Arrêté du mairevoirie
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Benfeld a décidé
178 décisions publiées par la commune entre le 9 janvier 2025 et le 22 octobre 2026 : 49 du conseil municipal, 129 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- 32 690 €dans 4 décisions, hors budgets et comptes annuels
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 22 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Voirie et circulation65 décisions sur 178
Octobre 2026 10 décisions
Décision du maireurbanisme
La commune de Benfeld publie la liste de ses décisions d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir et permis d'aménager, avec leur date de dépôt et leur sens (favorable, défavorable, rejet implicite, retrait).
Document officielArrêté du mairesécurité
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement lors du défilé de la Saint-Martin le mardi 10 novembre 2026 dans les rues du centre-ville de Benfeld.
Document officielDécision du maireurbanisme
La commune publie la liste des autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir, permis d'aménager) instruites à Benfeld, avec leur décision respective.
Document officielDécision du maireurbanisme
Liste publiée par la commune de Benfeld recensant les décisions prises sur les demandes d'autorisation d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir, permis d'aménager) : accords, accords avec réserves, rejets implicites ou annulations.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise l'occupation de trois places de stationnement au 17 rue du Châtelet pour un déménagement. Document publié le 8 octobre 2026.
Document officielDécision du maireurbanisme
Liste publiée de décisions d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, certificat d'urbanisme, permis de démolir) rendues par la commune de Benfeld, avec leur sens (favorable, défavorable, rejet implicite).
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune de Benfeld publie l'arrêté 129.2026 concernant des travaux de branchement gaz au 4 rue du Relais Postal. Le texte fourni ne contient que le titre et les métadonnées de publication.
Document officielArrêté du maireénergie
Arrêté n°126.2026 de la ville de Benfeld concernant des travaux de sécurisation des branchements gaz. Le texte fourni ne détaille ni montant ni dispositif.
Document officielArrêté du maireeau et assainissement
Arrêté concernant les branchements d'assainissement et d'eau potable au 32 rue du Petit Rempart à Benfeld. Le texte fourni ne contient que la référence, sans le dispositif.
Document officielSeptembre 2026 12 décisions
Décision du maireurbanisme
Liste publiée des décisions d'urbanisme de la commune de Benfeld : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir et certificat d'urbanisme, avec leur sens (favorable, défavorable, rejet implicite).
Document officielArrêté du maireintercommunalité
Le maire de Benfeld s'oppose au transfert de pouvoirs de police spéciale au président de la Communauté de Communes. Le texte ne détaille pas davantage les pouvoirs concernés.
Document officielArrêté du mairesécurité
Arrêté autorisant la Marche Octobre Rose du 16 octobre 2026 à Benfeld, avec réglementation de la circulation et du stationnement sur le parcours.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise un particulier à stationner un camion grue sur la chaussée devant sa maison, 1 Faubourg du Rhin, du 17 au 25 septembre 2026, de 8h à 17h, pour des travaux de toiture. Un droit de place est dû.
Document officielDécision du maireurbanisme
La commune publie la liste des décisions d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme, permis d'aménager) rendues entre juillet et septembre 2026, avec leur sens favorable, défavorable ou tacite.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune de Benfeld réglemente la circulation et le stationnement au 1 Faubourg du Rhin par arrêté municipal publié le 17 septembre 2026.
Document officielDécision du maireurbanisme
La commune publie la liste des décisions d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir, certificat d'urbanisme, permis d'aménager) prises à la date d'affichage du 11/09/2026, avec leur nature, lieu et sens.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire instaure une zone de stationnement dite « dépose Minute » à Benfeld, pour permettre la dépose et la reprise rapide d'enfants ou de personnes.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue de Huttenheim à Benfeld. Aucun montant engagé ni vote.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue d'Athènes à Benfeld, en raison d'événements à proximité.
Document officielDécision du maireurbanisme
Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Benfeld publiée le 4 septembre 2026 : déclarations préalables, permis de construire, de démolir, d'aménager et certificats d'urbanisme, avec leur décision (favorable, défavorable, rejet implicite, réalisable).
Document officielArrêté du mairedéchets
Le maire interdit la circulation sur le chemin d'accès à la déchèterie le 12 septembre 2026 après 15 heures, pour travaux.
