselle interdit tout rassemblement festif à caractère musical de type rave party, free party ou teknival, ainsi que le transport de matériel de sonorisation, du 13 juin 2025 18h00 au 16 juin 2025 08h00.
Document officielArrêté du mairedivers
Fixe les modalités de déclaration préalable des activités de tatouage, maquillage permanent et perçage corporel auprès du préfet, ainsi que les règles de cessation, transfert et mise en œuvre ponctuelle.
Document officielArrêté du mairedivers
Autorise l'ouverture d'un débit de boissons temporaire de deuxième catégorie le 14 juin 2025, de 11 h à 22 h, sous la halle des Fenottes, lors de la Fête Gauloise. Fixe les boissons autorisées.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement et de la circulation des véhicules allée et place des Fenottes le vendredi 13 juin 2025, pour le festival « Jazz dans les Vignes ». Riverains et personnes autorisées exceptés.
Document officielArrêté du mairedivers
Autorisation temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 2e catégorie, le 13 juin 2025 de 17h à minuit, à la Halle des Fenottes, pour un concert du festival Jazz dans les Vignes. Vente limitée aux boissons sans alcool et fermentées non distillées.
Document officielArrêté du mairesécurité
Le préfet de la Moselle interdit tout rassemblement festif de type rave party, free party ou teknival, ainsi que le transport de matériel de sonorisation, du 6 au 10 juin 2025.
Document officielArrêté du mairedivers
Le maire autorise l'association USACJ à ouvrir un débit de boissons temporaire de deuxième catégorie lors de la brocante du 8 juin 2025, de 7 h à 18 h, rues de l'Abbé Jacquot et Raymond Mondon.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise l'association USACJ à occuper des emplacements sur le domaine public pour la brocante du 8 juin 2025, avec interdiction de circulation et stationnement dans plusieurs rues à partir du 7 juin.
Document officielMai 2025 16 décisions
Arrêté du mairevoirie
Autorise un particulier à conserver deux emplacements sur le domaine public devant son domicile du 28 mai au 5 juin 2025 pour une benne à gravats, dans le cadre de travaux.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Croix Rouge, entre les numéros 15 et 17, le 29 mai 2025 de 9h à 18h, pour une fête des voisins. Piétons autorisés.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement sur la voie publique rue Ferdinand Guépratte, aux numéros 6 et 7, le lundi 26 mai 2025 de 12h00 à 19h00, pour le passage d'un camion de forage.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement d'une place à hauteur du 54 rue des Quarrés, pour permettre l'accès à un terrain riverain, à compter du 26 mai 2025.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise un particulier à occuper deux emplacements du domaine public devant son domicile du 30 mai au 2 juin 2025 pour y déposer une benne à gravats, pendant des travaux.
Document officielArrêté du mairedivers
Le maire autorise l'association Marie Mathias à ouvrir un débit de boissons temporaire de deuxième catégorie à la halle des Fenottes, le 1er juin 2025 de 7 h à 20 h, lors d'une marche.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise la commune à conserver deux emplacements sur le domaine public devant l'entrée de la mairie du 27 au 31 mai 2025, pendant des travaux de rénovation, avec interdiction de stationner.
Document officielArrêté du mairevoirie
Circulation et stationnement réglementés temporairement Grand Rue à Ancy-Dornot, du 14 mai au 25 juillet 2025, pour des travaux d'enfouissement des réseaux électriques. Feux tricolores et interdiction de stationner.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise la commune à conserver deux emplacements sur le domaine public devant l'entrée de la mairie du lundi 12 au vendredi 16 mai 2025, pendant les travaux de rénovation, avec interdiction de stationner devant cette entrée.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction temporaire de la circulation rue du Goulot, entre le 2 et le 6, du 20 au 22 mai 2025 de 08h00 à 16h00, pour des travaux de démolition d'un pignon.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement du 19 mai au 13 juin 2025 sur la rue Saint Vincent et le parking rue du Goulot, pour permettre des travaux de démolition et l'installation d'une base de vie.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement au parking rue du Goulot du 13 au 14 mai 2025 pour permettre la réalisation de travaux, avec signalisation mise en place par la commune.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise l'entreprise AAction Dem à conserver 3 emplacements sur le domaine public, pour un camion poids lourd, rue de la Croix Rouge, le mercredi 28 mai de 08h00 à 18h00, suite à déménagement.
