Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Busserolles a décidé

16 décisions publiées par la commune entre le 18 février 2025 et le 24 septembre 2026 : 16 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: —aucun vote décompté dans les documents lus
Dernière séance lue: 24 septembre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets14 décisions sur 16

Fig. 1. Les 16 décisions publiées depuis février 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Septembre 2026 1 décision

24 septembre 2026Délibérationcommerce

Le conseil municipal approuve l'acquisition du matériel du bar-restaurant communal.

bar-restaurant communal

Ce que la mairie de Busserolles a décidé

Septembre 2026 1 décision

Le conseil municipal approuve l'acquisition du matériel du bar-restaurant communal.

Juin 2026 3 décisions

Le conseil municipal publie la liste des délibérations de sa séance du 5 juin 2026, sept points approuvés, sans montant ni détail.

Le conseil municipal de Busserolles publie la liste de trois délibérations examinées le 25 juin 2026 : redevances d'occupation du domaine public pour réseaux électriques et communications électroniques, et modification des statuts de la communauté de communes.

Le conseil municipal publie la liste des délibérations de sa séance du 28 avril 2026 : budgets 2026, avis sur un projet de minoterie, subventions, emploi saisonnier, statuts de l'ATD 24 et convention de participation avec la MNT.

Mai 2026 2 décisions

Liste récapitulative des délibérations du conseil municipal du 28 avril 2026 : budgets 2026, avis sur un projet d'usine, subventions, emploi saisonnier, statuts de l'ATD 24 et convention de participation santé.

Mars 2026 2 décisions

Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal de Busserolles le 20 mars 2026 : élection du maire et des adjoints, indemnités des élus, délégations au maire, désignation de délégués à des syndicats et au parc naturel régional. Toutes approuvées.

Le document est une liste de quatre délibérations du conseil municipal de Busserolles du 3 mars 2026 : avis sur le PLUi-H, adhésion du Grand Périgueux au SDE 24 pour l'éclairage des ZAE, admission en non-valeur et limitation de vitesse au lieu-dit Nanteuil.

Janvier 2026 1 décision

Le conseil municipal de Busserolles approuve une liste de sept délibérations : rapport annuel assainissement, postes saisonniers, recrutement de remplacement, convention SPA, cession de chemin rural, échange de parcelles, étude géotechnique pour l'atelier municipal.

Octobre 2025 2 décisions

Liste des délibérations examinées le 3 octobre 2025 par le conseil municipal de Busserolles : seize délibérations, dont la plupart approuvées (RIFSEEP, personnel, biens sans maître, adhésions, rapports d'activité, gardiennage des églises, CLECT), une restant en instance.

Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 3 octobre 2025 : quinze points, dont un en instance, tous les autres approuvés.

Juillet 2025 1 décision

Le conseil municipal crée deux emplois non permanents (transport scolaire, surveillant de baignade) et adhère au service missions temporaires du CDG24.

Avril 2025 2 décisions

Liste publiée des six délibérations examinées le 1er avril 2025 : taux d'impositions, compte financier unique, affectations de résultats, admission en non-valeur et subventions aux associations, toutes approuvées.

Le conseil municipal de Busserolles approuve le budget prévisionnel principal 2025, le budget annexe 2025 et le lancement de la campagne Collecticity.

Mars 2025 1 décision

Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations de la séance du 11 février 2025 : neuf délibérations numérotées 2025-01 à 2025-10, toutes approuvées, sur divers sujets (prévoyance, tarifs, vente de bois, rénovation énergétique, recrutement, compte financier).

Février 2025 1 décision

Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations du 26 novembre 2024 : demandes de subventions, décisions budgétaires, acquisitions et ventes immobilières, adhésions et rapports, dont un seul rejet (adhésion au service d'urbanisme unifié).

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