Arrêté du mairesport
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Sennecey-lès-Dijon a décidé
11 décisions publiées par la commune entre le 1er août 2025 et le 28 octobre 2026 : 9 du conseil municipal, 2 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 28 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets9 décisions sur 11
Octobre 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Sennecey-lès-Dijon publie la liste de ses délibérations de la séance du 29 septembre 2026 : décisions, informations et votes sur finances, ressources humaines, budget et autres sujets communaux.
Document officielAoût 2026 1 décision
Arrêté du maireenvironnement
La préfète constate le franchissement de seuils de crise ou d'alerte renforcée dans les zones d'alerte du département et autorise, du 3 au 9 août 2026, l'irrigation nocturne de cinq cultures stratégiques. Les mesures de restriction de l'eau s'appliquent jusqu'au 15 novembre 2026.
Document officielAvril 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Sennecey-lès-Dijon réuni le 21 avril 2026 examine une liste de délibérations : désignation du secrétaire de séance, approbation des procès-verbaux, budget, fiscalité, subventions, tarifs et autres points, toutes adoptées.
Document officielMars 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Sennecey-lès-Dijon examine la liste de ses délibérations du 20 mars 2026 : installation des conseillers, budget 2026, fiscalité, subventions scolaires et CCAS, désignations de représentants.
Document officielDélibérationdivers
Le document ne contient que des accusés de réception en préfecture pour douze délibérations (n° 2026-004 à 2026-015) de la séance du 10 mars 2026 ; leur objet et leur contenu ne figurent pas dans le texte.
Document officielOctobre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Ce document ne contient que des accusés de réception de télétransmission en préfecture pour onze délibérations (DL2025-041 à 051) de la séance du 23 septembre 2025. Le contenu des délibérations n'est pas fourni.
Document officielSeptembre 2025 3 décisions
Délibérationdivers
Liste des délibérations du conseil municipal de Sennecey-lès-Dijon du 27 janvier 2025 : secrétaire de séance, procès-verbal, information sur les délégations du maire, engagement des dépenses d'investissement avant budget, subvention à une association, statuts de Dijon métropole.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de Sennecey-lès-Dijon, réuni le 18 mars 2025, examine la liste de ses délibérations : secrétaire de séance, information sur les délégations au maire, bilan des acquisitions et cessions 2024, budget 2024 et 2025, taux de fiscalité, subventions scolaires et au CCAS, et autres points. La liste est affichée le 25 mars 2025.
Document officielDélibérationdivers
Accusés de réception en préfecture de dix délibérations du conseil municipal du 23 juin 2025 (n° 2025-028 à 2025-037), télétransmises le 26 juin 2025. Le texte ne contient que les accusés, sans objet ni dispositif.
Document officielAoût 2025 1 décision
Délibérationdivers
Document regroupant des accusés de réception en préfecture de délibérations du conseil municipal du 23 juin 2025 (numéros 028 à 037). Le texte ne contient pas l'objet des décisions.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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