Document officielArrêté du mairesécurité
Le maire interdit le stationnement sur le parking de la maternelle le mercredi 7 mai 2025 de 8h à 16h, pour permettre l'entretien des espaces verts et la sécurité des usagers.
Document officielArrêté du mairevoirie
Réglementation de la circulation pendant des travaux de passage de fibre optique sur la véloroute V50 le long du canal, entre Novéant-sur-Moselle et Arry, du 12 mai au 14 août 2025.
Document officielArrêté du mairedivers
Autorise l'association Graine d'Ortie à ouvrir un débit de boissons temporaire de deuxième catégorie à la Halle des Fenottes, le dimanche 11 mai 2025, lors de la Fête du Printemps.
Document officielAvril 2025 10 décisions
Arrêté du mairevoirie
Autorise l'entreprise de déménagement As à conserver trois emplacements sur le domaine public, pour un poids lourd, rue Jean Le Coullon, le 30 avril 2025 de 07h30 à 19h00.
Document officielArrêté du mairedivers
Autorisation accordée à l'association des parents d'élèves d'ouvrir un débit de boissons temporaire de deuxième catégorie place des Fenottes le dimanche 27 avril 2025, de 9h à 16h, à l'occasion d'un vide dressing.
Document officielArrêté du mairepersonnel
Le maire délègue à une conseillère municipale déléguée la fonction communication, avec signature des bons de commande et correspondances. L'arrêté 2020/040 est remplacé.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement en face du 37 rue Jean Le Coullon le lundi 14 avril 2025 de 8h à 16h, pour travaux d'entretien de voirie et d'espaces verts et sécurité des usagers.
Document officielArrêté du mairedivers
Autorisation donnée à la société PEDAGOME de stationner un bus de formation numérique sur le domaine public, Halle des Fenottes, du 17 au 19 avril et du 24 au 26 avril 2025, de 8h30 à 12h00.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise un particulier à conserver deux emplacements sur le domaine public rue de Lorraine, du 11 au 13 avril 2025, suite à un déménagement.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté de circulation : réalisation de sondages géotechniques au remblai ferroviaire du 14 avril au 20 mai 2025, avec maintien du passage et de la sécurité des piétons par l'entreprise chargée des travaux.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise un particulier à occuper temporairement le domaine public devant son immeuble, du 1er au 18 avril 2025, pour installer un échafaudage. Le stationnement le long de l'échafaudage est interdit.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interruption de la circulation des véhicules à moteur le 30 mars 2025 à partir de 14h30, lors du défilé de la Cavalcade, dans sept rues de la commune.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorisation accordée à un particulier de conserver deux emplacements sur le domaine public, pour une camionnette, rue Raymond Mondon, le samedi 12 avril 2025 de 8h à 18h, suite à un déménagement.
Document officielMars 2025 7 décisions
Arrêté du mairevoirie
Autorise un particulier à occuper le domaine public route de Gorze pour y déposer une benne à gravats du 17 au 22 mars 2025, la signalisation étant à sa charge.
Document officielArrêté du mairedivers
Autorise l'ouverture d'un débit de boissons temporaire de deuxième catégorie à la salle Saint Louis le 6 avril 2025, pour un repas associatif, avec des boissons limitées aux groupes 1 et 3.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise la commune à conserver deux emplacements de stationnement devant l'entrée de la mairie le 14 mars 2025 de 8h à 12h pour une livraison de pellet ; stationnement interdit devant cette entrée.
Document officielArrêté du mairevoirie
Circulation réglementée sur la véloroute V50 le long du canal, entre Novéant-sur-Moselle et Arry, du 17 mars au 30 avril 2025, pour des travaux de passage de fibre optique. L'entreprise doit assurer la sécurité des piétons et remettre les lieux en état.
