Délibérationenvironnement
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de l'Hospitalet-du-Larzac a décidé
13 décisions publiées par la commune entre le 11 mars 2025 et le 11 juin 2026 : 13 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 11 juin 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets11 décisions sur 13
Juin 2026 3 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal de L'Hospitalet du Larzac adopte une série de points : comptes et budgets 2026, taux d'impôts locaux, deux emprunts pour la rénovation de l'école, création d'un emploi saisonnier, conventions pour la piscine intercommunale et désignation d'un élu correspondant tempête.
Document officielDélibérationintercommunalité
Désignations de secrétaire, délégués sénatoriaux et référents ; approbation du compte rendu ; paiement majoré des dimanches et jours fériés ; retrait du Syndicat Mixte A75 ; principe de transfert eau-assainissement ; échange de parcelles avec le Département.
Document officielMai 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal élit le maire et les adjoints, fixe leur nombre, délègue des pouvoirs au maire et désigne des représentants dans divers syndicats, organismes et commissions.
Document officielNovembre 2025 5 décisions
Délibérationdivers
Liste des délibérations votées le 3 juin 2025 : admission en non-valeur, modification du RIFSEEP, création d'un emploi de rédacteur, acceptation de parcelles en délaissé d'autoroute, fixation du loyer du logement de la mairie, reconduction du transport scolaire et vente d'un terrain.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal liste les délibérations votées lors de sa séance du 11 septembre 2025 : fonds de concours, ventes de terrains, marché de rénovation énergétique de l'école, conventions avec ADOC et SIDECAR WEB, projet d'obligation réelle environnementale.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de L'Hospitalet-du-Larzac vote les taux d'impôts locaux, les budgets primitifs commune et assainissement 2025, les affectations de résultat et plusieurs conventions (personnel et prestations pour la piscine, occupation d'une parcelle).
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de L'Hospitalet du Larzac, réuni le 26 juin 2025, a voté une liste de délibérations, dont la renonciation au droit de priorité sur la parcelle ZV 65 et la vente d'un terrain.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal arrête les dépenses de fonctionnement de l'école, autorise le maire à signer la convention RPI 2025-2026 et vote des subventions aux associations.
Document officielAvril 2025 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal réunit le 11 mars 2025 adopte une liste de délibérations : tarif du cimetière, convention mercredis, comptes financiers uniques commune et assainissement, recrutements temporaires, et acceptation de parcelles en délaissé d'autoroute et de rétrocession par l'État.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal liste les délibérations votées lors de sa séance du 24 janvier 2025 : convention de transport scolaire, participation santé-prévoyance, ouverture anticipée de crédits, demandes de subventions pour la rénovation de l'école et approbation des statuts d'Aveyron Ingénierie.
Document officielMars 2025 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal de L'Hospitalet-du-Larzac publie la liste des délibérations votées lors de sa séance du 21 novembre 2024 : service civique, redevances eau et assainissement, assistance à maîtrise d'œuvre, points de collecte des déchets, demande de subvention.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de L'Hospitalet du Larzac adopte une série de délibérations : adhésion à la Fondation du patrimoine, remboursement de frais de déménagement d'un coffre-fort, subventions aux associations, modification d'un fonds de concours, demande de subvention pour la maîtrise d'œuvre de l'école, arrêt des dépenses de fonctionnement scolaire, conventions RPI et retraite CNRACL.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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