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Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie d'Oberbronn a décidé

15 décisions publiées par la commune entre le 16 janvier 2025 et le 27 octobre 2026 : 0 du conseil municipal, 15 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés
aucunmontant relevé hors budgets
Votes
—aucun vote décompté dans les documents lus
Dernière séance lue
27 octobre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent
Voirie et circulation14 décisions sur 15
Frise des 15 décisions par domaine, de janvier 2025 à novembre 2026janv. 2025avri.juil.octo.janv. 2026avri.juil.octo.Voirie et circulation14 décisionsAutres sujets1 décision
Fig. 1. Les 15 décisions publiées depuis janvier 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Octobre 2026 1 décision

Arrêté du mairevoirie

Interdiction de circulation rue des Fontaines à Oberbronn, du 28 octobre au 13 novembre 2026, entre les numéros 3 et 7, pour travaux de voirie. Exceptions : ambulances, incendie et gendarmerie.

Rue des Fontaines, entre les numéros 3 et 7, Oberbronn
Document officiel

Août 2026 1 décision

Arrêté du mairevoirie

Le maire d'Oberbronn réglemente la circulation rue des Cordonniers pendant des travaux : circulation par rétrécissement de chaussée au droit des immeubles 11, 13 et 19 rue Principale, priorité aux véhicules en direction de Niederbronn, stationnement interdit sur la zone de travaux sauf chantier, exceptions pour secours et gendarmerie.

rue des Cordonniers ; immeubles 11, 13 et 19 rue Principale, Oberbronn
Document officiel

Juillet 2026 1 décision

Arrêté du mairevoirie

La commune autorise l'entreprise SOTRAVEST à installer une base de vie place du Couvent, à compter du 3 août 2026, pendant les travaux rue des Cordonniers. Autorisation précaire et révocable, sous conditions de balisage et de responsabilité.

place du Couvent, 67110 Oberbronn (base de vie liée aux travaux rue des Cordonniers)
Document officiel

Juin 2026 1 décision

Arrêté du mairevoirie

Le maire interdit le stationnement de tous les véhicules sur la Place du Couvent du 1er au 2 juillet 2026, de 6h à 13h, pour des travaux de nettoyage. Ambulances, pompiers et gendarmerie sont exemptés.

Place du Couvent, Oberbronn
Document officiel

Mai 2026 1 décision

Arrêté du mairevoirie

Le maire autorise l'entreprise SOTRAVEST à poser deux bennes sur le parking proche du cimetière, rue des Fontaines, du 26 mai au 13 juin 2026, sous conditions de sécurité et de signalisation.

parking à côté du cimetière, rue des Fontaines, Oberbronn
Document officiel

Septembre 2025 1 décision

Arrêté du mairedivers

Le maire organise la Fête de la Châtaigne le 19 octobre 2025 à Oberbronn : interdiction de circulation et de stationnement dans la rue Principale, déviation par les routes départementales, et autorisation pour les restaurants de rester ouverts jusqu'à 2 h.

Rue Principale, Place du Couvent, Oberbronn
Document officiel

Juillet 2025 3 décisions

Arrêté du mairevoirie

Interdiction de stationner tous véhicules au 32 rue Principale le mardi 29 juillet 2025 de 7h à 12h, pour travaux de nettoyage par les agents techniques. Exceptions : ambulances, incendie et gendarmerie.

32 rue Principale, Oberbronn
Document officiel
Arrêté du mairevoirie

Interdiction de stationner sur la Place Altleiningen le jeudi 31 juillet 2025, de 6h à 13h, pour travaux de nettoyage par le service technique. Exceptions pour ambulances, incendie et gendarmerie.

Place Altleiningen
Document officiel
Arrêté du mairesécurité

La commune d'Oberbronn autorise un feu d'artifice le 19 juillet 2025 à 23h, organisé sous sa responsabilité, avec des règles de sécurité et de distance pour le public.

Terrain du stade municipal, Oberbronn
Document officiel

Avril 2025 1 décision

Arrêté du mairevoirie

Le maire autorise un particulier à poser une benne devant le 34 rue du Tribunal à Oberbronn, du 24 au 25 avril 2025, sous conditions de signalisation et de sécurité.

34 rue du Tribunal, 67110 Oberbronn
Document officiel

Mars 2025 1 décision

Arrêté du mairesécurité

Le maire interdit le stationnement de tous les véhicules sur la Place du Couvent du 14 au 16 mars 2025, pour l'implantation et un spectacle de cirque. Ambulances, pompiers et gendarmerie sont exceptés.

Place du Couvent, Oberbronn
Document officiel

Février 2025 2 décisions

Arrêté du mairevoirie

Le maire réglemente la circulation rue de Niederbronn, à hauteur du numéro 15, du 10 au 14 février 2025 : chaussée rétrécie et stationnement interdit côté travaux, pour réparer un avaloir. Les ambulances, les services d'incendie et la gendarmerie sont exemptés.

rue de Niederbronn, à hauteur du numéro 15
Document officiel
Arrêté du mairevoirie

Pendant les travaux de réparation d'un avaloir, la chaussée de la rue de Niederbronn, au niveau du numéro 15, est rétrécie du 10 au 14 février 2025 et le stationnement est interdit côté travaux.

rue de Niederbronn, à hauteur du numéro 15
Document officiel

Janvier 2025 2 décisions

Arrêté du mairevoirie

Interdiction de circulation rue des Remparts du 20 au 25 janvier 2025 pour travaux de réparation d'une canalisation pluviale. Exceptions pour ambulances, incendie et gendarmerie.

rue des Remparts, Oberbronn
Document officiel
Arrêté du mairevoirie

La commune d'Oberbronn interdit le stationnement de tous les véhicules sur la Place Altleiningen du 20 au 21 janvier 2025, de 8h00 à 16h00, pour des travaux de nettoyage. Ambulances, pompiers et gendarmerie sont exemptés.

Place Altleiningen
Document officiel

Communes voisines

Toutes les communes du département : Bas-Rhin

Comment ce registre est fait

Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.

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