Document officielArrêté du mairevoirie
Circulation alternée à hauteur du 10 Grand Rue le 21 mars 2025 dès 8h, pour le passage de fibre en souterrain par l'entreprise IVACOM.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise un particulier à conserver un emplacement de stationnement sur le domaine public pour une camionnette, rue de Lorraine, le samedi 8 mars 2025 de 8h à 18h, à l'occasion d'un déménagement. Signalisation à la charge du demandeur.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorisation accordée à un particulier d'empiéter avec une camionnette sur le domaine public rue du Moulin Bas, le samedi 8 mars 2025 de 9h à 13h, pour un déménagement. Signalisation à la charge du demandeur.
Document officielFévrier 2025 10 décisions
Arrêté du maireurbanisme
Le maire autorise un particulier à installer un échafaudage sur le domaine public devant son logement, du 24 au 26 février 2025, de 8h à 18h, avec signalisation à sa charge.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement sur deux places rue Ferdinand Guépratte, aux nos 6 et 7, du 3 au 4 mars 2025, pour le passage d'un camion de forage.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement rue du Goulot (hauteur du n°30) jusqu'au chemin de la Taie, du 10 au 25 mars 2025, pour permettre des travaux de terrassement électrique.
Document officielArrêté du mairecirculation
Interdiction du stationnement sur le parking de la gare SNCF d'Ancy-Dornot les 25 et 26 février 2025, pour réaliser des sondages géotechniques du futur projet SNCF. Signalisation mise en place par l'entreprise ICSEO.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement au parking de Dornot le mardi 25 février 2025 de 8h à 12h, pour permettre l'entretien des espaces verts et la sécurité des usagers.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente temporairement la circulation rue Lemal Perrin et rue de l'Abbé Jacquat les 17 et 18 février 2025, pour permettre des travaux de réparation de canalisations.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise un particulier à conserver deux emplacements sur le domaine public devant son adresse le 13 février 2025 de 8h à 12h pour la livraison de matériel de chantier.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise la circulation dans les deux sens, rue Lemal Perrin et rue de l'Abbé Jacquat, les 24 et 25 février 2025, pendant des travaux de réparation de canalisations. Cet arrêté remplace l'arrêté 2025/008.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorisation donnée à la commune de conserver deux emplacements de stationnement devant l'entrée de la mairie le 14 février 2025 pour une livraison de pellets. Stationnement interdit devant cette entrée.
Document officielArrêté du mairevoirie
Circulation réglementée temporairement route d'Ars pour travaux de sondages de chaussée par carottage, du 17 au 27 février 2025, avec empiètement sur la chaussée.
Document officielJanvier 2025 7 décisions
Arrêté du mairedivers
Autorise l'association Mad et Moselle Singletrack à ouvrir un débit de boissons temporaire de 2ème catégorie à la Croix Saint Clément, les 8 et 9 mars 2025, de 12 h à 19 h, pour la coupe Grand Est de VTT.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal examine une liste de sept délibérations : convention prévoyance CDG 57, modification du RIFSEEP, dépenses d'investissement avant budget 2025, solidarité avec Mayotte, ventes de bâtiment et de parcelle, remise gracieuse de loyer. Seule la liste est présentée ici.
Document officielArrêté du mairefoncier
La commune constate l'incorporation dans son domaine privé de parcelles de terrain sans maître (biens vacants) situées sur son territoire, selon la procédure d'appréhension prévue par le CG3P.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction temporaire de la circulation rue de la Croix-Rouge le 21 janvier 2025 de 8h à 12h, pour le déchargement d'un camion de matériaux de toiture. Signalisation à la charge du demandeur.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente la circulation et le stationnement pendant les travaux sur le réseau d'eau de la commune, du 1er janvier au 31 décembre 2025, au profit de Veolia et de ses sous-traitants.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise douze entreprises de réseaux d'eau et d'assainissement à réaliser, sur le domaine public communal du 1er janvier au 31 décembre 2025, des travaux répétitifs ou urgents de trois jours maximum, avec stationnement interdit, chaussée rétrécie et vitesse limitée à 30 km/h.
Document officielArrêté du maireeau et assainissement
Autorise la société SIEGVO à intervenir sur le réseau d'eau de la commune du 1er janvier au 31 décembre 2025, avec interdiction de stationnement gênant et circulation restreinte ou alternée selon les chantiers.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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