Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Dalhunden a décidé
10 décisions publiées par la commune entre le 24 janvier 2025 et le 4 septembre 2026 : 10 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 4 septembre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets10 décisions sur 10
Septembre 2026 1 décision
Avril 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste ses délibérations du 29 avril 2026 : désignation du secrétaire de séance, procès-verbal, budget 2025 et 2026, élections et désignations de délégués, convention avec le centre de gestion. Toutes sont approuvées.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal publie la liste de ses délibérations du 2 avril 2026 : secrétaire de séance, procès-verbal, taux 2026, PLUi, subventions, saisonniers, droit de place, feu d'artifice, cotisations CAAA et représentants forestiers. Toutes approuvées.
Document officielMars 2026 1 décision
Délibérationdivers
Liste des délibérations de la séance du 27 mars 2026 : désignation du secrétaire, procès-verbal, délégués aux commissions et organismes, règlement intérieur, indemnités, délégations au maire et créations de postes. Une délibération reportée.
Document officielFévrier 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste ses délibérations de la séance du 24 février 2026 : secrétaire de séance, procès-verbal, travaux forestiers, indemnités des élus, CLECT, convention CAF, fourrière animale, subvention, et autorisations d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget.
Document officielDécembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste ses délibérations du 12 décembre 2025 : désignation d'un secrétaire de séance, adoption du procès-verbal, groupement de commandes énergie, levée d'un emplacement réservé, déontologue, contrat mutuelle, création et recrutement d'un poste, transfert de l'ESCAL, itinéraire cyclable, attribution d'un logement et trois subventions exceptionnelles. Toutes sont approuvées.
Document officielAoût 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste les délibérations de sa séance du 18 août 2025 : secrétaire de séance, procès-verbal, sièges communautaires, ombrières photovoltaïques, cimetière, subventions exceptionnelles. Toutes approuvées.
Document officielMai 2025 1 décision
Délibérationdivers
Liste des délibérations de la séance du conseil municipal du 23 mai 2025 : secrétaire de séance, procès-verbal, travaux, cimetière, équipements sportifs, voirie, cessions et subvention, toutes approuvées.
Document officielMars 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal du 28 mars 2025 examine une série de 22 délibérations couvrant budget, finances, personnel, travaux scolaires, commerce ambulant, sécurité, eau, environnement et motions. Une seule décision est défavorable.
Document officielJanvier 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste les délibérations de sa séance du 24 janvier 2025 : désignation du secrétaire, procès-verbal, forêt, taux d'imposition, compte financier unique, subventions, saisonniers et autorisations d'investissement avant budget. Toutes approuvées.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr