Délibérationpersonnel
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Vieux-Boucau-les-Bains a décidé
12 décisions publiées par la commune entre le 18 mars 2025 et le 28 octobre 2026 : 12 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- 24 997 €dans 3 décisions, hors budgets et comptes annuels
- Votes
- 2 sur 3 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 28 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets8 décisions sur 12
Octobre 2026 1 décision
Septembre 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal du 22 septembre 2026 examine une liste de délibérations, dont la contribution annuelle de la commune de Vieux-Boucau à l'établissement public foncier Landes Foncier via la Communauté MACS, et une convention de prestations énergie avec le SYDEC.
Document officielJuillet 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Vieux-Boucau adopte le règlement intérieur régissant les réunions, commissions, comités consultatifs, débats et votes du conseil municipal.
Document officielJuin 2026 1 décision
Délibérationpatrimoine
Le conseil municipal donne son accord sur une convention d'occupation précaire de deux bureaux et deux places de parking, résidence des Genêts, pour la police municipale, à 800 euros par mois pendant six ans, et sur une convention de partenariat financier avec Seignosse pour un séjour jeunesse au Puy du Fou et un stage Japon.
Document officielMars 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Document de transmission listant les délibérations du conseil municipal du 31 mars 2026, sans décision propre. Il ne contient que les accusés de réception préfectoraux et les dates de publication.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal fixe à quatre le nombre de postes d'adjoint au maire, procède à l'élection du maire et des adjoints. Une liste unique est proposée et élue.
Document officielFévrier 2026 1 décision
Délibérationurbanisme
La commune de Vieux-Boucau approuve une convention avec la communauté de communes MACS pour la mise à disposition gratuite d'un fond de plan très grande échelle (format PCRS) et de ses mises à jour annuelles, stockés et diffusés par MACS.
Document officielDécembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste ses délibérations du 9 décembre 2025 : voirie, convention d'animation, forêt, foncier, dépenses d'investissement, subventions, règlement, personnel et décision modificative. Toutes sont approuvées à l'unanimité, sauf certaines non précisées.
Document officielNovembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste ses décisions du 4 novembre 2025 : avis sur le PLH, conventions, acquisitions de parcelles, budgets annexes, décisions modificatives, mandat, subventions, règlement périscolaire et emplois. Toutes sont adoptées à l'unanimité.
Document officielMai 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste les délibérations de sa séance du 13 mai 2025 : demandes de subventions DETR, échange de parcelles, convention d'hébergement, tableau des effectifs et motion.
Document officielAvril 2025 1 décision
Délibérationfinances
Le conseil municipal adopte une série de délibérations : approbation des comptes de gestion et administratifs 2024, affectation des résultats, budgets primitifs 2025, taux de fiscalité, subventions au CCAS et aux associations, contribution au SDIS, acquisition d'un terrain sur la dune nord, et motion contre la fermeture de classes.
Document officielMars 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste six points inscrits à sa séance du 18 mars 2025 : avis sur le PLUi, acquisition foncière, groupement de commandes télécom, recrutement saisonnier, tableau des effectifs, indemnité de police.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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