Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Bassens a décidé

21 décisions publiées par la commune entre le 1er juillet 2025 et le 1er juillet 2026 : 0 du conseil municipal, 21 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: —aucun vote décompté dans les documents lus
Dernière séance lue: 1er juillet 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Voirie et circulation11 décisions sur 21

Fig. 1. Les 21 décisions publiées depuis juillet 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Juillet 2026 10 décisions

vers 2026Arrêté du mairedivers

Ce que la mairie de Bassens a décidé

Juillet 2026 10 décisions

Recueil mensuel d'arrêtés du maire de juillet 2026 : travaux sur voirie et réseaux, débits de boissons temporaires, occupations du domaine public, interdictions de consommation d'eau du bassin Montsouris, circulation et stationnement pour fêtes et chantiers.

Recueil mensuel d'arrêtés du maire d'avril 2026 : autorisations de travaux sur voirie, circulation et stationnement, débits de boissons temporaires, délégation d'officier d'état civil, nomination d'administrateurs du CCAS et renouvellement de concession funéraire.

Le maire publie plusieurs arrêtés de juin 2026 : autorisations de travaux sur voirie et réseaux, stationnements neutralisés, débits de boissons temporaires, interdiction de stationnement pour une cérémonie, et interdiction de vente à emporter d'alcool dans un supermarché.

Le maire de Bassens autorise des travaux, des restrictions de circulation et de stationnement, des délégations de signature, une concession funéraire et un débit de boissons temporaire.

Le maire autorise des travaux sur la voirie, réglemente stationnement et circulation, ferme des axes, accorde des concessions de sépulture et une délégation de signature.

La commune de Bassens publie une série d'arrêtés du maire de mai 2026 : travaux de voirie et de réseaux, fermetures de rues, débits de boissons temporaires, fêtes des voisins et renouvellements de concession funéraire.

Arrêtés du maire autorisant des travaux de voirie et réseaux, des débits de boissons temporaires et des stationnements, et interdisant l'accès aux parcs et cimetières durant des vigilances météo.

Juillet 2025 11 décisions

Recueil mensuel des arrêtés du maire de juin 2025 : délégations d'état civil, fermeture de parking, nombreuses autorisations de travaux et stationnement sur voirie, débit de boissons temporaire, interdiction de protoxyde d'azote.

Le maire publie une série d'arrêtés de novembre 2025 autorisant des travaux sur voirie et réseaux, des fermetures et stationnements temporaires, des débits de boissons temporaires, ainsi qu'une délégation de signature à un agent.

Le maire publie la liste des arrêtés de mai 2025 : travaux de voirie et réseaux, stationnements, fermetures de parkings, fêtes de quartier, danger immédiat sur un bâti et création de places de stationnement.

Le maire délivre une série d'autorisations de travaux et d'occupation du domaine public (branchements, raccordements, stationnements, aménagements) pour janvier 2025, dissout une régie de recettes du marché et constitue une régie communication-animation-jumelage.

Le maire de la commune publie février 2025 : délégation de fonction, autorisations de travaux sur voirie et réseaux, autorisations de circulation pour interventions ponctuelles, de déballage des commerçants occasionnels et de circulation interdite pour le carnaval.

Le maire autorise, pour septembre 2025, une série d'occupations temporaires et de travaux sur le domaine public : trottoirs, voirie, stationnement, réseaux et plantations, avec des dates et plages horaires précisées pour chaque chantier.

La commune publie une série d'arrêtés du maire d'octobre 2025 autorisant des travaux de voirie et de réseaux (télécom, fibre, électricité, bornes incendie) sur plusieurs rues, avec déviations et stationnement, et réglementant le démarchage à domicile.

La commune publie la liste des arrêtés du maire d'avril 2025 : autorisations d'occupation du domaine public et de travaux (chaussée, réseaux, stationnement, fermetures de parking) pour divers prestataires, sur des périodes données.

Constitution d'une régie de recettes et d'avances pour la communication, l'animation et le jumelage de la commune.

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