Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Neulise a décidé
17 décisions publiées par la commune entre le 22 janvier 2025 et le 16 juillet 2026 : 17 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- 10 sur 16 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 16 juillet 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets16 décisions sur 17
Juillet 2026 1 décision
Juin 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste ses délibérations du 3 juin 2026 : secrétaire de séance, procès-verbal, rapport des décisions par délégation, règlement intérieur, décision modificative du budget du lotissement, convention avec l'école privée et désignation de délégués CoPLER.
Document officielMai 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste ses délibérations du 12 mai 2026 : nominations, procès-verbal, décisions de délégation, avenant à la DSP assainissement, désignations d'élus et motion de soutien à la FNCCR. Toutes sont approuvées.
Document officielAvril 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal approuve le procès-verbal du 2 avril, fixe les tarifs d'assainissement, les taux de fiscalité 2026 et les budgets 2026, crée les commissions municipales et désigne les délégués aux organismes extérieurs. Il prend acte de deux décisions de non-exercice du droit de préemption.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal du 2 avril 2026 adopte à l'unanimité huit délibérations : secrétaire de séance, procès-verbal, indemnités des élus, délégations au maire, recrutements contractuels, commission de délégation de service public et location d'un local place de Flandre.
Document officielMars 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste cinq délibérations de sa séance du 20 mars 2026 : désignation du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal, élection du maire, fixation du nombre d'adjoints et élection des adjoints. Toutes sont approuvées.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal du 11 mars 2026 approuve le compte rendu de séance, prend acte des décisions déléguées au maire (préemptions, adhésions à l'AMF et à Apogées), approuve les comptes financiers uniques 2025 et les affectations de résultats des budgets, et met des terrains communaux à disposition de réserves foncières.
Document officielJanvier 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal nomme un secrétaire de séance, approuve le procès-verbal du 10 décembre 2025, prend acte des décisions du maire (deux DIA sans préemption, une concession funéraire), adopte le règlement intérieur des salles communales, rectifie la cession de la parcelle ZL 105 et approuve l'avenant n° 2 de la convention Petites Villes de Demain.
Document officielNovembre 2025 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal approuve le procès-verbal du 29 octobre, prend acte de l'exercice du droit de préemption sur la parcelle AB 24 rue de la République, décide un emprunt pour le budget annexe du lotissement Les Verchères, et modifie le régime indemnitaire RIFSEEP ainsi que le tableau des effectifs du personnel.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance précédente, prend acte de trois décisions de préemption non exercées, cède un délaissé de chemin rural, et approuve le reversement de foncier bâti économique et une convention de chemins de randonnée avec la CoPLER.
Document officielSeptembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste ses délibérations du 23 septembre 2025 : procès-verbal, décisions du maire, rapports assainissement, budget, acquisition de terrain, subvention, mise à disposition, garantie d'emprunt, adhésion, bail et cession de barnums. Toutes approuvées à l'unanimité.
Document officielJuillet 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal approuve le procès-verbal du 21 mai, le rapport des décisions du maire, les frais scolaires et tarifs périscolaires, les travaux d'assainissement, une décision modificative budgétaire, plusieurs demandes de subvention, une adhésion et des conventions. Une délibération est reportée.
Document officielMai 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal approuve le procès-verbal du 2 avril 2025, prend acte des décisions déléguées au maire (préemptions non exercées, concession funéraire), approuve les objectifs du projet de médiathèque, une décision modificative du budget assainissement, l'adhésion au service SAGE du SIEL-TE Loire et une convention de financement avec CoPLER.
Document officielAvril 2025 1 décision
Délibérationfinances
Le conseil municipal approuve le procès-verbal du 5 mars 2025, plusieurs budgets 2025 (principal, assainissement, chaufferie, lotissement), les subventions aux associations, les taux de fiscalité, une admission en non-valeur, la modification d'une vente de terrains et une demande de subvention au Département. Tous les points sont adoptés à l'unanimité.
Document officielMars 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste ses délibérations du 5 mars 2025 : procès-verbal, rapport des décisions du maire, comptes financiers uniques 2024, affectations de résultats, tarifs d'assainissement, création de poste, mise à disposition de réserves foncières et convention avec SNCF Réseau.
Document officielFévrier 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal approuve le procès-verbal du 4 décembre 2024, prend acte des décisions déléguées au maire, puis délibère sur l'acquisition d'une parcelle, la cession d'une parcelle, un projet d'aménagement rue de l'Église et la protection sociale complémentaire du personnel.
Document officielJanvier 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal adopte une série de délibérations : procès-verbal, délégation de service public assainissement, décisions budgétaires, modification du tableau des effectifs, rétrocession de concession, conventions avec la CoPLER, avis sur un projet hospitalier et subventions associatives.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
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