Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie d'Oberbronn a décidé
15 décisions publiées par la commune entre le 16 janvier 2025 et le 27 octobre 2026 : 0 du conseil municipal, 15 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 27 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Voirie et circulation14 décisions sur 15
Octobre 2026 1 décision
Août 2026 1 décision
Le maire d'Oberbronn réglemente la circulation rue des Cordonniers pendant des travaux : circulation par rétrécissement de chaussée au droit des immeubles 11, 13 et 19 rue Principale, priorité aux véhicules en direction de Niederbronn, stationnement interdit sur la zone de travaux sauf chantier, exceptions pour secours et gendarmerie.
Document officielJuillet 2026 1 décision
La commune autorise l'entreprise SOTRAVEST à installer une base de vie place du Couvent, à compter du 3 août 2026, pendant les travaux rue des Cordonniers. Autorisation précaire et révocable, sous conditions de balisage et de responsabilité.
Document officielJuin 2026 1 décision
Le maire interdit le stationnement de tous les véhicules sur la Place du Couvent du 1er au 2 juillet 2026, de 6h à 13h, pour des travaux de nettoyage. Ambulances, pompiers et gendarmerie sont exemptés.
Document officielMai 2026 1 décision
Le maire autorise l'entreprise SOTRAVEST à poser deux bennes sur le parking proche du cimetière, rue des Fontaines, du 26 mai au 13 juin 2026, sous conditions de sécurité et de signalisation.
Document officielSeptembre 2025 1 décision
Le maire organise la Fête de la Châtaigne le 19 octobre 2025 à Oberbronn : interdiction de circulation et de stationnement dans la rue Principale, déviation par les routes départementales, et autorisation pour les restaurants de rester ouverts jusqu'à 2 h.
Document officielJuillet 2025 3 décisions
Interdiction de stationner tous véhicules au 32 rue Principale le mardi 29 juillet 2025 de 7h à 12h, pour travaux de nettoyage par les agents techniques. Exceptions : ambulances, incendie et gendarmerie.
Document officielInterdiction de stationner sur la Place Altleiningen le jeudi 31 juillet 2025, de 6h à 13h, pour travaux de nettoyage par le service technique. Exceptions pour ambulances, incendie et gendarmerie.
Document officielLa commune d'Oberbronn autorise un feu d'artifice le 19 juillet 2025 à 23h, organisé sous sa responsabilité, avec des règles de sécurité et de distance pour le public.
Document officielAvril 2025 1 décision
Le maire autorise un particulier à poser une benne devant le 34 rue du Tribunal à Oberbronn, du 24 au 25 avril 2025, sous conditions de signalisation et de sécurité.
Document officielMars 2025 1 décision
Le maire interdit le stationnement de tous les véhicules sur la Place du Couvent du 14 au 16 mars 2025, pour l'implantation et un spectacle de cirque. Ambulances, pompiers et gendarmerie sont exceptés.
Document officielFévrier 2025 2 décisions
Le maire réglemente la circulation rue de Niederbronn, à hauteur du numéro 15, du 10 au 14 février 2025 : chaussée rétrécie et stationnement interdit côté travaux, pour réparer un avaloir. Les ambulances, les services d'incendie et la gendarmerie sont exemptés.
Document officielPendant les travaux de réparation d'un avaloir, la chaussée de la rue de Niederbronn, au niveau du numéro 15, est rétrécie du 10 au 14 février 2025 et le stationnement est interdit côté travaux.
Document officielJanvier 2025 2 décisions
Interdiction de circulation rue des Remparts du 20 au 25 janvier 2025 pour travaux de réparation d'une canalisation pluviale. Exceptions pour ambulances, incendie et gendarmerie.
Document officielLa commune d'Oberbronn interdit le stationnement de tous les véhicules sur la Place Altleiningen du 20 au 21 janvier 2025, de 8h00 à 16h00, pour des travaux de nettoyage. Ambulances, pompiers et gendarmerie sont exemptés.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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