Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Massieux a décidé

11 décisions publiées par la commune entre le 18 décembre 2025 et le 25 septembre 2026 : 9 du conseil municipal, 2 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: —aucun vote décompté dans les documents lus
Dernière séance lue: 25 septembre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets9 décisions sur 11

Fig. 1. Les 11 décisions publiées depuis décembre 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Septembre 2026 1 décision

25 septembre 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal approuve le procès-verbal précédent, nomme un secrétaire de séance, actualise le tableau des emplois, adhère à un service de flux mutualisé, valide une cession de chapiteau, donne un avis sur une dérogation au repos dominical et dénomme une salle.

salle située dans les locaux de l'ancienne bibliothèque

Document officiel

Juillet 2026 1 décision

9 juillet 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal approuve le procès-verbal précédent, nomme un secrétaire de séance, autorise une convention de mise à disposition de la piscine pour la natation scolaire, adhère à la prévoyance du CDG, fixe des redevances d'occupation du domaine public et prend en charge les frais de déplacement des bénévoles de la bibliothèque.

Document officiel

Juin 2026 1 décision

1er juin 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal approuve une série de points : procès-verbal, secrétaire de séance, commission des listes électorales, création d'un conseil de quartier, prélèvement SEPA d'un loyer, registre des personnes vulnérables, et demandes de subventions DSIL pour la communication et l'accueil de la mairie.

Document officiel

Avril 2026 2 décisions

23 avril 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal approuve une série de délibérations : procès-verbal précédent, saisonniers, tableau des emplois, CCID, compte financier 2025, affectation du résultat, taux d'imposition, subventions 2026, CCAS, fongibilité M57, budget primitif 2026 et formation des élus.

Document officiel

15 avril 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal approuve le procès-verbal précédent, désigne un secrétaire de séance, nomme des membres de commissions, de la CAO, du CCAS et divers délégués, et adopte son règlement intérieur.

Document officiel

Mars 2026 2 décisions

23 mars 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal élit le maire et ses adjoints, fixe leurs indemnités, délègue des pouvoirs au maire et approuve le procès-verbal de la séance précédente. Liste de sept délibérations.

Document officiel

6 mars 2026Arrêté du mairesécurité

Le préfet de l'Ain interdit, du 6 mars 2026 à 12h00 au 27 avril 2026 à 8h00, la détention, le transport et la consommation de protoxyde d'azote à des fins récréatives sur les voies et espaces publics du département, et interdit de jeter les contenants.

Voies et espaces publics du département de l'Ain

Document officiel

Février 2026 2 décisions

27 février 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal adopte le procès-verbal de la séance précédente, nomme le secrétaire de séance, approuve les règlements et la convention de mise à disposition de la salle « Le Chalet », et fixe ses tarifs de location.

salle « Le Chalet »

Document officiel

11 février 2026Arrêté du mairesécurité

Le préfet de l'Ain interdit, jusqu'au 2 mars 2026 à 8h, la détention, le transport et la consommation de protoxyde d'azote à des fins récréatives sur les voies et espaces publics du département, et interdit de jeter les récipients ayant contenu ce gaz.

Département de l'Ain, voies et espaces publics

Document officiel

Janvier 2026 1 décision

26 janvier 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal liste cinq délibérations de sa séance du 21 janvier 2026 : approbation du procès-verbal, nomination du secrétaire, adhésion à la Convention Territoriale Globale 2026-2030, prise en charge des dépenses d'investissement avant le budget, et gel des loyers 2026.

Document officiel

Décembre 2025 1 décision

18 décembre 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal approuve le procès-verbal précédent, nomme un secrétaire de séance, signe une convention de recensement avec La Poste, met à disposition des salles pour les élections municipales, approuve un groupement de commandes pour l'impression et une convention de fourrière automobile.

Document officiel

Communes voisines

Toutes les communes du département : Ain

Comment ce registre est fait

Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.

Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr