Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie d'Orsan a décidé

25 décisions publiées par la commune entre le 4 janvier 2025 et le 30 octobre 2026 : 14 du conseil municipal, 11 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: 13 sur 13 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
Dernière séance lue: 30 octobre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets15 décisions sur 25

Fig. 1. Les 25 décisions publiées depuis janvier 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Octobre 2026 1 décision

30 octobre 2026Arrêté du mairevoirie

Le maire autorise la société EIFFAGE Route Grand Sud à réaliser des travaux de réfection de chaussée rues des Mûriers, Émilie Baume et de la Carlesse, du 2 au 16 novembre 2026, avec route barrée et signalisation à la charge de l’entreprise.

Rue des Mûriers, Rue Emilie Baume, Rue de la Carlesse, Orsan

Ce que la mairie d'Orsan a décidé

Octobre 2026 1 décision

Le maire autorise la société EIFFAGE Route Grand Sud à réaliser des travaux de réfection de chaussée rues des Mûriers, Émilie Baume et de la Carlesse, du 2 au 16 novembre 2026, avec route barrée et signalisation à la charge de l’entreprise.

Septembre 2026 2 décisions

Le maire s'oppose au transfert au président de l'agglomération des pouvoirs de police spéciale communale, dont les pouvoirs de police restent exercés par la commune.

Le conseil municipal du 22 septembre 2026 adopte à l'unanimité quatre délibérations : institution d'une taxe sur la vacance des logements, mise à jour du tableau des emplois, et deux avenants en plus-value au marché d'aménagement d'un bistrot de pays.

Août 2026 1 décision

Le conseil municipal liste trois délibérations du 6 août 2026 : contrat de fourniture de repas pour la cantine scolaire d'Orsan, modification du règlement de la bibliothèque et de la charte du bénévole, toutes adoptées à l'unanimité à compter du 1er septembre 2026.

Juillet 2026 2 décisions

Le conseil communautaire renouvelle le Conseil de développement, instance consultative, et fixe sa composition à 60 membres. Il désigne Benjamin Roca comme élu référent.

Juin 2026 1 décision

Le conseil municipal liste ses délibérations du 5 juin 2026 : délégués sénatoriaux, recours contentieux, règlement intérieur, fourrière, convention ENT, déneigement, marché bistrot de pays, référent RGPD, recrutement, indemnités des élus. Toutes approuvées à l'unanimité.

Avril 2026 2 décisions

Le conseil municipal élit le maire, fixe le nombre d'adjoints, élit les adjoints et fixe les indemnités des élus. Ces points sont approuvés à l'unanimité des membres présents et représentés.

Février 2026 2 décisions

Le maire autorise l'organisation d'une manifestation taurine sur le stade municipal le 14 mars 2026. Le texte fourni ne contient que les en-têtes de transmission préfectorale ; les conditions de l'autorisation ne figurent pas.

Le conseil municipal approuve le procès-verbal de la réunion du 26 janvier 2026, puis adopte deux demandes de subvention : réparation de deux oculi de la nef haute de l'église et aménagement d'un local en tiers-lieu.

Décembre 2025 1 décision

Le maire interdit la circulation totale rue de la Vignasse en raison d'un risque d'effondrement d'un bâtiment.

Septembre 2025 1 décision

Août 2025 1 décision

Le conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance du 24 juillet 2025, fixe les tarifs de la cantine scolaire et de la garderie à compter du 1er septembre 2025, et adopte le règlement du prêt de matériel communal.

Juillet 2025 2 décisions

Le conseil municipal approuve le procès-verbal du 26 mai 2025 et autorise le maire à lancer un commandement à payer, puis à faire intervenir un huissier.

Le conseil municipal approuve le procès-verbal du 6 juin, le rapport de la CLECT, des virements de crédits, la création d'un ossuaire, une subvention de 500 € au 1er REG, de nouveaux statuts du SMEG, la modification de règlements (cimetières, encombrants) et une convention PEDT 2025/2026.

Juin 2025 2 décisions

Arrêté temporaire organisant la fête du village 2025 : mesures de circulation et de stationnement pour l'événement. Texte du dispositif non fourni dans l'extrait reçu.

Arrêté portant police de la circulation à l'occasion du week-end historique de la commune. Le texte fourni ne contient que les mentions de transmission en préfecture ; le dispositif n'est pas reproduit.

Mai 2025 1 décision

Le maire autorise et organise un vide-grenier place des Écoles, organisé par le comité des fêtes.

Avril 2025 2 décisions

Arrêté temporaire autorisant une manifestation taurine et musicale le 1er mai 2025 avec mesures de circulation et de stationnement.

Le conseil municipal ne se prononce pas sur chaque délibération ici : il s'agit uniquement de la liste de ce qui a été approuvé lors de la séance du 27 mars 2025, notamment le budget primitif, des baux, conventions et une demande de subvention.

Mars 2025 2 décisions

Le conseil municipal approuve la liste de ses délibérations du 27 février 2025 : procès-verbal, marché de travaux RD138, bail, convention d'escalade, délégation de signature, charte du conseil des jeunes, demande de fonds mobilité, motion ferroviaire et documents budgétaires.

Le maire réglemente la circulation et le stationnement à l'occasion d'une manifestation taurine organisée le 20 avril 2025 par un club taurin.

Janvier 2025 2 décisions

Le maire modifie la réglementation du marché hebdomadaire d'Orsan. L'arrêté, transmis au contrôle de légalité le 3 janvier 2025, est publié le même jour.

Le maire autorise la société SAUR à réaliser des travaux et raccordements sur le domaine public communal pour l'année 2025.

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