Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie d'Éragny-sur-Oise a décidé
516 décisions publiées par la commune entre le 7 juillet 2026 et le 15 octobre 2026 : 14 du conseil municipal, 502 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- 8,27 M€dans 326 décisions, hors budgets et comptes annuels
- Votes
- 11 sur 11 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 15 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Vie locale240 décisions sur 516
Octobre 2026 3 décisions
La commune rembourse une visite médicale dans le cadre d'un aménagement de concours.
Document officielLa commune rembourse la visite médicale nécessaire à la carte de conduite.
Document officielJuillet 2026 513 décisions
Le conseil municipal prend acte du rapport 2025 du mandataire de la commune au sein de la SPL Cergy-Pontoise Aménagement et donne quitus à son représentant.
Document officielLe conseil municipal désigne un titulaire et une suppléante pour représenter la commune au sein de la commission de suivi de site de la société Matériaux Routiers Franciliens, à Saint-Ouen-l’Aumône.
Document officielLe conseil municipal désigne deux titulaires et deux suppléants au SDEVO et abroge la délibération du 21 mars 2026 qui avait fixé les représentants.
Document officielLe conseil municipal crée l’Allée du maraîcher, voie ouverte à la circulation dans le lotissement au 53 rue de Neuville, et charge le maire de l’adressage des immeubles.
Document officielLe conseil municipal crée et modifie des emplois au tableau des effectifs au 2 juillet 2026 : grades d’ingénieur, de directeur général des services, d’adjoint administratif et postes de policier municipal.
Document officielLe conseil municipal attribue aux coopératives scolaires des écoles élémentaires une subvention pour les classes de découverte de l'année scolaire 2025/2026, pour un montant total de 2400 euros réparti entre deux écoles.
Document officielLe conseil municipal approuve le nouveau règlement de fonctionnement des crèches municipales et charge le maire de son exécution.
Document officielLe conseil municipal adopte le règlement intérieur du Conseil municipal annexé à la délibération, fixant les règles de convocation, d'ordre du jour, de tenue des séances, de débats, de vote et de commissions.
Document officielLe conseil attribue un véhicule de fonction au directeur général des services, autorise le maire à prendre les arrêtés d'attribution, retient l'évaluation forfaitaire de l'avantage en nature et la prise en charge des frais.
Document officielLe conseil abroge la délibération du 21 mars 2026 et donne délégation au maire pour fixer tarifs, passer marchés, exercer préemptions et autorisations d’urbanisme, réaliser emprunts et demander subventions, dans des limites fixées.
Document officielLa commune attribue une subvention exceptionnelle de 300 € à l'association des commerçants pour développer ses outils de communication lors des événements de la ville.
Document officielSignature de l'avenant n°1 au marché de télésurveillance des bâtiments communaux avec la société Perin Télésurveillance, ajoutant six établissements pour un montant de 1 031,40 € HT.
Document officielSignature d'une convention de mise à disposition du réfectoire du centre de loisirs Jeannette Largeau, moyennant une recette de 390 € net.
Document officielSignature d'une convention avec la Ligue de l'Enseignement du Val d'Oise pour des séjours adultes/familles à Gouville-sur-Mer durant l'été 2023, pour un montant total de 10 255,60 € net.
Document officielSignature d'un contrat de cession avec la société Sicalines pour la représentation d'un spectacle de conte à la bibliothèque Albert Camus le 15 octobre 2022.
Document officielSignature d'un avenant au contrat avec la société Etincelle pour le spectacle « Alice Guy » du 2 février 2024, ajoutant les droits d'auteur et le metteur en scène, portant le coût total à 4 531,50 € TTC.
Document officielLe maire sollicite une subvention de l'État (dotation générale de décentralisation) pour financer l'équipement d'un FAB LAB annexé à la bibliothèque Albert Camus, dans le cadre du dispositif Micro-Folie.
Document officielLe maire sollicite une subvention de 6 338,39 € auprès du Département du Val d'Oise pour aménager un verger et une prairie au centre de loisirs Jeannette Largeau, dans le cadre de l'appel à projet Pollinisateurs sauvages.
Document officielLe maire sollicite une subvention de 17 700 € auprès du Conseil départemental du Val d'Oise pour les travaux de rénovation du centre de loisirs Jeannette Largeau (clôtures et aire de jeux).
Document officielLe maire sollicite une subvention de 11 300 € auprès de la Région Île-de-France pour étendre le système de vidéoprotection : deux caméras supplémentaires et deux écrans pour le centre de supervision urbain.
Document officielLe maire sollicite auprès du Département du Val d'Oise une subvention de 9 793,08 € pour la rénovation de l'éclairage sportif LED du terrain de football Louis Larue.
Document officielLe maire sollicite auprès du Département du Val d'Oise une subvention de 68 770,75 euros au titre de l'aide aux équipements sportifs, pour la création de pistes de Padel et d'un court de tennis au complexe sportif de la Butte.
Document officielLe maire sollicite auprès du Département du Val d'Oise une subvention de 36 546 euros pour la rénovation de la voirie de la rue de l'Ormetteau, estimée à 121 822,07 euros HT.
Document officielLe maire sollicite auprès du Conseil départemental du Val-d'Oise une subvention de 14 900 euros au titre de l'aide à la vidéoprotection, pour l'extension du système par deux caméras et deux écrans au centre de supervision.
Document officielLe maire sollicite auprès du Conseil départemental du Val d'Oise une subvention de 70 000 € pour la rénovation du groupe scolaire de la Challe (menuiseries double vitrage, reprise des murs, protections solaires), estimée à 336 000 € HT.
Document officielLe maire sollicite auprès du Conseil départemental du Val d'Oise une subvention de 54 691,03 € pour la rénovation de la crèche la Ronière, travaux estimés à 218 764,10 € HT.
Document officielLe maire sollicite auprès de la région Île-de-France une subvention de 13 959 € pour l'acquisition d'un véhicule de police municipale, dont le coût est estimé à 46 530,90 € HT.
Document officielLe maire sollicite auprès de la Région Île-de-France une subvention de 7 834,46 euros pour la rénovation de l'éclairage sportif LED du terrain de football Louis Larue, dans le cadre de l'appel à projet régional.
Document officielLe maire sollicite auprès de la Région Île-de-France une subvention de 35 994 € HT pour la restructuration de la piste de BMX route de Pierrelaye, estimée à 71 988 € HT.
Document officielLe maire sollicite auprès de l'État une subvention au titre de la DGD pour les bibliothèques en 2025, afin de financer l'acquisition de matériel informatique et de mobilier amovible pour la bibliothèque et l'espace numérique.
Document officielLe maire sollicite auprès de l'AGFE une subvention du Fonds social européen de 35 000 euros pour financer le poste de référent de parcours PLIE d'Eragny, de janvier à juin 2023.
Document officielLe maire signe, à titre gratuit et pour un an à compter du 1er septembre 2022, des conventions de mise à disposition de salles de la Maison des associations et de locaux communaux avec une vingtaine d'associations, pendant les périodes scolaires.
Document officielLe maire signe, pour régularisation, une convention de mise à disposition gratuite de la salle de danse du gymnase de la Cavée à la MGEN du Val d'Oise, pour des séances en janvier à avril 2025.
Document officielLe maire signe une proposition d'intervention de l'association Prévention Routière pour sensibiliser des agents du Centre Technique Municipal aux comportements à risque au volant, pour 1 300 euros net.
Document officielLe maire signe une offre de mise à disposition temporaire d'un conducteur de transport en commun auprès de la société Adecco Transport, pour un an à compter du 15 septembre 2022.
Document officielLe maire signe une convention à titre gratuit avec l'association OSEZ ETRE, qui fera intervenir trois bénévoles une fois par mois sur la pause méridienne pour initier les agents municipaux au bien-être (relaxation, yoga, remise en forme), de janvier à juillet 2023.
Document officielLe maire signe une convention tripartite avec le collège Léonard de Vinci et la Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise pour financer et organiser la classe orchestre, de septembre 2022 à juin 2026. Les crédits sont prévus aux budgets concernés.
Document officielLe maire signe une convention simplifiée de formation avec l'organisme Action Préventive Formation pour une formation « Equipier de Première Intervention », pour 1 080 euros net.
Document officielLe maire signe une convention pour la diffusion d'une exposition vidéo à la bibliothèque Albert Camus du 17 mai au 3 juin 2022, pour 1 380 euros.
Document officielLe maire signe une convention pour l'élimination de graffitis sur 14 m², à 5 € le mètre carré, soit 70 € net en recette.
Document officielLe maire signe une convention de prêt à titre gratuit avec le conseil départemental de la Manche pour 14 panneaux d'exposition « Jacques Prévert en musique », exposés à la bibliothèque Albert Camus du 3 décembre 2024 au 7 janvier 2025.
Document officielLe maire signe une convention de partenariat à titre gratuit avec un particulier, expert en espaces verts, pour former les agents du service espaces verts et conseiller l'embellissement de la commune avant le jury Villes et villages fleuris 2026, avec mise à disposition d'un bureau au centre technique municipal.
Document officielLe maire signe une convention de partenariat à titre gratuit avec un particulier pour la période du 23 décembre 2024 au 3 janvier 2025.
Document officielLe maire signe une convention de partenariat avec un artiste de magie pour un spectacle et des ateliers au centre de loisirs du Grillon les 19 et 25 février 2025, pour 790 euros net.
Document officielLe maire signe une convention de partenariat avec le syndicat des copropriétaires du centre commercial d'Art de Vivre pour une démonstration du dispositif mobile du musée numérique Micro-Folie le 13 mai 2023.
Document officielLe maire signe une convention de partenariat avec la société Narrative pour la projection d'un film documentaire à la bibliothèque le 5 avril 2024, pour 275 euros TTC. Régularisation d'une décision antérieure.
Document officielLe maire signe une convention de partenariat avec la société Clorelice Habitat pour soutenir financièrement deux événements sportifs communaux (Eragny Tour et trophées des champions, octobre 2023), à hauteur de 5 000 € net.
Document officielLe maire signe une convention de partenariat avec la FEPEM pour créer un Point Relais Particulier Emploi à la Maison de la Challe, pour une durée initiale de trois ans.
Document officielLe maire signe une convention de partenariat avec l'association DAC Coordinov pour coordonner les interventions auprès des personnes âgées en perte d'autonomie ou en situation de handicap, pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction.
Document officielLe maire signe une convention de partenariat avec l'association ADRESSE et le CCAS pour la gestion et l'animation de l'épicerie sociale et solidaire « la Pause » pour trois ans à compter du 1er janvier 2025.
Document officielLe maire signe une convention de partenariat avec Points Communs, scène nationale de Cergy-Pontoise, pour un projet théâtral participatif avec des jeunes d'Eragny, par l'achat de places pour un spectacle.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit du terrain de la Butte et du club-house à l'association « Les Lents Beaux », pour un an à compter du 1er septembre 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit du préau et couloir de l'école élémentaire du Bois à l'association EFAC, pour un an à compter du 1er septembre 2022, hors périodes scolaires.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit du presbytère à la Paroisse catholique d'Eragny, du 1er septembre 2022 au 31 août 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit du Théâtre de l'Usine à l'association Cie Studio 14 pour plusieurs périodes en mai, juin et juillet 2024.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de salles de judo et de danse du gymnase de la Cavée à l'association Eragny Aquatique Club, les samedis, pour un an à compter du 1er septembre 2022.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux (gymnase de la Butte, salle C, site du tennis de la Butte) au Tennis club d'Eragny, pour un an à compter du 1er septembre 2022, avec utilisations exceptionnelles les week-ends et jours fériés.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle polyvalente de la Cavée à l'association GSA pour une compétition sportive les 28 et 29 janvier 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle polyvalente de la Cavée à l'association BMX Club Eragny, pour une durée et des conditions fixées dans la convention.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle polyvalente de la Cavée pour une réunion politique le 22 janvier 2024.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle des Calandres à une association pour une foire aux jouets du 22 novembre au 2 décembre 2022.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle des Calandres à l'association Passion Caraïbes, pour l'événement « Midi-minuit » du 19 au 21 avril 2024.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle des Calandres à l'association Dialogue et liberté des sourds 95, pour une conférence du 10 au 12 mars 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle des Calandres à l'association Asso service, pour une foire aux vêtements d'été du 25 mars au 3 avril 2025.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle des Calandres avec l'association Les Petits Frères des Pauvres, pour un Noël des démunis le 24 décembre 2024.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle de gymnastique du gymnase de la Cavée au profit de l'École supérieure des métiers du sport et de l'enseignement (ILEPS).
