Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Vulbens a décidé

13 décisions publiées par la commune entre le 25 mars 2025 et le 3 juillet 2026 : 13 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: —aucun vote décompté dans les documents lus
Dernière séance lue: 3 juillet 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets13 décisions sur 13

Fig. 1. Les 13 décisions publiées depuis mars 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Juillet 2026 1 décision

3 juillet 2026Délibérationdivers

Table des matières des délibérations du conseil municipal de Vulbens pour 2026 : liste des délibérations numérotées de 01/2026 à 43/2026, par date et nature, sans décision propre.

Document officiel

Avril 2026 2 décisions

27 avril 2026Délibérationdivers

Table des matières des délibérations 2026 de la commune de Vulbens : liste des 28 délibérations prises entre février et avril 2026, couvrant budget, élection du maire et des adjoints, désignations, commissions et acquisition foncière.

Document officiel

17 avril 2026Délibérationdivers

Le comité syndical d'installation élit son président, fixe le nombre de vice-présidents, élit les vice-présidents, adopte la charte de l'élu local, les indemnités des élus et les délégations consenties au président.

Document officiel

Mars 2026 1 décision

26 mars 2026Délibérationdivers

Table des matières des délibérations 2026 de la commune : elle recense les délibérations du 11 février et du 21 mars 2026 (budget, taux, convention, élection du maire et des adjoints, indemnités, délégations, désignation de délégués syndicaux). Aucune décision n'est prise par ce document.

Document officiel

Février 2026 1 décision

18 février 2026Délibérationdivers

Table des matières des délibérations 2026 de la commune : budget, taux d'imposition, convention avec la communauté de communes pour un architecte conseil, avenant à une convention de voie verte.

Document officiel

Décembre 2025 1 décision

22 décembre 2025Délibérationdivers

Table des matières des délibérations 2025 de la commune de Vulbens, listant les 47 délibérations adoptées au cours de l'année, sans décision propre.

Document officiel

Novembre 2025 1 décision

17 novembre 2025Délibérationdivers

Table des matières des délibérations du conseil municipal de Vulbens pour l'année 2025, listant 44 délibérations portant sur budget, conventions, foncier, voirie, personnel et services.

Document officiel

Septembre 2025 2 décisions

19 septembre 2025Délibérationdivers

Table des matières des délibérations 2025 de la commune de Vulbens, listant les 36 délibérations (budget, fiscalité, conventions, marchés, subventions, urbanisme, voirie, personnel).

Document officiel

2 septembre 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal adopte la table des matières des délibérations 2025 de la commune. Elle liste les actes du conseil municipal, de la séance du 19 février à celle du 28 août 2025.

Document officiel

Juin 2025 1 décision

24 juin 2025Délibérationdivers

Table des matières des délibérations du conseil municipal de Vulbens pour 2025, listant les actes adoptés de février à juin 2025 (finances, urbanisme, personnel, subventions, foncier, intercommunalité, périscolaire).

Document officiel

Mai 2025 2 décisions

30 mai 2025Délibérationdivers

Le document est la table des matières des délibérations 2025 de la commune de Vulbens, listant 21 délibérations sur des sujets financiers, fonciers, de personnel, de subventions et d'intercommunalité.

Document officiel

2 mai 2025Délibérationdivers

Table des matières des délibérations 2025 de la commune de Vulbens, listant les actes du conseil municipal des 19 février, 19 mars et 16 avril 2025.

Document officiel

Mars 2025 1 décision

25 mars 2025Délibérationdivers

Sommaire des délibérations du conseil municipal de Vulbens pour 2025 : convention d'occupation de jardins communaux, budget 2024 et budget primitif 2025, taux d'imposition, portages fonciers par l'EPF74, absences des agents et temps de travail.

Document officiel

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Comment ce registre est fait

Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.

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