Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie du Donjon a décidé
10 décisions publiées par la commune entre le 13 mars 2025 et le 24 septembre 2026 : 10 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- 5 sur 5 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 24 septembre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets9 décisions sur 10
Septembre 2026 1 décision
Juillet 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal adopte la liste des délibérations du 16 juillet 2026 : deux virements de crédits et une motion sur les liaisons ferroviaires de l'Allier.
Document officielJuin 2026 3 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste trois délibérations du 23 juin 2026 : tarifs et règlement de l'accueil de loisirs, et remarques sur le projet de PLUi.
Document officielDélibérationécole
Le conseil municipal fixe les tarifs de l'accueil de loisirs « Les petites canailles » à compter du 1er septembre 2026 et adopte un nouveau règlement de cet accueil.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal délibère sur une liste de 11 points : élection de délégués pour les sénateurs, avenant à un marché de maîtrise d'œuvre, créations et suppressions de postes, désignation de représentants, convention et tarifs de restauration scolaire, règlement intérieur et vente de foin.
Document officielMars 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Installation du conseil municipal, élection du maire et des adjoints, fixation à quatre du nombre d'adjoints et délégations consenties au maire.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal liste ses délibérations du 13 mars 2026 : avenants aux lots de l'agrandissement de l'accueil de loisirs, mise à disposition d'un espace du parc du Plessis à la communauté de communes, protection sociale complémentaire, tableau des effectifs, et ajournement des décisions budgétaires 2025.
Document officielDécembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste neuf délibérations : location de logement, désaffectation partielle d'une place, convention de signalement des violences, PLUi, convention CTG, décision modificative pour le mur de la gendarmerie, et redevances d'assainissement 2026.
Document officielOctobre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste et adopte à l'unanimité sept délibérations du 23 octobre 2025 : conventions d'assainissement, glissement de bail, promotion du personnel, rapports intercommunaux, programme d'investissement, tarif des repas, maisons fleuries. La délibération 032 est reportée.
Document officielMars 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Le Donjon statue sur 18 délibérations du 13 mars 2025 : avenants, comptes, subventions, tarifs et avis sur un projet agrivoltaïque. Une seule délibération est rejetée.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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