Arrêté du mairetransports
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Champagnier a décidé
32 décisions publiées par la commune entre le 1er juillet 2025 et le 1er juillet 2026 : 29 du conseil municipal, 3 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- 37 419 €dans 6 décisions, hors budgets et comptes annuels
- Votes
- 6 sur 7 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 1er juillet 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Vie locale7 décisions sur 32
Juillet 2026 2 décisions
Arrêté du mairepatrimoine
Autorise un théâtre de marionnettes à occuper l'espace dédié aux activités circassiennes aux 4 Vents les 18, 19 et 20 mai 2026, moyennant une redevance de 45 euros.
Document officielJuillet 2025 30 décisions
Délibérationeau et assainissement
Synthèse du rapport annuel 2024 sur la qualité et le prix du service public de l'eau potable de Grenoble-Alpes Métropole : données de consommation, réseau, travaux, finances et tarifs.
Document officielDélibérationeau et assainissement
Synthèse du rapport annuel 2024 sur la qualité et le prix du service public d'assainissement de la Régie de Grenoble-Alpes Métropole. Document d'information présentant l'activité, les indicateurs et le financement du service.
Document officielDélibérationdivers
Rapport annuel 2023 du mandataire de la SAEM PFI de la région grenobloise : présentation de la société, gouvernance, relations avec les collectivités actionnaires, situation financière et perspectives.
Document officielDélibérationfinances
Projet de budget primitif 2025 de la commune de Champagnier, voté par nature. Présente l'équilibre des sections d'investissement et de fonctionnement, les résultats de l'exercice précédent et les annexes réglementaires.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise par dérogation la société FRAIKIN, pour une livraison le 26 mars 2025, à circuler avec un poids lourd de plus de 7,5 tonnes sur les voiries de Champagnier, hors portion de la RD64 interdite.
Document officielDélibérationdéchets
Le conseil municipal est informé par une annexe du rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers et assimilés de Grenoble Alpes Métropole.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal approuve les subventions aux associations pour 2025 pour un total de 9 400 euros et prend acte du bilan des subventions en nature 2024.
Document officielDélibérationsport
Le conseil municipal approuve le règlement intérieur des vestiaires sportifs situés près du terrain de football de l’Espace des 4 vents et autorise le maire à signer la convention.
Document officielDélibérationcommerce
Le conseil municipal apporte son soutien à la création de la SCIC LacaBane et exprime son intention de souscrire 200 actions de 100 euros, soit 20 000 euros, pour participer à son capital.
Document officielDélibérationécole
Le conseil municipal adhère au dispositif « Cantine à 1 € », approuve la convention triennale des cantines scolaires et l’avenant EGalim, et autorise le maire à signer.
Document officielDélibérationculture
Le conseil municipal abroge la délibération de 2024 sur la convention d'accueil d'un stagiaire BAFA et adopte une nouvelle convention type autorisant le maire à la signer.
Document officielDélibérationlogement
La métropole adopte la convention intercommunale d'attribution 2026-2031 : diagnostic de la demande de logement social, objectifs d'équilibre territorial et annexes sur les dispositifs de modulation des loyers et les modalités de relogement entre bailleurs isérois.
Document officielDélibérationfunerailles
La commune prend acte du rapport annuel 2022 du mandataire de la SAEM PFI, société d'économie mixte gérant le service funéraire et les crématoriums de la région grenobloise.
Document officielDélibérationtarifs
La commune fixe les tarifs de restauration scolaire, d'accueil périscolaire et de l'accueil de loisirs (mercredis, vacances) applicables au 21 avril 2025, calculés selon le quotient familial, avec gratuités, plafonds, réductions fratrie et pénalités.
Document officielDélibérationculture
La commune de Champagnier signe une convention tripartite avec Grenoble-Alpes Métropole et une compagnie artistique pour une petite forme artistique lors des 10 Jours de la Culture 2025. Montant total 820 euros TTC, dont 70 % pris en charge par la Métropole.
Document officielDélibérationdivers
La commune de Champagnier adopte le règlement d'utilisation de son panneau lumineux à messages variables : qui peut diffuser, types de messages, formulation, délais et conditions de diffusion.
Document officielDélibérationpatrimoine
La commune confie à Alpes Isère Habitat la gestion locative, financière et d'entretien de son local d'activité de 76 m² allée de la fontaine, par mandat de gestion pour compte de tiers.
Document officielDélibérationécole
La commune conclut une convention de mise à disposition d'un éducateur sportif du groupement d'employeurs Profession Sport Culture 38 pour des interventions multisports auprès de l'école Vatin-Pérignon, de septembre 2025 à juillet 2026, pour 132 heures facturées 51,50 euros de l'heure.
Document officielDélibérationsport
La commune approuve une convention de mise à disposition à l'Union Sportive Champagnier Brié du terrain de football et des vestiaires de l'Espace des 4 vents, et autorise le maire à signer.
Document officielDélibérationnumérique
Grenoble-Alpes Métropole coordonne un groupement de commandes avec les communes membres pour souscrire via l'UGAP un service d'accueil en langue des signes française auprès du prestataire ACCEO, pour quatre ans, financé au prorata du nombre d'habitants.
Document officielDélibérationdivers
Document annexe : rapport annuel d'activités 2024 de Grenoble-Alpes Métropole, présentant par thème les réalisations de l'année (énergie, déchets, mobilités, aménagement, services publics).
Document officielDélibérationécole
Convention de mise à disposition à titre onéreux du stade nautique d'Échirolles à l'école de Champagnier pour des séances de natation scolaire, du 6 juin au 1er juillet 2025, pour un coût de 152,10 à 228,10 euros par séance selon l'encadrement.
Document officielDélibérationassociations
Convention de mise à disposition gratuite de locaux municipaux (gymnase, salles, bureau) à la MJC de Champagnier, précaire et révocable, pour une année renouvelable deux fois.
Document officielDélibérationlogement
Convention 2025-2030 entre Grenoble-Alpes Métropole et la commune de Champagnier pour le service d'accueil et d'information des demandeurs de logement social, niveau 1. La commune verse 336 € par an.
Document officielDélibérationfinances
Compte financier unique 2024 du budget communal de Champagnier : états budgétaires, financiers et annexes, arrêtés par la collectivité.
Document officielDélibérationsport
Approuve la convention de mise à disposition du terrain et des équipements sportifs aidés par le FAFA avec la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes et le District de l'Isère pour quatre saisons et autorise le maire à signer.
Document officielDélibérationsécurité
Approbation d'une convention ad hoc de mise à disposition réciproque de moyens entre la Métropole et ses communes membres, dans le cadre du Plan InterCommunal de Sauvegarde en cas de crise.
Document officielDélibérationtarifs
Annexe fixant le barème du tarif des repas selon le quotient familial, de 0,00 € à 1,00 € par repas.
Document officielDélibérationeau et assainissement
Annexe du rapport annuel 2024 sur la qualité et le prix du service public d'assainissement de la Métropole de Grenoble : bilan d'exploitation, faits marquants, indicateurs financiers et organisation du service.
Document officielDélibérationécole
Adoption du règlement intérieur du service animation de Champagnier : inscriptions, départs, santé, discipline, facturation et accueils périscolaires, applicable à compter du 21 avril 2025.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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