Règlement intérieur du conseil municipal
Le conseil adopte le règlement intérieur de ses séances.
Document officielSite indépendant, non officiel
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
31 décisions publiées par la commune entre le 30 janvier 2026 et le 15 mai 2026 : 31 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
Le conseil adopte le règlement intérieur de ses séances.
Document officielLe conseil approuve le procès-verbal de la séance du 25 février 2026.
Document officielLe conseil modifie la désignation de ses représentants au conseil local pour l'énergie du SDEEG.
Document officielLe conseil fixe le montant des indemnités de fonction des élus municipaux.
Document officielLe conseil fixe les tarifs de location des salles communales.
Document officielLe conseil fixe les tarifs de la Coupole.
Document officielLe conseil fixe ses représentants au comité social territorial.
Document officielLe conseil fixe les modalités d'exercice du droit à la formation des élus.
Document officielLe conseil désigne le référent déontologue des élus.
Document officielLe conseil désigne ses représentants au syndicat intercommunal à vocation culturelle.
Document officielLe conseil désigne les membres du conseil d'administration du CCAS.
Document officielLe conseil désigne les membres de la commission communale des impôts directs.
Document officielLe conseil crée les commissions Éducation et Jeunesse, et Culture et Patrimoine, et en désigne les membres.
Document officielLe conseil attribue des subventions aux associations.
Document officielLe conseil approuve le compte financier unique du budget principal de la commune.
Document officielLe conseil affecte les résultats du budget principal de la commune.
Document officielLe conseil affecte les résultats du budget annexe du centre culturel.
Document officielLe conseil municipal procède à l'élection du Maire.
Document officielLecture et remise aux élus de la charte de l'élu local et du chapitre III du Code général des collectivités territoriales.
Document officielInstallation officielle du conseil municipal issu des élections, lors de la séance d'installation convoquée le 28 mars 2026.
Document officielLe conseil municipal fixe le nombre d'adjoints au Maire.
Document officielRéparation effectuée sur l'éclairage public n°331 en panne.
Document officielDemande d'installation d'une ligne de séparation des chaussées au milieu de la route, entre le chemin des Anglais et la rue de Couvertaire, à remonter aux services municipaux.
Document officielSujet clôturé concernant des poubelles retrouvées dans les fossés après leur sortie le mercredi.
Document officielLe comité demande que le STOP soit reculé d'environ un mètre pour permettre de tourner à gauche ; le sujet est remonté en mairie pour observation pendant la période d'aménagement.
Document officielLe comité retient le 6 juin pour le repas convivial au Truch, les deux grands barnums étant disponibles ; équipements et animations (karaoké, jeux) prévus, communication par affichage et flyers.
Document officielLe radar, réglé à 50 km/h au lieu de 30 km/h lors des tests, doit être signalé aux services municipaux pour correction.
Document officielLa commune organisera un passage annuel pour enlever les affiches collées sous les panneaux ; un retour d'expérience sera analysé dans un an.
Document officielLe Comité de Quartier 1 ne présentera pas de char au Carnaval 2026.
Document officielLes documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr