Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Cherier a décidé
15 décisions publiées par la commune entre le 31 janvier 2025 et le 17 juillet 2026 : 15 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 17 juillet 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets12 décisions sur 15
Juillet 2026 1 décision
Mai 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Table récapitulative de huit délibérations du conseil municipal du 29 mai 2026 : transfert de résultat assainissement au syndicat, création et suppression de postes, mise à jour du tableau des emplois, quotité horaire, droit à la formation des élus, dépenses de fêtes, décision modificative pour une remorque, et augmentation de temps de travail annulée.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal réunit une liste de cinq délibérations : trois décisions modificatives budgétaires, le rapport assainissement 2024, et la modification de la durée hebdomadaire d'un agent contractuel.
Document officielMars 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal fixe le nombre d'adjoints, leur indemnité, délègue des pouvoirs au maire, crée les commissions municipales et désigne des représentants aux syndicats SIEL-TE 42 et AGEDI.
Document officielFévrier 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal du 27 février 2026 adopte une table récapitulative de six délibérations : recrutements saisonniers, admission en non-valeur de titres, approbation du rapport CLECT, ouverture de crédits d'investissement et convention financière avec la CCPU.
Document officielJanvier 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste six délibérations de la séance du 23 janvier 2026 : crédits d'investissement par anticipation, subventions pour travaux à l'école, devis informatique et compte financier de l'assainissement. Deux points sont annulés ultérieurement.
Document officielDécembre 2025 1 décision
Délibérationeau et assainissement
Le conseil municipal liste deux délibérations de la séance du 12 décembre 2025 : approbation du projet de statuts de Roannaise de l'Eau et convention de mise à disposition de services pour le transfert de la compétence assainissement.
Document officielOctobre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal récapitule sept délibérations de la séance du 31 octobre 2025 : bornage, redevance assainissement 2026, emploi saisonnier, rétrocession de concession, réserve de sécurité civile, tarifs funéraires, subvention informatique.
Document officielSeptembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Chérier récapitule douze délibérations de sa séance du 26 septembre 2025 : facturation assainissement, adhésions, statuts, fiscalité, budget et transferts de compétences. Aucun montant engageant directement une décision.
Document officielJuillet 2025 1 décision
Délibérationdivers
Liste récapitulative des délibérations de la séance du 11 juillet 2025 : statuts intercommunaux, projet d'école, chaudière, convention voirie, règlement cantine-garderie, décision modificative. Une délibération est annulée ultérieurement.
Document officielJuin 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste deux délibérations de la séance du 13 juin 2025 : autorisation d'un recrutement contractuel saisonnier, et vente de la parcelle D157 de la section des Essarts.
Document officielAvril 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le document est une table récapitulative listant neuf délibérations du conseil municipal du 25 avril 2025 : répartition des sièges communautaires, adhésion au SAGE, convention d'assainissement, subventions chauffe-eau, vente du domaine privé, prêt de barnum, décisions modificatives.
Document officielMars 2025 1 décision
Délibérationfinances
La commune adopte une liste récapitulative de six délibérations de la séance du 28 mars 2025 : fongibilité des crédits 2024 et 2025, taux des impôts locaux, budgets primitifs de la commune et de l'assainissement, compte financier 2024.
Document officielFévrier 2025 1 décision
Délibérationdivers
Table récapitulative de six délibérations de la séance du 28 février 2025 : rapport triennal sur la consommation d'espaces, ouverture de crédit, vente de biens communaux, admissions en non-valeur, vente du domaine privé et compte financier de l'assainissement.
Document officielJanvier 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal du 31 janvier 2025 a inscrit onze délibérations à son ordre du jour : règlement cantine et garderie, ouverture de crédits d'investissement, protection sociale complémentaire, mandatement du CDG 42, régime forestier, conventions de déneigement, demande de subvention région pour travaux d'école. Plusieurs ont été annulées le 6 février 2025. Document récapitulatif, sans décision propre.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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