Document officielAoût 2026 13 décisions
Arrêté du mairevoirie
La commune réglemente la circulation et le stationnement rue du 1er Décembre pendant des travaux de branchement gaz.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune de Benfeld réglemente la circulation et le stationnement au 37-41 faubourg du Rhin par arrêté municipal du 31 août 2026. Le texte intégral n'étant pas fourni, le contenu précis des mesures reste inconnu.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue de Strasbourg à Benfeld, à hauteur d'un magasin de meubles, pendant des travaux conduits par le SDEA.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune de Benfeld réglemente la circulation et le stationnement faubourg du Rhin par arrêté publié le 24 août 2026.
Document officielDécision du maireurbanisme
Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Benfeld publiée le 19/08/2026 : permis de démolir, déclarations préalables, permis de construire et certificats d'urbanisme, avec leur décision (favorable, défavorable, rejet implicite, réalisable).
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire de Benfeld arrête des mesures de circulation pour la pose d'enrobés sur le faubourg du Rhin, entre le giratoire et le pont.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire autorise l'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au 3 rue de Sélestat à Benfeld.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté municipal de Benfeld portant sur la réfection de la voirie du faubourg du Rhin, entre le giratoire et le n°32. Le texte fourni ne contient que les métadonnées de publication, sans dispositif ni montant.
Document officielDécision du maireurbanisme
Liste publiée par la commune de Benfeld recensant les décisions d'urbanisme (permis de démolir, déclarations préalables, permis de construire, certificats d'urbanisme) rendues entre juin et août 2026. Aucune dépense ni recette engagée par la commune.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire de Benfeld arrête des mesures de circulation pour des travaux rue d'Athènes. L'acte ne comporte pas de texte de dispositif dans les informations fournies.
Document officielDécision du maireurbanisme
Liste des décisions d'urbanisme de Benfeld publiée le 7 août 2026 : permis de démolir, déclarations préalables, permis de construire et certificats d'urbanisme, tous statués favorablement, défavorablement ou réalisables selon les cas.
Document officielArrêté du mairesécurité
La commune réglemente la circulation et le stationnement à l'occasion de la fête du Stubbehansel 2026. Le texte intégral n'est pas fourni dans la source.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté temporaire réglementant la circulation et le stationnement rue du Moulin, en raison du stationnement d'un camion toupie sur la voie publique.
Document officielJuillet 2026 16 décisions
Décision du maireurbanisme
Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Benfeld publiée le 31/07/2026 : permis de démolir, déclarations préalables, certificats d'urbanisme et permis de construire, avec leur décision (favorable, défavorable, rejet implicite, annulation ou retrait).
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente la circulation et le stationnement avenue de la Gare à Benfeld, le temps de travaux de branchement électrique.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune réglemente la circulation et le stationnement rue du Relais Postal pendant les travaux de branchement eau et assainissement.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune réglemente la circulation et le stationnement aux abords de l'école Briand pour permettre la création d'un trottoir bateau.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente la circulation et le stationnement au 51 faubourg du Rhin pendant des travaux d'élagage.
Document officielDécision du maireurbanisme
Liste publiée des décisions d'urbanisme (permis de démolir, déclarations préalables, permis de construire, certificat d'urbanisme) rendues par la commune de Benfeld, avec leur sens favorable, défavorable ou tacite. Aucune dépense ni engagement financier de la commune.
Document officielArrêté du mairetransports
Le maire autorise le titulaire de l'autorisation de stationnement de taxi n°1 à exploiter un nouveau véhicule, suite à un changement de véhicule.
Document officielDécision du maireurbanisme
Publication de la liste des décisions d'urbanisme (permis de démolir, déclarations préalables, permis de construire, certificats d'urbanisme) prises par la commune de Benfeld, avec leur sens (favorable, défavorable, rejet implicite, tacite, réserve).
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente la circulation et le stationnement rue du 1er Décembre pendant la démolition du bâtiment situé au n°10.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune réglemente la circulation et le stationnement rue de Finlande pendant l'installation de nouveaux mâts d'éclairage public.
Document officielDélibérationfinances
Mise à jour du règlement budgétaire et financier de la commune selon la nomenclature M57 : cadre juridique, principes budgétaires, cycle budgétaire, exécution des dépenses et recettes, gestion pluriannuelle et dispositions diverses.
Document officielDélibérationfinances
Mise à jour du règlement budgétaire et financier de la commune selon la nomenclature M57 : rappel des principes budgétaires, du cycle budgétaire, de l'exécution des dépenses et recettes et de la gestion pluriannuelle.
Document officielDécision du maireurbanisme
Liste publiée des autorisations d'urbanisme (permis de démolir, déclarations préalables, permis de construire) instruites par la commune de Benfeld, avec décisions favorables, défavorables, tacites ou retirées.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente la circulation et le stationnement rue des Vosges pendant des travaux de réparation d'un branchement d'assainissement.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente la circulation et le stationnement rue du Châtelet et rue du Petit Rempart pendant des travaux de gaz.
Document officielDécision du maireurbanisme
Liste publiée des décisions d'urbanisme (permis de démolir, déclarations préalables, permis de construire) rendues par la commune de Benfeld entre juin et juillet 2026, dont la plupart sont favorables.
Document officielJuin 2026 13 décisions
Décision du maireurbanisme
Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Benfeld du 26/06/2026 : permis de construire, déclarations préalables et permis de démolir, avec leur décision (favorable, défavorable, rejet ou accord tacite).
Document officielDécision du maireurbanisme
La commune publie la liste des décisions relatives aux déclarations préalables, permis de construire et permis de démolir délivrés ou instruits entre avril et juin 2026. Aucun montant engagé.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente le stationnement et la circulation place Briand le 3 juillet 2026, à l'occasion d'un afterwork.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal de Benfeld examine les comptes administratifs 2025 et le budget primitif 2026 : recettes et dépenses de fonctionnement, puis vue d'ensemble de la section d'investissement.
Document officielDélibérationdivers
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal de Benfeld : périodicité des séances, convocations, questions, commissions, tenue des séances, votes, prévention des conflits d'intérêts.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune de Benfeld réglemente la circulation et le stationnement rue du 1er Décembre pendant des travaux sur le réseau de gaz.
Document officielDécision du maireurbanisme
Publication de la liste des décisions d'urbanisme (déclarations préalables, permis de construire et de démolir) rendues par la commune de Benfeld, avec leur sens (favorable, défavorable, rejet ou accord implicite, favorable avec réserve).
Document officielArrêté du mairedivers
Le maire autorise le Bar Restaurant l'EDEN à occuper le domaine public place de la République pour des animations musicales.
Document officielArrêté du mairesécurité
Le maire de Benfeld limite les attroupements sur la voie publique par arrêté n°72/2026, publié le 11 juin 2026.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté de la commune de Benfeld réglementant la circulation et le stationnement rue de Suède. Le texte fourni ne contient que les métadonnées de publication, sans le dispositif de l'arrêté.
Document officielDécision du maireurbanisme
Liste publiée par la commune de Benfeld recensant les décisions rendues sur des déclarations préalables, permis de construire et permis de démolir déposés entre janvier et mai 2026 : avis favorables, défavorables, tacites ou avec réserve.
Document officielDélibérationfinances
Publication du compte administratif 2025 et du budget primitif 2026 de la commune de Benfeld : recettes et dépenses de fonctionnement présentées par chapitre, vue d'ensemble de la section d'investissement incomplète dans le texte.
Document officielDélibérationdivers
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal de Benfeld, fixant les règles de réunion, convocation, commissions, débats, votes et questions des élus.
Document officielMai 2026 6 décisions
Décision du maireurbanisme
Liste des décisions d'urbanisme (déclarations préalables, permis de construire, permis de démolir) rendues par la commune de Benfeld, publiée le 29/05/2026. Aucune dépense ni recette engagée.
Document officielDécision du maireurbanisme
Liste mensuelle des décisions d'urbanisme (déclarations préalables, permis de construire et de démolir) rendues par la commune de Benfeld, avec leur sens : favorable, favorable avec réserve, défavorable ou rejet implicite.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune de Benfeld réglemente la circulation et le stationnement rue d'Athènes pendant les travaux du SDEA (syndicat de l'eau et de l'assainissement). L'arrêté est publié le 22/05/2026.
Document officielDécision du maireurbanisme
Publication de la liste des décisions d'urbanisme (déclarations préalables et permis de construire) prises par la commune de Benfeld, avec leur statut favorable, défavorable ou tacite. Il s'agit d'une simple communication.
Document officielArrêté du mairesocial
Le maire désigne les membres du conseil d'administration du CCAS de Benfeld. Le texte fourni ne détaille pas la liste des membres nommés.
Document officielDécision du maireurbanisme
Liste publiée des décisions d'urbanisme (déclarations préalables et permis de construire) rendues par la commune de Benfeld, avec leur sens : favorable, favorable avec réserve, défavorable ou rejet implicite.
Document officielAvril 2026 9 décisions
Décision du maireurbanisme
La commune publie la liste des décisions d'urbanisme (déclarations préalables, permis de construire, permis de démolir) rendues entre février et avril 2026, avec leur sens : favorable, favorable avec réserve ou défavorable.
Document officielDécision du maireurbanisme
Liste publiée le 24/04/2026 des décisions d'urbanisme prises par la commune de Benfeld : déclarations préalables, permis de construire, d'aménager et de démolir, avec leur nature et leur sens (favorable, défavorable ou avec réserve).
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente la circulation et le stationnement rue de Huttenheim pendant la poursuite des travaux, par un arrêté publié le 24 avril 2026.
Document officielDélibérationdivers
Publication du recueil des délibérations du conseil municipal de Benfeld du 20 mars 2026, transmis à la préfecture le 14 avril 2026.
Document officielDélibérationdivers
Le document ne contient que l'accusé de réception préfectoral et la date de publication des délibérations du conseil municipal du 20 mars 2026. Le contenu des décisions n'y figure pas.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de Benfeld adopte un ensemble de délibérations prises lors de sa séance du 20 mars 2026, transmises au contrôle de légalité en préfecture le 27 mars 2026.
Document officielDélibérationdivers
Le texte publié ne contient que l'accusé de réception préfectoral et les références de publication des délibérations du conseil municipal de Benfeld du 9 avril 2026. Aucune décision précise n'est exposée.
Document officielDécision du maireurbanisme
La commune publie la liste des décisions d'urbanisme (déclarations préalables, permis de construire, permis d'aménager) rendues sur plusieurs dossiers, avec leur décision favorable, défavorable ou favorable avec réserve.
Document officielDécision du maireurbanisme
Publication de la liste des décisions d'urbanisme (déclarations préalables, permis de construire et permis d'aménager) rendues par la commune de Benfeld, avec leur sens (favorable, défavorable ou favorable avec réserve).
Document officielMars 2026 17 décisions
Décision du maireurbanisme
Liste des décisions d'urbanisme de la commune de Benfeld publiée le 27/03/2026 : déclarations préalables, permis de construire et permis d'aménager, avec leur décision (favorable, défavorable ou favorable avec réserve).
Document officielDélibérationdivers
Le texte annonce la publication des délibérations du conseil municipal du 20 mars 2026, sans en détailler le contenu ni les décisions prises.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune réglemente la circulation et le stationnement dans la ZAC pendant les travaux de remplacement des mâts d'éclairage public.
Document officielDécision du maireurbanisme
La commune publie la liste des autorisations d'urbanisme délivrées ou refusées entre février et mars 2026 : déclarations préalables, permis de démolir, de construire et d'aménager.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement rue du Relais Postal et rue de Sélestat à Benfeld. Le texte intégral n'est pas fourni dans la source.
Document officielArrêté du mairecommerce
Le maire autorise l'ouverture des commerces de la commune le lundi de Pâques, par arrêté publié le 17 mars 2026.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune de Benfeld réglemente la circulation et le stationnement rue du Moulin par un arrêté. Une route barrée, une zone de travaux et une déviation sont mises en place entre Benfeld et Huttenheim.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune de Benfeld réglemente la circulation et le stationnement rue du Moulin par arrêté du maire, sans montant engagé.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune réglemente la circulation et le stationnement rue du Maréchal Foch pendant des travaux de raccordement fibre optique.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil d'administration du CCAS de Benfeld adopte le budget primitif 2026 de l'établissement, transmis au contrôle de légalité en préfecture.
Document officielDécision du maireurbanisme
La commune de Benfeld publie sa liste de décisions d'urbanisme du 13 mars 2026 : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir et permis d'aménager, avec leur décision (favorable, défavorable ou annulation).
Document officielDélibérationfinances
La commune de Benfeld adopte son Budget Primitif 2026, document fixant les prévisions de recettes et de dépenses de la Ville pour l'exercice.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune de Benfeld autorise l'occupation du domaine public par un échafaudage place de la République, pour des travaux sur un bâtiment.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune de Benfeld réglemente la circulation et le stationnement rue du Hohwald par arrêté municipal, publié le 10 mars 2026.