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Victor Jara à l'école maternelle Henri Fillette, pour une répétition et un spectacle les 28, 29 mai et 1er juin 2024.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Victor Jara à l'association syndicale libre du Clos de l'Ormeteau, pour une journée famille le 10 décembre 2024.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Victor Jara à l'association Théâtre en Stock, pour le 18ème Festival de Tréteaux les 5 et 6 mars 2024.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Victor Jara à l'association ACME pour un examen de fin d'année le 12 septembre 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Victor Jara avec l'association APEO, pour un concert dînatoire le 2 mai 2025.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Victor Jara au Centre d'Activités Musicales pour une manifestation le 14 juin 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Grillon de la Maison des Associations à l'association Théâtre UVOL, les mercredis en période scolaire, pour un an à compter du 1er septembre 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la Maison Bernardin de Saint Pierre à l'Ecole Supérieure Pour les Talents Atypiques pour un tournage de fin d'études le 28 avril 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit d'une salle communale au 1 rue de l'Ourcq avec l'association Club La Chênaie, les mardis et jeudis, pour un an à compter du 1er septembre 2022.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition à titre gracieux du réfectoire du centre de loisirs Jeannette Largeau au profit d'une particulière.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite, pour un an, de deux parcelles communales abritant des abris de jardin, destinée à l'installation de ruches par trois apiculteurs amateurs.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite à la SMAEG Île de Loisirs de Cergy-Pontoise d'un podium remorque et de deux barnums, du 3 au 5 octobre 2023, pour une manifestation le 4 octobre 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite du podium remorque de la commune à la SMEAG Île de Loisirs de Cergy-Pontoise, du 27 au 29 septembre 2022, pour un cross UNSS.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite du podium remorque communal au Service départemental d'incendie et de secours du Val d'Oise, du 3 au 6 février 2023, pour un cross régional des sapeurs-pompiers.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite du futur plateau de basket 3x3 du stade de la Cavée à l'association Eragny Basket Club, pour 10 ans.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite du Théâtre de l'Usine à l'association « A Partir de Douze » pour les 23 et 30 juin 2024.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite du Théâtre de l'Usine à l'association OCCE Val d'Oise, pour des ateliers d'activités scolaires.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite du Théâtre La Fabrik' avec l'association Usine & Cie, nouveau gestionnaire choisi après la cessation d'activité de la Cie Jappelle, pour trois ans à compter du 1er septembre 2024.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite des terrains synthétiques, vestiaires et club-house du Parc des Sports à l'association District du Val d'Oise de Football, pour les 27 mars, 15 et 24 avril 2024.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite des installations sportives de la commune (deux terrains de football, vestiaires et club house du Parc des Sports) au Centre de Secours d'Eragny-sur-Oise.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de salles communales à l'association Dynamique Gym, pour un an à compter du 1er septembre 2022.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de salles communales de la Maison des Associations à l'association UFOLEP 95 pour des dates en novembre et décembre 2022 et janvier 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de locaux communaux (salles de la Maison des Associations et de la Maison de la Challe) au profit de l'association cultuelle des musulmans d'Eragny, pour un an à compter du 1er septembre 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de locaux communaux (salle rue des Mésanges et entrepôt avenue Charles de Gaulle) à l'association Ateliers Théâtre de Bout en Bout, pour un an à compter du 1er septembre 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de locaux communaux (salle du LAEP et cuisine de la maison de quartier des Dix Arpents) au profit de l'association Amal, pour un an à compter du 1er septembre 2022, pendant les périodes scolaires.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de locaux communaux (salle de boxe du gymnase de la Butte et salle Grillon) au profit de l'association Ex-aequo, pour un an à compter du 1er septembre 2022.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle polyvalente de la Cavée à l'association AJEX, du 5 au 13 mars 2024, pour les 30 ans de l'association.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle polyvalente de la Cavée au profit d'une association sportive locale.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle n°2 de la Maison de la Challe à l'association Vie Libre, les jeudis et pendant les vacances scolaires, pour un an à compter du 1er septembre 2022.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle des Calandres à une association d'anciens combattants pour une assemblée générale le 28 janvier 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle des Calandres à la société Foncia pour une manifestation le 29 novembre 2022.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle des Calandres à l'association « Osez être » pour un salon bien-être du 17 au 20 mars 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle des Calandres à l'association Lions Club pour l'organisation d'un loto les 15 et 16 mars 2025.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle des Calandres à l'association Dialogue et Liberté des Sourds 95, pour son marché de Noël du 6 au 9 décembre 2024.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle des Calandres à l'association BMX Club Eragny, régularisant une convention conclue le 8 octobre 2022.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle des Calandres à l'association ASSOS SERVICES pour une foire aux vêtements d'hiver du 11 au 21 octobre 2022.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle des Calandres au Lions Club d'Eragny Boucle de l'Oise, pour l'organisation d'un loto les 2 et 3 novembre 2024.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle Victor Jara à l'école élémentaire des Dix Arpents, pour une répétition de spectacle les 15 et 16 mai 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle Victor Jara à l'association SIAO 95 – ESPERER 95 pour son assemblée générale du 9 novembre 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle Victor Jara à l'association La Sauvegarde 95 pour une réunion le 5 avril 2024.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle Victor Jara à l'association FOUBADOURS pour une représentation de fin d'année du 21 au 23 mars 2024.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle Victor Jara à l'association EMEX pour la galette des jumelages du 21 janvier 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle Victor Jara au Conseil syndical Challe Pourpre, pour une assemblée générale le 16 janvier 2024.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle Grillon de la Maison des associations à l'association Cree Ton Bonheur, du 31 juillet au 4 août 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle Coccinelle de la Maison des associations à l'association RE-NAIT-SENS, les samedis, pour un an à compter du 1er septembre 2022.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la piste de bicross communale à l'association Bicross club d'Eragny, pour un an à compter du 1er septembre 2022, hors périodes d'enseignement scolaire.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la grande salle de la Maison des Dix Arpents à la Paroisse Catholique, pour des samedis entre décembre 2023 et juin 2024.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite d'une salle dans la cour de l'école Henri Fillette Bas à l'association Le Réveil d'Eragny, pour un an à compter du 1er septembre 2022.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite d'une salle communale au rue de l'Ourcq avec l'association Club La Chênaie, les lundis du 9 janvier au 1er juillet 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite d'un terrain communal avec l'association SDC Les Terrasses aux Fleurs 1 pour un concert et un food truck le 8 septembre 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite d'un minibus communal à l'association « Ecole du Dragon » pour un déplacement à Nouzonville le 21 mai 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite d'un minibus communal à l'association Les Lents Beaux, pour un déplacement à Coulommiers le 1er juin 2024 (tournoi de rugby).
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite d'un minibus communal à l'association EMEX, du 15 au 19 mai 2024, pour un échange scolaire à Roissy-en-France.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite d'un minibus communal à l'association ASEFC, du 23 au 25 juin 2023, pour un tournoi de football à Dieppe.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite d'un mini-bus communal à l'association Crossminton pour un tournoi du 15 au 17 mars 2024, avec transport vers gares RER et aéroport.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite d'un mini-bus communal à l'association BICROSS, pour un déplacement à Bobigny le 18 septembre 2022.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite d'un mini bus communal à l'association l'Ecole du Dragon, du 1er au 2 février 2025, pour un défilé à Asnières-sur-Seine.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite d'un mini bus communal à l'association Dialogue et Liberté des Sourds en Val d'Oise, du 10 au 13 janvier 2025, pour un déplacement à Serre-Chevalier.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite d'un mini bus communal à l'association Amicale Sportive Eragny Football Club pour un déplacement à Vendres du 17 au 22 mai 2023.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition gratuite d'installations sportives communales (salle du gymnase de la Butte et salle de la Maison de la Challe) au Service de Prévention Spécialisée de la Sauvegarde 95, pour un an à compter du 1er septembre 2022.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition du terrain de football de la Butte au Comité des Œuvres Sociales du SIAAP, moyennant un forfait de 249 euros net.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition de la salle polyvalente de la Cavée à une particulière, pour un montant de 761 euros net.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition de la salle polyvalente de la Cavée à un particulier, moyennant une recette de 750 euros nets.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition de la salle polyvalente de la Cavée pour une personne privée, du 23 au 25 juin 2023, moyennant 1 700 € net.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition de la salle des Calandres à la société Safran Electronics & Défense, pour un montant de 778 euros net.
Document officielLe maire signe une convention de mise à disposition d'installations sportives communales au comité social et économique de Safran Eragny, du 1er septembre 2023 au 1er juillet 2024, pour un forfait de 6 908,22 euros net.
Document officielLe maire signe une convention de formation professionnelle d'habilitation électrique avec la société Formatlan, d'une durée de 10 heures, les 17 et 18 novembre 2022, pour 990 euros HT.
