Arrêté du mairevoirie
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Curis-au-Mont-d'Or a décidé
12 décisions publiées par la commune entre le 12 mai 2025 et le 26 octobre 2026 : 1 du conseil municipal, 11 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 26 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Voirie et circulation10 décisions sur 12
Octobre 2026 5 décisions
Arrêté du mairevoirie
Réduction de la circulation sur 20 mètres au 22 rue de la Trolanderie et interdiction de stationner, hors véhicules de l'entreprise, pendant les travaux de création de branchements électriques, du 13 au 30 octobre 2026.
Document officielDélibérationtarifs
La commune fixe les tarifs de la cantine et de la garderie scolaires pour l'année 2026. Le texte fourni ne contient que les en-têtes de transmission préfectorale ; le corps de la délibération est absent.
Document officielArrêté du mairevoirie
Circulation alternée par feux et stationnement interdit au 300 montée de l'Église à Curis-au-Mont-d'Or, limitée à 30 km/h, du 12 au 21 octobre 2026, pour un raccordement ENEDIS.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté temporaire limitant la circulation à 30 km/h et interdisant le stationnement pendant la pose et dépose d'illuminations festives par la société CITEOS, pour environ 75 jours à compter du 7 octobre 2026.
Document officielMai 2025 7 décisions
Arrêté du mairevoirie
Réglementation temporaire pour des travaux de terrassement liés à un branchement électrique au 51 route de Villefranche : chaussée réduite à 3 mètres, stationnement et dépassement interdits du 10 juin au 4 juillet 2025.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction de stationnement et circulation place de la Fontaine, inversion du sens du chemin des Carrières et déviation de la montée de l'Église pour le marché des saveurs du 15 juin 2025, organisé par le Comité des Fêtes.
Document officielArrêté du mairevoirie
Circulation réduite à une voie de 3 mètres et stationnement interdit au droit du 51 route de Villefranche, du 4 au 24 juin 2025, pour des travaux de branchement gaz.
Document officielArrêté du mairevoirie
Pour le vide-greniers du 18 mai 2025 organisé par le Sou des Ecoles, la commune et la Métropole modifient la circulation et le stationnement de plusieurs rues et places du centre, du samedi 17 mai 14h au dimanche 18 mai 18h, l'association assurant la signalisation et la sécurité.
Document officielArrêté du maireeau et assainissement
Interdiction de circulation des piétons et du stationnement au droit du 1000 chemin Saint-Jacques pour des travaux de branchement d'eau potable, du 12 au 23 mai 2025, accès des riverains et secours maintenu.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorise la manifestation sportive « la Nuit des Cabornes » le 5 septembre 2025 sur les routes de Saint Germain et la Montée de l'Église, avec signalisation temporaire de 20h30 à 0h30 mise en place par le club organisateur.
Document officielArrêté du mairevoirie
Arrêté temporaire modifiant la circulation et le stationnement à Curis-au-Mont-d'Or le 23 mai 2025 pour l'événement Street 4 Kids : interdictions de circulation sur plusieurs voies, déviation à Albigny-sur-Saône, signaleurs et balisage à la charge de l'organisateur. Il abroge l'arrêté n° 2025.042.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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