Document officielDélibérationdivers
Le document ne contient que des en-têtes de publication et des accusés de réception en préfecture pour les délibérations du conseil municipal du 2 mars 2026. Aucune décision précise n'est décrite dans le texte fourni.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal de Benfeld examine le compte administratif 2025 provisoire (recettes et dépenses de fonctionnement réalisées) et les propositions du budget primitif 2026, sans décision de dépense unitaire.
Document officielDélibérationfinances
Document de présentation budgétaire de la commune de Benfeld : réalisé 2025 et budget primitif 2026 des sections d'investissement, dépenses et recettes par opération, sans décision précise de dépense ou de recette.
Document officielFévrier 2026 14 décisions
Décision du maireurbanisme
Publication de la liste des décisions d'urbanisme de la commune de Benfeld : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir et permis d'aménager rendus entre janvier et février 2026.
Document officielDécision du maireurbanisme
La commune publie la liste de ses décisions d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir et permis d'aménager, avec leur décision (favorable, défavorable, réserve, annulation).
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire limite à 6 tonnes la circulation des véhicules sur l'ouvrage d'art de la rue du Moulin, pour des raisons de sécurité.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal débat du rapport d'orientation budgétaire 2026 de la commune : contexte national, rétrospective financière, épargne, investissement, endettement et prospective. Aucune décision de dépense n'est prise.
Document officielDécision du maireurbanisme
La commune publie la liste des autorisations d'urbanisme délivrées ou refusées entre décembre 2025 et février 2026 : déclarations préalables, permis de construire, permis de démolir et permis d'aménager.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire limite à 6 tonnes la circulation des véhicules sur l'ouvrage d'art de la rue du Moulin, pour des raisons de sécurité et de préservation de l'ouvrage.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire accorde une autorisation de voirie pour un chantier situé 1 rue du Général Leclerc. Le texte fourni ne précise ni durée, ni bénéficiaire, ni montant.
Document officielDécision du maireurbanisme
Liste publique des décisions d'autorisation d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir, permis d'aménager) rendues par la commune de Benfeld, avec favorables, défavorables et une annulation ou retrait.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire de Benfeld réglemente la circulation et le stationnement rue d'Espagne. Le texte fourni ne contient que l'intitulé et les mentions de publication ; le dispositif n'est pas reproduit.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune de Benfeld réglemente le stationnement en zone bleue rue de Sélestat par arrêté du maire.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente la circulation et le stationnement à l'occasion de la cavalcade des écoliers, avec interdictions et déviations pendant le passage du cortège.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente la circulation et le stationnement au carrefour de la rue de Huttenheim et de la rue du Moulin. Le texte fourni ne contient que les métadonnées de publication et le lien vers l'arrêté complet.
Document officielArrêté du mairetransports
Le maire accorde une autorisation de stationnement de taxi, numéro 5, à un chauffeur. La décision est publiée le 3 février 2026 par le service technique.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune réglemente la circulation et le stationnement rue de la Dime par arrêté municipal. Le texte fourni ne contient que les métadonnées et un lien ; le dispositif exact n'est pas accessible.
Document officielJanvier 2026 10 décisions
Décision du maireurbanisme
Liste des décisions d'urbanisme de janvier 2026 : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir et permis d'aménager délivrés, refusés ou retirés à Benfeld.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune de Benfeld réglemente la circulation et le stationnement rue de Huttenheim (RD 729) par arrêté municipal publié le 29 janvier 2026.
Document officielDécision du maireurbanisme
Publication de la liste des décisions d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir, permis d'aménager) rendues par la commune de Benfeld, certaines favorables, d'autres défavorables ou retirées.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente la circulation et le stationnement lors des interventions du SDEA sur le territoire communal pour l'année 2026.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune de Benfeld réglemente la circulation et le stationnement dans diverses rues, le temps des travaux de dépose du réseau électrique.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réglemente le stationnement place de la République pendant des travaux, avec interdiction ou limitation des véhicules sur la zone concernée.
Document officielDécision du maireurbanisme
Liste des décisions d'urbanisme publiée par la commune de Benfeld : permis de construire et déclarations préalables, avec leur décision (favorable, défavorable, retrait ou rejet implicite). Aucune décision de la commune elle-même.
Document officielDécision du maireurbanisme
Liste publiée par la commune de Benfeld des décisions rendues en décembre 2025 et janvier 2026 sur des demandes de permis de construire, de déclarations préalables et de permis de démolir : maisons individuelles, extensions, clôtures, panneaux photovoltaïques, aménagements.
Document officielArrêté du mairesécurité
La commune de Benfeld interdit l'usage du protoxyde d'azote sur son territoire par arrêté permanent, afin de prévenir les risques pour la santé publique et la tranquillité.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune de Benfeld fait procéder à l'élagage des arbres de l'allée des Platanes. L'arrêté est publié par le service technique, sans montant mentionné dans le texte.
Document officielDécembre 2025 11 décisions
Décision du mairedivers
Publication d'une liste de décisions de la commune de Benfeld, sans contenu détaillé ni décision identifiable dans le texte fourni.
Document officielArrêté du mairecommerce
La Ville de Benfeld adopte un règlement général de ses marchés (lundi matin et samedi matin), avec plans annexés.
Document officielDécision du mairedivers
Publication d'une liste de décisions prises par la commune de Benfeld, sans détail du contenu dans le texte fourni ; seul un lien vers le document administratif est donné.
Document officielDélibérationdivers
Le document n'est qu'une notice de publication des délibérations du conseil municipal du 15 décembre 2025, sans contenu de décision précisé.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté municipal de Benfeld portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de l'Europe et rue de l'Italie. Le texte intégral n'est pas fourni ; seul le titre est connu.
Document officielDécision du mairedivers
Publication d'une liste de décisions de la commune de Benfeld, sans détail de contenu dans le texte fourni. Aucune décision précise n'est décrite.
Document officielDécision du mairedivers
Publication d'une liste de décisions de la commune de Benfeld, sans détail de contenu : seul le lien vers le document administratif et la date de publication sont fournis.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune de Benfeld réglemente la circulation sur la D83 pendant les travaux de remplacement des lampadaires.
Document officielDélibérationdivers
Publication de l'ensemble des délibérations du conseil municipal du 24 novembre 2025 de Benfeld, mises à disposition sur le site de la ville. Le texte ne détaille aucune décision.
Document officielDélibérationdivers
Le texte ne contient que la publication d'un lien vers les délibérations du conseil municipal du 24 novembre 2025 ; aucune décision précise n'est exposée.
Document officielDélibérationenvironnement
Le conseil municipal approuve le programme d'actions 2026 de l'ONF pour la forêt communale de Benfeld (11 400 € HT) et donne mandat au maire pour la vente de bois, y compris de gré à gré ou groupée.
Document officielNovembre 2025 5 décisions
Arrêté du mairevoirie
Le maire réglemente la circulation rue du Château à Benfeld pour permettre un déménagement. Le texte fourni ne contient que les métadonnées de publication, le dispositif n'est pas reproduit.
Document officielDécision du mairedivers
Le texte est une simple liste de publication répétée, sans contenu de décision : il renvoie à un document administratif de la commune de Benfeld, sans détail du dispositif.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire interdit le stationnement et la circulation sur certaines voies de la commune à l'occasion du passage du Saint Nicolas.
Document officielArrêté du mairecommerce
Le maire autorise l'ouverture des commerces les quatre dimanches de l'Avent. Le texte fourni ne contient que les métadonnées de publication, sans dispositif détaillé.
Document officielDécision du mairedivers
Publication d'une liste de décisions de la commune de Benfeld, reproduite six fois avec le même lien. Le texte ne détaille aucune décision précise.
Document officielOctobre 2025 9 décisions
Décision du maireurbanisme
Publication de la liste des décisions d'urbanisme (déclarations préalables, permis de construire, permis de démolir) rendues par la commune de Benfeld, avec leur sens (favorable, défavorable, rejet implicite, retrait).
Document officielDécision du mairedivers
Publication d'une liste de décisions prises par la commune de Benfeld, renvoyant à un document administratif en ligne. Le texte ne détaille aucune décision.
Document officielArrêté du maireassociations
Le maire autorise l'organisation d'une tombola par une association ou un organisateur sur le territoire de la commune de Benfeld.
Document officielArrêté du mairesécurité
Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement à Benfeld à l'occasion de la cérémonie du 11 Novembre 2025.
Document officielDécision du maireurbanisme
Liste des décisions d'urbanisme rendues par la commune de Benfeld : permis de construire et déclarations préalables (maisons, immeubles, extension commerciale, panneaux photovoltaïques, ravalements, fenêtres), avec leur décision favorable, défavorable, tacite, implicite ou annulée.
Document officielDécision du mairedivers
Publication d'une liste de décisions de la commune de Benfeld datée du 10 octobre 2025. Le texte ne détaille aucune décision et renvoie uniquement à un document en ligne.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de Benfeld a tenu sa séance du 29 septembre 2025 et publie ses délibérations. Le texte fourni ne contient que l'en-tête de publication et le numéro d'accusé de réception préfectoral, sans contenu décisionnel.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune de Benfeld crée un arrêt minute rue de Strasbourg, devant la boulangerie Kevin, pour permettre des arrêts de courte durée.
Document officielDécision du mairedivers
Publication d'une liste de décisions prises par la commune de Benfeld, sans contenu détaillé dans le texte fourni ; le document complet est renvoyé à un lien externe.
Document officielSeptembre 2025 4 décisions
Décision du maireurbanisme
Liste publiée des décisions d'urbanisme de la commune de Benfeld : déclarations préalables et permis de construire, avec leur nature de travaux et leur décision (favorable, défavorable, rejet implicite, retrait).
Document officielDécision du maireurbanisme
Publication de la liste des décisions d'urbanisme (permis de construire et déclarations préalables) rendues par la commune de Benfeld, du 22 septembre 2025. Aucune dépense ni recette engagée.
Document officielDécision du maireurbanisme
Liste de décisions d'urbanisme de la commune de Benfeld : permis de construire et déclarations préalables (maisons, rénovations, panneaux photovoltaïques, clôtures, fenêtres), avec décisions favorables, défavorables ou rejets implicites. Aucune dépense ni engagement financier de la commune.
Document officielDécision du maireurbanisme
Liste publiée par la commune de Benfeld recensant les décisions prises sur des demandes de permis de construire et de déclarations préalables de travaux, avec leur date de décision (favorable, défavorable, rejet implicite ou favorable avec réserve).
Document officielAoût 2025 2 décisions
Arrêté du mairevoirie
La commune de Benfeld réglemente la circulation et le stationnement rue d'Italie. Le texte fourni ne contient que les métadonnées de publication, sans le dispositif de l'arrêté.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement rue du Docteur Sieffermann à Benfeld. Le texte détaillé n'est pas fourni, seul le titre est disponible.
Document officielJuillet 2025 2 décisions
Délibérationdivers
Le document ne contient que les en-têtes de publication et d'accusé de réception de délibérations du conseil municipal du 30 juin 2025 ; le contenu des délibérations n'est pas reproduit.
Document officielDélibérationdivers
Le document n'est qu'un accusé de réception préfectoral et une mention de publication des délibérations du conseil municipal du 30 juin 2025 ; il ne précise aucune décision.
Document officielJuin 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le document publié regroupe les délibérations du conseil municipal de Benfeld du 26 mai 2025, transmises au contrôle de légalité. Le texte fourni ne contient que des mentions de publication et d'accusé de réception, sans le contenu des décisions.
Document officielAvril 2025 6 décisions
Délibérationdivers
Le document ne contient que des en-têtes de publication et d'accusés de réception en préfecture du conseil municipal du 31 mars 2025 ; le contenu des délibérations n'est pas reproduit.
Document officielDélibérationdivers
Le document est une page de publication contenant des accusés de réception préfectoraux pour les délibérations du conseil municipal du 31 mars 2025, sans contenu décisionnel détaillé.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal examine le budget primitif 2025 de la section d'investissement. Il fixe les dépenses et recettes prévues, dont 7 987 000 euros de dépenses d'investissement par opérations.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de Benfeld reçoit la transmission en préfecture des délibérations prises lors de sa séance du 31 mars 2025. Le texte ne contient que l'accusé de réception et la publication, sans détail des décisions.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal approuve le détail des recettes et dépenses de fonctionnement 2024 (réalisé) et le budget primitif 2025 de la commune, avec des prévisions de recettes et de dépenses.
Document officielDélibérationcommerce
Adoption du règlement général d'attribution d'aides financières aux acteurs économiques de Benfeld : aide à la location (50 % puis 25 % du loyer) et aide forfaitaire à l'achat plafonnée à 2 400 €, pour installer des commerces en centre-ville.
Document officielMars 2025 1 décision
Délibérationfinances
Rapport d'orientation budgétaire 2025 présenté au conseil municipal : contexte économique national, situation financière rétrospective, orientations et prospective financière de la commune. Document informatif sans décision chiffrée.
Document officielJanvier 2025 17 décisions
Délibérationdivers
Le texte publie les délibérations du conseil municipal de Benfeld du 5 décembre 2022, transmises au contrôle de légalité le 12 décembre 2022. Il ne détaille aucune décision dans l'extrait fourni.
Document officielDélibérationurbanisme
Le conseil municipal de Benfeld tire le bilan de la concertation sur la révision allégée n°1 du PLU, qui vise à requalifier l'ancien site du stade Kern en zone sportive et de loisirs. Aucune observation du public n'a été reçue, aucune modification n'est apportée avant arrêt du projet.
Document officielDélibérationurbanisme
Le conseil municipal approuve les suites données aux avis des personnes publiques et aux observations de l'enquête publique sur la modification n°2 du PLU de Benfeld, avec ajustements de la notice de présentation.
Document officielDélibérationeau et assainissement
La commune confie au SDEA le contrôle et l'entretien des points d'eau incendie publics (poteaux, bouches, puits, citernes) pour six ans, moyennant un remboursement annuel estimé à 20 440 euros HT.
Document officielDélibérationdivers
Le document transmis est uniquement un accusé de réception préfectoral et une fiche de publication pour les délibérations du conseil municipal de Benfeld du 27 mars 2023. Le contenu des délibérations n'y figure pas.
Document officielDélibérationdivers
Le document ne contient que des en-têtes de publication et des accusés de réception en préfecture pour les délibérations du conseil municipal de Benfeld du 27 mars 2023. Aucun objet de décision n'est décrit.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal de Benfeld examine le budget primitif 2023 : sections de fonctionnement et d'investissement, recettes et dépenses prévues, affectations des excédents et prévisions par chapitre.
Document officielDélibérationsport
Le conseil municipal adopte le règlement intérieur du club-house du complexe sportif de Benfeld : horaires, réservation, responsabilité, sanctions et propreté des lieux.
Document officielDélibérationcommerce
La commune de Benfeld adopte le règlement général d'attribution d'aides financières aux acteurs économiques, avec un formulaire candidat pour l'installation et la reprise de commerces en centre-ville.
Document officielDélibérationpatrimoine
La commune autorise la SAS BARABEN à exploiter un lieu de restauration, débit de boissons et activités de loisirs au plan d'eau pour la saison 2023, moyennant une redevance de 750 euros, renouvelable annuellement pendant cinq ans.
Document officielDélibérationcommerce
La commune adopte un règlement général d'aides financières à l'installation de commerces en centre-ville : aide à la location dégressive (200 € puis 100 € par mois) et aide forfaitaire à l'achat plafonnée à 2 400 €, pour réduire la vacance commerciale.
Document officielDélibérationcommerce
La commune adopte le règlement général d'attribution d'aides financières aux acteurs économiques, et délimite en annexe le périmètre d'intervention pour soutenir le commerce local, avec priorité au T central.
Document officielDélibérationenvironnement
Avis de l'inspection des installations classées proposant à la préfète d'accorder l'autorisation environnementale à la société Sablières Helmbacher pour renouveler et étendre la gravière de Benfeld pour 30 ans, sous prescriptions, et de saisir la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites.
Document officielDélibérationintercommunalité
Approbation du Contrat de Territoire Centre Alsace 2022-2025 entre la Collectivité européenne d'Alsace, les communautés de communes et les communes du territoire, définissant ambitions, enjeux, accompagnement financier et modalités de suivi.
Document officielDélibérationeconomie
Annexe 2 du règlement d'aides économiques de Benfeld : liste des pièces justificatives à fournir pour les aides à la location, à l'achat et à la bonification travaux, avec plafonds de 1 000 € (gros œuvre) et 500 € (second œuvre).
Document officielDélibérationfinances
Rapport d'orientation budgétaire 2023 de la commune de Benfeld : présentation du contexte économique, de la situation financière rétrospective et des orientations du budget primitif 2023. Aucune décision d'engagement financier.
Document officielDélibérationdivers
Le document ne contient que des mentions de publication et d'accusé de réception en préfecture des délibérations du conseil municipal du 9 décembre 2024. Aucune décision précise n'est exposée dans le texte fourni.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr