Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie d'Eyrans a décidé

19 décisions publiées par la commune entre le 22 janvier 2025 et le 7 octobre 2026 : 19 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: 7 sur 7 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
Dernière séance lue: 7 octobre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets18 décisions sur 19

Fig. 1. Les 19 décisions publiées depuis janvier 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Octobre 2026 1 décision

7 octobre 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal prend acte des délibérations du 7 octobre 2026 : rapport sur l’assainissement collectif 2025, décisions modificatives, admission en non-valeur de titres de recettes et bail commercial.

Vote à l'unanimité

Ce que la mairie d'Eyrans a décidé

Octobre 2026 1 décision

Le conseil municipal prend acte des délibérations du 7 octobre 2026 : rapport sur l’assainissement collectif 2025, décisions modificatives, admission en non-valeur de titres de recettes et bail commercial.

Septembre 2026 1 décision

Le conseil municipal liste les délibérations prises : recrutements contractuels, local colombophile, commission déchets, subventions voyages scolaires, taxe vacance, achat débroussailleuse, PCS, DICRIM, illuminations, fonds de concours.

Juin 2026 2 décisions

Le conseil municipal liste trois délibérations : remise en état des volets du cabinet médical (entreprise GERMY), achat de papier, et désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales.

Le conseil municipal élit ses délégués pour les élections sénatoriales au scrutin majoritaire, délibération n°66, lors de la séance du 5 juin 2026.

Mai 2026 1 décision

Le conseil municipal d'Eyrans fixe la liste des délibérations de sa séance du 20 mai 2026 : décision modificative, commission des impôts, aide voyage scolaire, tarif cantine, sécurité, subvention, travaux écoles, aménagement cabinet médical.

Avril 2026 2 décisions

Mars 2026 1 décision

Le conseil municipal adopte le compte-rendu du 23 février et enregistre la liste de ses délibérations du 20 mars 2026 : élection du maire et des adjoints, délégations, commission d'appel d'offres, location d'un immeuble, aides pédagogiques et prêt de vaisselle.

Février 2026 1 décision

Le conseil municipal dresse la liste de ses délibérations du 23 février 2026 : arrêt du PLUi-HD, estimations de travaux de voirie, adhésion à l'ADELFA, création de deux postes, renouvellement de sièges de bureau, sécurisation d'une rue et dépenses avant budget.

Janvier 2026 1 décision

Le conseil municipal d'Eyrans adopte une série de 14 délibérations portant sur le budget, l'assainissement, une aide pédagogique, une adhésion, une demande de subvention DETR, l'intercommunalité, une motion, des limites d'agglomération et des demandes d'études.

Décembre 2025 1 décision

Le conseil municipal liste les délibérations de sa séance du 10 décembre 2025 : budgets, transport scolaire, décision modificative, tampons d'assainissement, PADD, sécurisation de routes départementales, maîtrise d'œuvre, repas des aînés.

Octobre 2025 1 décision

Septembre 2025 1 décision

Le conseil municipal d'Eyrans adopte une liste de vingt-et-une délibérations couvrant travaux, maintenance, budget, recensement, personnel et urbanisme. Le détail de chaque décision n'est pas fourni dans ce document.

Juin 2025 2 décisions

Le conseil municipal adopte à l'unanimité le compte-rendu du 5 juin 2025 et inscrit cinq délibérations : avenant à une convention foncière, devis de débroussaillage, répartition des sièges intercommunaux, création d'un emploi saisonnier et achat de mobilier scolaire.

Le conseil municipal adopte une liste de six délibérations : création d'un poste d'adjoint technique, régime indemnitaire RIFSEEP, décision modificative budgétaire, kermesse de l'école, achat de papier et subvention de sortie scolaire.

Avril 2025 1 décision

Mars 2025 1 décision

Le conseil municipal adopte une série de délibérations : taux des taxes 2025, aide pédagogique à Pompéi, fongibilité M57, adhésion ADELFA, restauration de l'église Saint-Pierre, subventions 2025, motion sur la chasse à la palombe et déplacement de deux poteaux télécom.

Février 2025 1 décision

Le conseil municipal du 19 février 2025 liste sept délibérations : demandes de subventions DETR, devis de travaux (parquet, volet roulant, boiseries), achat de mobilier scolaire, aide pédagogique et convention avec le Département sur l'assainissement.

Janvier 2025 1 décision

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