Document officielLe maire signe une convention de formation professionnelle continue avec le groupe Promotrans pour une formation obligatoire de voyageurs destinée à un stagiaire, du 12 au 16 mai 2025, pour 680 euros HT.
Document officielLe maire signe une convention de formation professionnelle continue avec le CFDP pour le maintien et l'actualisation des compétences SST de 9 agents communaux, formation prévue le 27 novembre 2023 au Centre Technique Municipal, pour 450 € HT.
Document officielLe maire signe une convention de formation professionnelle continue avec la société QG L'Ecole pour une formation de 12 agents communaux le 5 octobre 2022.
Document officielLe maire signe une convention de formation professionnelle continue avec la société AFTRAL pour un agent communal (35 heures, du 28 novembre au 2 décembre 2022), pour 613 euros HT.
Document officielLe maire signe une convention de formation professionnelle continue avec la SAS GERESO pour la formation d'un agent sur la Déclaration Sociale Nominative, les 11 et 12 mars 2024 à Eragny.
Document officielLe maire signe une convention de formation professionnelle continue avec CY Cergy Paris Université pour un agent communal, en Master 2 du 18 septembre 2023 au 7 juin 2024.
Document officielLe maire signe une convention de formation professionnelle avec le centre de formation ECN pour le passage des tests CACES R486 sur PEMP catégorie B, pour un stagiaire, du 4 au 6 novembre 2024, pour 810 euros HT.
Document officielLe maire signe une convention de formation professionnelle avec le Centre de formation Collot pour une formation au permis BE sans code de 16 heures, au bénéfice d'un agent communal, pour 950 € net.
Document officielLe maire signe une convention de formation professionnelle avec la société Opta-S pour deux agents, formation « Ecole du management par l'innovation » du 7 septembre 2022 au 24 mai 2023, pour 4 875 € net.
Document officielLe maire signe une convention de formation professionnelle avec la société Formatlan pour une session d'habilitation électrique les 25 et 26 avril 2023, pour un montant de 940 € HT.
Document officielLe maire signe une convention de formation professionnelle avec la SAS Apave Exploitation France pour un agent communal, formation AIPR encadrant et concepteur, le 6 octobre 2023.
Document officielLe maire signe une convention de formation professionnelle avec la SAS Apave Exploitation France pour le recyclage AIPR de deux agents communaux, pour 242 euros HT.
Document officielLe maire signe une convention de formation professionnelle avec l'organisme Domaine régional de Chaumont-sur-Loire pour deux agents, formation les 26, 27 et 28 juin 2024, pour 1 640 euros net.
Document officielLe maire signe une convention de formation professionnelle avec l'Union francilienne des fédérations des centres sociaux pour un agent, pour 380 euros net.
Document officielLe maire signe une convention de formation par apprentissage avec l'organisme ITIC Paris pour un agent communal (chef de produit), du 19 octobre 2022 au 16 octobre 2024, pour un coût total de 6 041,67 € net.
Document officielLe maire signe une convention de formation en ligne avec la société Wall Street English pour un agent communal, du 15 septembre 2024 au 15 mars 2025, pour 2 210 euros net.
Document officielLe maire signe une convention de formation avec le centre ECN pour le passage du CACES R482 d'un agent communal, du 30 au 31 mars 2023.
Document officielLe maire signe une convention de formation avec la société OPTA-S pour une formation de management par l'innovation suivie par un agent, du 5 septembre 2024 au 30 mai 2025, pour 2 660 euros net.
Document officielLe maire signe une convention de formation avec la société Arpège pour former 12 agents au logiciel Concerto 7, du 23 octobre au 17 décembre 2024, pour 7 635 € HT.
Document officielLe maire signe une convention de formation avec la société Apave pour trois agents, session du 10 décembre 2024 à Osny, pour 729,30 euros HT.
Document officielLe maire signe une convention de formation avec la société Abricot-Formation pour un agent communal, sur un logiciel de contrôle lumière, du 16 au 20 octobre 2023, pour 1 680 € HT.
Document officielLe maire signe une convention de formation avec la SAS Apave Exploitation France pour trois agents communaux, formation A.I.P.R. le 27 septembre 2023, pour 711 € HT.
Document officielLe maire signe une convention de formation avec la Ligue de l'Enseignement, Fédération du Val d'Oise, pour un stagiaire au BAFD du 19 au 27 octobre 2024, pour 545 euros net.
Document officielLe maire signe une convention de formation avec la Ligue de l'Enseignement du Val d'Oise pour un agent : perfectionnement BAFD, du 11 au 16 mars 2024 à Pontoise, pour 435 euros nets.
Document officielLe maire signe une convention de formation avec la Ligue de l'Enseignement du Val d'Oise pour le BAFD d'un agent, à Pontoise, du 22 au 30 octobre 2022, pour 500 € net.
Document officielLe maire signe une convention de formation avec l'organisme CAP'COM pour un agent, sur le thème de la production de podcasts radio, les 26 et 27 septembre 2024, pour 685 euros HT.
Document officielLe maire signe une convention de formation avec l'hôpital Novo Nord-Ouest Val-d'Oise pour un agent communal (formation AFGSU niveau 2, septembre-octobre 2023), pour 400 euros nets.
Document officielLe maire signe une convention de formation avec l'Ecole du Bien Naître CCS à Suresnes, pour une formation de monitrice de portage destinée à un agent, du 12 au 14 mai 2025, pour 330 euros net.
Document officielLe maire signe une convention de formation SST (maintien et actualisation des compétences) avec la société FORMATLAN pour un agent communal, le 2 décembre 2022, pour 561 euros HT.
Document officielLe maire signe une convention d'occupation précaire régularisant la mise à disposition d'un studio non meublé pour une redevance mensuelle de 281 euros hors charges, du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2027.
Document officielLe maire signe une convention d'occupation précaire régularisant la mise à disposition d'un appartement F5 communal, pour une redevance mensuelle de 835 euros hors charges, renouvelable annuellement jusqu'à 3 ans.
Document officielLe maire signe une convention d'occupation précaire pour la mise à disposition d'une maison F4 à un particulier, du 1er juin 2023 au 30 mai 2024, renouvelable, pour une redevance mensuelle de 779 euros hors charges.
Document officielLe maire signe une convention d'occupation précaire d'un logement communal F2 au 29 rue des Ecoles, du 31 août 2024 au 30 août 2025, non renouvelable, moyennant une redevance mensuelle de 319 euros hors charges.
Document officielLe maire signe une convention d'occupation précaire d'un appartement F4 communal, rue des Écoles, pour une redevance mensuelle de 826 euros hors charges, renouvelable jusqu'au 31 juillet 2027.
Document officielLe maire signe une convention d'occupation précaire d'un appartement F4 communal, du 12 septembre 2022 au 11 septembre 2023, pour une redevance mensuelle de 760 euros hors charges.
Document officielLe maire signe une convention d'occupation précaire d'un appartement F2 appartenant à la commune, du 17 décembre 2024 au 16 décembre 2025, renouvelable jusqu'à trois ans, moyennant une redevance mensuelle de 394 euros hors charges.
Document officielLe maire signe une convention d'adhésion avec la Fédération départementale des centres sociaux du Val d'Oise pour l'année 2022, pour deux maisons de quartier de la commune, sur la base de montants prévisionnels.
Document officielLe maire signe une convention d'adhésion au service de paiement en ligne PAYFIP avec la DGFIP, pour le paiement par carte bancaire et prélèvement unique des recettes locales sur internet, pour une durée indéterminée.
Document officielLe maire signe une convention avec une personne physique pour la présentation d'une exposition à la bibliothèque Albert Camus, du 28 novembre au 2 décembre 2023, pour 350 € TTC.
Document officielLe maire signe une convention avec une compagnie de théâtre pour deux représentations d'une lecture performée à la bibliothèque Albert Camus, pour 560 € HT plus 20 € HT de transport par lecture.
Document officielLe maire signe une convention avec un écrivain public numérique pour des permanences hebdomadaires à la Maison de la Challe, du 14 septembre 2023 au 27 juin 2024, pour un montant de 4 950 € net.
Document officielLe maire signe une convention avec un écrivain numérique pour des permanences du 6 janvier au 3 juillet 2025, pour un montant de 2 850 € net. Régularisation d'une décision antérieure.
Document officielLe maire signe une convention avec l’association Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence du Val d’Oise pour réviser des vélos et participer à des animations vélo en 2022, pour 2 655 €.
Document officielLe maire signe une convention avec l’association NIL ADMIRARI pour le spectacle « La Coupe des Rubafons » de la compagnie LES RUBAFONS, le 9 juillet 2022 au parc urbain, pour 1 500 €.
Document officielLe maire signe une convention avec le Syndicat mixte du bassin de l'Oise en Val d'Oise pour l'animation, la valorisation, la gestion des itinéraires de randonnée le long de l'Oise et le diagnostic des haltes fluviales, du 24 avril 2023 au 31 mars 2024.
Document officielLe maire signe une convention avec le Département du Val d'Oise pour une subvention maximale de 13 000 euros destinée à la Journée bien-être et aux ateliers annuels pour seniors, financée par la Conférence des financeurs.
Document officielLe maire signe une convention avec le Département du Val d'Oise pour la mise à disposition de la Maison des Services au Public, du 15 juin 2024 au 14 juin 2029, moyennant un loyer annuel hors charges.
Document officielLe maire signe une convention avec le Centre interdépartemental de gestion de la Grande Couronne pour le remboursement de la rémunération des médecins du conseil médical et des expertises médicales, selon le nombre de dossiers présentés.
Document officielLe maire signe une convention avec le Centre de Formation Collot pour une formation destinée à deux agents communaux, le 2 novembre 2023 à Ennery, pour 541,68 euros net.
Document officielLe maire signe une convention avec la société Qualiconsult pour le remplacement des menuiseries extérieures de l'école maternelle La Challe, pour un montant de 8 000 € HT réparti sur quatre tranches.
Document officielLe maire signe une convention avec la société JM PRESTATION pour la location de matériel et l'intervention d'un prestataire lors de la Fête du jeu du 25 mai 2024 à l'Espace des Calandres.
Document officielLe maire signe une convention avec la société FOOTSTYLE pour trois démonstrations et trois initiations de freestyle football, breakdance et BMX, avec un show final, le 15 avril 2023 au gymnase de la Butte.
Document officielLe maire signe une convention avec la société Digi-Sports Paris pour une animation sur Mur Digital Standard au Centre de loisirs Jeannette Largeau le 29 juin 2022, pour 513,50 € HT.
Document officielLe maire signe une convention avec la société Cabinet Gestion Immobilière Moderne pour l'élimination de graffitis sur 3 m², au tarif de 5 € le m², soit 15 € net. Les recettes sont prévues au budget.
Document officielLe maire signe une convention avec la société CTR pour analyser et optimiser les charges sociales et crédits d'impôts liés à l'emploi. Rémunération fixée à 35 % des économies réalisées, plafonnée à 39 999 euros HT.
Document officielLe maire signe une convention avec la société BatiPlus Contrôle pour un contrôle technique lors de l'aménagement d'un parvis d'accès au groupe scolaire Simone Veil, pour 3 200 € HT.
Document officielLe maire signe une convention avec la société BatiPlus Contrôle pour la coordination sécurité et protection de la santé sur le chantier d'aménagement d'un parvis au groupe scolaire Simone Veil, pour 2 860 euros HT.
Document officielLe maire signe une convention avec la direction départementale de l'éducation nationale du Val-d'Oise pour l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap pendant la pause méridienne dans le premier degré, pour une durée indéterminée.
Document officielLe maire signe une convention avec la compagnie de théâtre DESIRADES pour une lecture de textes à la bibliothèque Albert Camus le 5 novembre 2022, pour 280 € HT.
Document officielLe maire signe une convention avec la Région Île-de-France accordant une subvention de 10 000 € maximum pour la création d'une station de musculation et street work out, sous condition de recrutement d'un stagiaire ou alternant.
Document officielLe maire signe une convention avec la Ligue de l'Enseignement du Val d'Oise pour une formation BAFA de 20 stagiaires du 14 au 21 avril 2024. Coût net de 4 600 euros à la charge de la commune ; 1 000 euros restent à la charge des stagiaires.
Document officielLe maire signe une convention avec la CACP et les communes membres pour mutualiser les logiciels et bases de données du réseau des bibliothèques de Cergy-Pontoise, à compter du 1er janvier 2023. Le coût est réparti entre les 13 communes selon le nombre d'abonnés inscrits.
Document officielLe maire signe une convention avec l'organisme Omnicité et un prestataire pour 12 séances de coaching destinées aux demandeurs d'emploi de la MIEM, du 12 septembre au 12 décembre 2022, pour 1 512 euros TTC.
Document officielLe maire signe une convention avec l'association Teddy Bears Baseball Club pour une animation de baseball lors de la fête du jeu du 27 mai 2023, pour 150 euros net.
Document officielLe maire signe une convention avec l'association Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence du Val d'Oise pour l'animation d'un marché solidaire place Aimé Césaire, deux fois par mois, à compter du 1er janvier 2022, pour un an renouvelable tacitement sans excéder trois ans.
Document officielLe maire signe une convention avec l'association Raid Aventure Organisation pour l'action « Prox' » du 14 février 2024 à Eragny-sur-Oise, pour 4 005 € nets, régularisant une convention antérieure.
Document officielLe maire signe une convention avec l'association Protection Civile du Val d'Oise pour un dispositif prévisionnel de secours lors du Tournoi des 3 Ballons au gymnase de la Butte, le 30 juin 2023, pour 788 euros net.
Document officielLe maire signe une convention avec l'association Protection Civile du Val d'Oise pour un dispositif prévisionnel de secours lors du Cross Terre de jeux au stade Louis Larue, le 7 avril 2023, pour 620 € net.
Document officielLe maire signe une convention avec l'association Protection Civile du Val d'Oise pour la mise en place d'un dispositif prévisionnel de secours lors du Diver'stival du 6 juillet 2024, pour un montant de 602,15 € net.
Document officielLe maire signe une convention avec l'association Nil Admirari pour la représentation de cinq spectacles et d'un spectacle supplémentaire dans le cadre du Diver'stival 2023, pour 2 000 € net.
Document officielLe maire signe une convention avec l'association Madani Compagnie pour sept représentations d'un spectacle et des ateliers associés, pour un montant de 2030 euros HT.
Document officielLe maire signe une convention avec l'association Créadiffusion pour l'organisation du spectacle « Humains » le 12 décembre 2025 au Théâtre La Fabrik'.
Document officielLe maire signe un protocole partenarial 2022-2026 avec l'association Convergences Emploi Cergy pour le plan local d'insertion et d'emploi à Eragny, et régularise cette signature. La commune s'engage à verser une subvention.
Document officielLe maire signe un protocole d'accord avec l'association CODEVOTA-FNCTA CD 95 et la Compagnie Hubert Jappelle pour organiser le 6ème Festival de Théâtre Amateur au Théâtre de l'Usine, du 24 au 26 mars 2023, pour 1 100 € net.
Document officielLe maire signe un marché multi-services avec l'association ADETHE, d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023, pour l'entretien des locaux et la main-d'œuvre de restauration scolaire, entre 125 000 € HT minimum et 400 000 € HT maximum.
Document officielLe maire signe un marché de travaux avec la société IE-PRO pour la réfection des sols de la crèche collective, incluant le retrait partiel de sols amiantés, pour 129 155 euros HT sur 26 semaines.
Document officielLe maire signe un marché de nettoiement manuel et mécanisé de la voirie avec la société TV NET, pour un an renouvelable une fois, à compter du 5 septembre 2022.
Document officielLe maire signe un marché avec la société Artemis LDE pour la fourniture et la livraison de livres aux écoles maternelles et élémentaires, pour un an, dans la limite de 20 000 € HT par an.
Document officielLe maire signe un marché avec la SARL Jullien pour fournir et poser une structure de jeux et déplacer une autre structure au centre de loisirs Jeannette Largeau, pour 47 205,40 € HT, délai de 3 mois.
Document officielLe maire signe un contrat général de représentation avec la SACEM pour la diffusion de musique de sonorisation à la ludothèque, du 1er décembre 2023 au 30 novembre 2024.
Document officielLe maire signe un contrat de services avec la société Gallimedia pour l'hébergement, la maintenance et l'accompagnement du site internet de la commune, à compter du 1er janvier 2023 pour un an renouvelable.
Document officielLe maire signe un contrat de services avec la société ChronoServices – IN Groupe pour la délivrance et la gestion de cartes à puces du chronographe électronique de contrôle des transports routiers, pour 5 ans renouvelables.
Document officielLe maire signe un contrat de réservation d'un séjour au camping Le Marqueval, du 18 au 19 juillet 2025, pour les animations sportives de juillet.
Document officielLe maire signe un contrat de régie publicitaire et un contrat de location longue durée de véhicule pour la régie publicitaire exclusive d'un véhicule, pour trois ans, avec deux sociétés.
Document officielLe maire signe un contrat de régie pour la mise en place scénique et la programmation des shows du Diver'stival le 23 septembre 2023, pour 550 € net.
Document officielLe maire signe un contrat de prêt de 1 000 000 euros sur 20 ans auprès de La Banque Postale pour financer des investissements du budget principal.
Document officielLe maire signe un contrat de prestations avec un intervenant privé pour des ateliers mémoire destinés aux personnes âgées, une séance par semaine, à 110 € net par séance, à compter du 1er janvier 2023.
Document officielLe maire signe un contrat de prestations avec le Comité régional Île-de-France Sport Pour Tous pour un programme de prévention des chutes destiné aux plus de 55 ans, 24 séances de novembre 2022 à juin 2023.
Document officielLe maire signe un contrat de prestation de peinture à l'accueil de loisirs Le Grillon, du 15 au 31 octobre 2024, pour un montant de 2 175 € net.
Document officielLe maire signe un contrat de prestation avec une société et une écrivaine publique pour des permanences hebdomadaires d’écrivain public numérique à la MIEM, du 3 janvier au 27 juin 2022, pour 2 772 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat de prestation avec une artiste pour une animation Afrovibe à la Maison de la Challe le 5 mai 2023, pour 60 euros net.
Document officielLe maire signe un contrat de prestation avec le Comité régional Ile-de-France Sport pour tous pour des ateliers hebdomadaires de gymnastique adaptée de prévention des chutes seniors, de mars à juin 2024, pour 1 150 euros net.
Document officielLe maire signe un contrat de prestation avec la société ZE FAB TRUCK pour trois ateliers de sensibilisation à la création numérique en février et mars 2023, pour 850 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat de prestation avec la société ZE FAB TRUCK pour des ateliers de découverte de fabrication numérique à la MIEM les 16 et 23 juillet 2022, pour 1 000 euros TTC.
Document officielLe maire signe un contrat de prestation avec la société SFAPA pour la mise en place d'un petit train au marché de Noël du 10 décembre 2022, pour 2 346,60 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat de prestation avec la société PRO J pour trois ateliers de coaching d'insertion professionnelle destinés aux demandeurs d'emploi, à la Maison de la Challe.
Document officielLe maire signe un contrat de prestation avec la société Omnicité pour des permanences d'écrivain public à la MIEM, de janvier à juin 2023, pour 2 394 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat de prestation avec la société Omnicité et une coach-consultante pour deux ateliers de coaching destinés aux demandeurs d'emploi du premier semestre 2023, pour 1 800 euros TTC.
Document officielLe maire signe un contrat de prestation avec la société Atcoda pour animer trois ateliers pendant l'opération Vive l'été, les 13, 20 et 27 juillet 2023, au Parc urbain.
Document officielLe maire signe un contrat de prestation avec la société Artistes Conseils – Groupe DM pour un spectacle « Bullriders » à la salle des Calandres le 21 juin 2023, pour 3 480 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat de prestation avec la SARL Olgame pour la mise en place d'un bivouac famille à Longuesse, dans le cadre de Vive l'été, du 10 au 11 juillet 2023, pour 900 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat de prestation avec l'association Paris Conteurs pour une soirée conte destinée au public familial à la Maison des Dix Arpents le 17 février 2023, pour 650 euros nets.
Document officielLe maire signe un contrat de prestation avec l'association Comédie des Ondes pour un spectacle le 11 février 2023 à la salle Victor Jara, Maison de la Challe, pour 1 196,09 € HT.
Document officielLe maire signe un contrat de prestation avec l'association CERGY STYLE pour des ateliers d'initiation Hip Hop dans les Centres Sociaux, du 21 septembre 2022 au 21 juin 2023, pour 1 650 euros net.
Document officielLe maire signe un contrat de maîtrise d'œuvre avec la société AXL pour créer un cheminement piéton devant l'école Simone Veil, en vue de son extension. Montant : 23 000 € HT.
Document officielLe maire signe un contrat de maintenance et de téléassistance du système RFID de la bibliothèque Albert Camus avec la société NEDAP France, pour 12 mois à compter du 1er janvier 2024, renouvelable.
Document officielLe maire signe un contrat de maintenance et d'assistance à l'utilisation de progiciels avec la société CIRIL Group pour 2023, reconductible tacitement jusqu'à quatre fois, pour 15 349 € HT la première année.
Document officielLe maire signe un contrat de maintenance du progiciel de gestion des élections avec la société Logitud Solutions, à compter du 1er janvier 2025, pour un an reconductible deux fois.
Document officielLe maire signe un contrat de maintenance du matériel audiovisuel de la salle Micro-folie de la bibliothèque Albert Camus avec la société SIGNAL.FR, pour 36 mois à compter du 1er janvier 2024, renouvelable par tacite reconduction.
Document officielLe maire signe un contrat de maintenance des panneaux lumineux de sécurité avec la société Lumiplan Ville pour deux panneaux, pour un an renouvelable jusqu'à cinq ans. Montant de la première année : 3 398,90 € HT.
Document officielLe maire signe un contrat de maintenance des installations d'alarme intrusion dans 31 bâtiments communaux avec la société TT Sécurité Le Concept, pour un an renouvelable une fois.
Document officielLe maire signe un contrat de maintenance de deux bornes interactives avec la société IPM France, suite au changement de logiciel de gestion des inscriptions en crèche, pour trois ans.
Document officielLe maire signe un contrat de maintenance annuel du progiciel ATAL II et E-ATAL avec la société Berger-Levrault, pour 2025, reconductible tacitement jusqu'à trois ans.
Document officielLe maire signe un contrat de location longue durée de trois terminaux de paiement par carte pour les centres de vacances, le cimetière, le centre social et la ludothèque, pour 48 mois.
Document officielLe maire signe un contrat de location longue durée avec la société Préfiloc pour un terminal de paiement électronique destiné aux régies de la commune, pour deux ans.
Document officielLe maire signe un contrat de location d'une pelle mécanique 8,5 tonnes avec la société Mecaloc TP pour la période du 9 au 11 avril 2025, pour un montant de 1 177,68 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat de location d'une pelle compacte avec la société Mecaloc TP, pour des travaux dans diverses rues de la commune, à compter du 7 août 2023.
Document officielLe maire signe un contrat de location d'une pelle avec la société Mecaloc TP pour la période du 19 au 21 novembre 2024, pour un montant de 1 165,68 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat de location d'une pelle 5 tonnes avec la société Mecaloc TP pour les 2 et 3 octobre 2024, pour 388,80 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat de location d'un échafaudage roulant 9 m auprès de la société LOXAM RENTAL, pour une intervention à Eragny le 12 mai 2025.
Document officielLe maire signe un contrat de location d'un bus sans chauffeur auprès de la société Lambert Locations, du 18 juin au 31 juillet 2022, suite à l'accident du véhicule habituel.
Document officielLe maire signe un contrat de location avec la société Mecaloc TP pour une pelle 8,5T avec trois godets et un brise-roche hydraulique, utilisés à Eragny-sur-Oise du 4 au 6 mars 2024.
Document officielLe maire signe un contrat de location avec la société Kiloutou pour deux engazonneuses autotractées au parc du Colonel Beltrame, du 4 au 8 avril 2023, pour 1 038,96 € HT.
Document officielLe maire signe un contrat de fourniture de repas en liaison froide avec la société Sorest pour les crèches communales, du 3 juillet au 15 septembre 2023, non renouvelable, aux tarifs unitaires fixés par le contrat.
Document officielLe maire signe un contrat de cession avec une société néerlandaise pour un spectacle musical lors de la Fête de la musique du 21 juin 2025, pour 3 908 euros TTC.
Document officielLe maire signe un contrat de cession avec la société ZAP pour la représentation du spectacle « Scapin » de Molière le 11 octobre 2024 au Théâtre de l'Usine, pour 3 028,61 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat de cession avec la société La Lune dans les Pieds pour la représentation du spectacle « Les Voyages fantastiques » le 10 octobre 2025 au Théâtre La Fabrik'.
Document officielLe maire signe un contrat de cession avec la compagnie Levez le Rideau ! pour un spectacle de Noël à la crèche familiale le 8 décembre 2022, pour 370 € net.
Document officielLe maire signe un contrat de cession avec la compagnie Cercle de feu pour un spectacle au Parc urbain le 5 juillet 2024, dans le cadre de Diver'stival, pour 2 321 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat de cession avec la Compagnie Princesse Moustache pour la représentation du spectacle « Rudolph, un conte musical de Noël » le 5 janvier 2024 au centre de loisirs le Grillon, pour 896,75 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat de cession avec l'association « La Famille » pour un spectacle au parc urbain le 22 juillet 2023, dans le cadre des activités Vive l'été, pour 1 330 € HT.
Document officielLe maire signe un contrat de cession avec l'association « Graines de mouvement » pour la représentation du spectacle « J'ai le droit ! » le 30 novembre 2022 à la salle Victor Jara, pour 1 386,40 € net.
Document officielLe maire signe un contrat de cession avec l'association Lomalamal pour la représentation artistique « Focus » le 27 juillet 2024 au Parc urbain, pour 2 495 € net.
Document officielLe maire signe un contrat de cession avec l'association Les Entêtés pour la représentation du spectacle « SOLEO » au Théâtre de l'Usine le 13 octobre 2023, pour 3 171 € HT. Les crédits seront prévus au budget.
Document officielLe maire signe un contrat de cession avec l'association La Tiote Production pour un spectacle à la Maison de la Challe le 17 novembre 2023, pour 2 927,60 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat de cession avec l'association Contrepied Productions pour la représentation du spectacle « La Cigale et la Fourmi et Autres Fables » le 27 septembre 2024 au Théâtre de l'Usine, pour 2 215,97 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat de cession avec l'association Arts & Muses pour un ciné-concert à partir d'un film de Max Linder, à la Maison de la Challe le 23 septembre 2023, pour 1 940 € net.
Document officielLe maire signe un contrat d'un an avec la société 3DDI pour la dératisation et la désinsectisation des bâtiments communaux et la dératisation des berges de l'Oise, renouvelable trois fois par tacite reconduction.
Document officielLe maire signe un contrat d'hébergement et de maintenance avec la société SYNBIRD SAS pour un abonnement de prise de rendez-vous en ligne pour passeports et cartes d'identité, durée deux ans renouvelable.
Document officielLe maire signe un contrat d'entretien préventif et de dépannage des rideaux, portails et barrières des bâtiments communaux avec la société ATL FERMETURES, pour un an renouvelable deux fois.
Document officielLe maire signe un contrat d'entretien et de nettoyage des toitures, couvertures, chéneaux et gouttières des bâtiments communaux avec la société PRO ETANCHE, à compter du 1er octobre 2024, pour un an renouvelable trois fois.
Document officielLe maire signe un contrat d'assurance auprès de la MAIF pour couvrir les risques des activités organisées par la commune lors du Téléthon 2022 les 2 et 3 décembre, pour 30 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat d'animation sur la préservation de la nature en milieu urbain et la biodiversité, pour la manifestation « Jardins et Nature en fête » du 4 mai 2024 à Eragny, pour 1 400 euros net.
Document officielLe maire signe un contrat d'abonnement d'un an au service Fast de transmission des actes administratifs à la préfecture, pour 479 euros HT.
Document officielLe maire signe un contrat confiant à la société LVC Communication la régie publicitaire du journal municipal « Eragny le mag » (4 numéros par an) pour un an, renouvelable une fois, avec une redevance de 60 % pour la commune.
Document officielLe maire signe un contrat avec une intervenante pour un atelier d'écriture de haïkus le 16 juillet 2022, dans le cadre de l'été au parc urbain, pour 100 euros net.
Document officielLe maire signe un contrat avec un prestataire pour des ateliers maquillage lors du Diver'stival, le 2 juillet 2022, pour 300 euros net.
Document officielLe maire signe un contrat avec un prestataire pour des ateliers magie et danse dans le cadre de l'accompagnement à la scolarité, pour 1 155 euros net.
Document officielLe maire signe un contrat avec un intervenant extérieur pour des ateliers de capoeira dans le cadre de l'accompagnement à la scolarité, du 7 novembre au 12 décembre 2022, pour 630 € net.
Document officielLe maire signe un contrat avec l’association Eclat de Rire pour des animations d’éveil musical les 29 juin et 2 juillet 2022 au Parc urbain, pour 490 euros.
Document officielLe maire signe un contrat avec les Editions Albert René pour une exposition « Le Tour de Gaule d'Astérix » à la Bibliothèque Albert Camus, du 1er au 19 octobre 2024, pour 50 euros HT.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société TV NET pour l'enlèvement des graffitis, de l'affichage sauvage et le nettoyage du domaine public et privé de la ville, pour un an renouvelable une fois.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société Swank Films Distribution France pour la projection du film « Spider-Man : No way home » au Parc urbain le 7 juillet 2023, pour 495 € HT.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société Swank Films Distribution France pour la projection du film « Baby Boss 2 » le 24 février 2023 à la Maison de la Challe.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société Studio Tralalaire pour un spectacle de Noël le 23 novembre 2022 à la salle Victor Jara, pour 785 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société Standby-Mercura pour trois contrôles périodiques du cinémomètre laser de la police municipale, sur trois ans, pour 1 571 euros HT.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société Simul et Singulis pour un spectacle intitulé « Contes d'ailleurs », le 25 août 2022, salle Victor Jara, pour 250 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société Scène et Public pour la représentation du spectacle « Vipère au Poing » le 22 novembre 2024 au Théâtre de l'Usine, pour 3 488,40 € HT.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société SWANK FILMS DISTRIBUTION FRANCE pour la projection du film « Super Mario Bros » le 19 avril 2024 à la Maison de la Challe, pour 270 € HT.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société SVP pour des prestations téléphoniques d'information, d'aide à la décision et de soutien opérationnel aux services, à compter du 1er janvier 2024, pour un an renouvelable deux fois.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société STPEE pour l'entretien de l'éclairage public et sportif, et la pose et dépose des illuminations de fin d'année, pour un an.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société Productions Freddy Hanouna pour la représentation du spectacle « Le Cabaret des Bulles » le 5 juillet 2024 à la Maison de la Challe, pour 1 421,80 € HT.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société Prodexion pour la représentation d'un spectacle le 22 septembre 2023 à la Maison de la Challe, dans le cadre du Diver'stival, pour 1 489,57 € HT.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société Perin Télésurveillance pour la télésurveillance des bâtiments communaux, à compter du 1er août 2023, pour 5040 euros HT par an.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société OSNY Voyages pour l'achat de quatre billets d'avion aller-retour Paris-Pointe-à-Pitre au titre des congés bonifiés d'un agent communal, pour un montant de 5 364,48 € net, et autorise le paiement.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société Music Partner's pour la présence d'un comédien en Père Noël lors du marché de Noël du 10 décembre 2022, pour 504 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société La Lune dans les Pieds pour la représentation du spectacle « Mental Expert » au Théâtre de l'Usine le 2 décembre 2022.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société LOCALNOVA pour la mise à disposition d'outils budgétaires en mode hébergé jusqu'au 31 décembre 2027, renouvelable trois fois par tacite reconduction.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société Korporate pour la mise en place de personnel de sécurité lors du marché de Noël les 9 et 10 décembre 2022, pour 1 027,80 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société Kif-Kif Bledi Prod pour un spectacle de danse participatif à la Bibliothèque Albert Camus le 16 décembre 2023, pour 1 600 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société JGS Conseils pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur un accord-cadre de travaux, maintenance et entretien des bâtiments communaux, pour un an renouvelable trois fois.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société Eurodrop pour un spectacle pyrotechnique au marché de Noël, place de la Challe, le 10 décembre 2022, pour 3 100 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société Etincelle pour un spectacle à la salle Victor Jara le 2 février 2024, pour 4 094 euros TTC.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société DEMAY pour l'entretien de la sirène nationale du groupe scolaire Henri Fillette Haut, pour un an renouvelable, pour 178 euros HT la première année.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société Coopéria pour une animation Espace Game Géant le 27 mai 2023 à la salle des Calandres, dans le cadre de la fête du jeu, pour 3 768 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société Citae pour un accompagnement en accessibilité des 36 établissements recevant du public de la commune, pour 29 040 euros HT et une durée d'environ 15 semaines.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société Citae pour réaliser les plans de 33 bâtiments communaux recevant du public, jusqu'en décembre 2024, pour 38 812,50 euros HT.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société BL Education pour un atelier de bandes dessinées au centre de loisirs du Grillon le 1er mars 2023.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société BL EDUCATION pour une initiation à la programmation robotique destinée à 30 participants au centre de loisirs le Grillon, pour 298,80 euros.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société Arpège pour l'acquisition d'un nouveau logiciel Concerto 7, sa maintenance et son fonctionnement, pour 7 308,14 € TTC la première année.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société Agysoft pour la mise à disposition du progiciel de gestion des marchés publics Marco en mode SaaS, pour trois ans à compter du 21 avril 2024.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société Adelyce pour un accès à une plateforme de suivi de la masse salariale du CCAS, pour trois ans.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société AGRO QUALITY CONSULTING FRANCE pour des prélèvements et analyses bactériologiques dans les restaurants scolaires, le centre de loisirs, la crèche et la Maison de la Petite Enfance, pour 12 mois renouvelables, à 5 232,60 € TTC par an.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société AGENCE N pour la représentation d'un concert en terrasse d'été le 19 juillet 2024 à Eragny-sur-Oise, pour 595,26 € HT.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société AGENCE N pour l'organisation d'un concert au Parc et Maison Bernardin de Saint Pierre le 12 août 2022, pour 420 euros TTC. Les crédits sont prévus au budget.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société AEDA Spectacles pour la représentation du spectacle Marie-Laure Célisse Quartet à La Fabrik' le 11 avril 2025, pour 2 640 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat avec la société 2 Lives pour une animation vidéoludique à la salle des Calandres le 27 mai 2023, pour 1 164 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat avec la SAS LOL PRODUCTIONS pour la représentation d'un spectacle le 23 décembre 2023 à la Maison de la Challe, pour 1 706,16 € HT.
Document officielLe maire signe un contrat avec la SAS DIALSHOW pour un spectacle « DISCO FIESTA » lors de la fête de la musique du 21 juin 2024 à la salle des Calandres.
Document officielLe maire signe un contrat avec la SARL « La Ferme de Tiligolo » pour un spectacle le 16 novembre 2023 à la salle des Calandres, pour 493 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat avec la Fédération de Paris de la Ligue de l'Enseignement pour des formations et animations pédagogiques sur la prévention du harcèlement scolaire à Eragny, pour 2 435 euros net.
Document officielLe maire signe un contrat avec la Compagnie du Loup-Ange pour la représentation d'un spectacle au Théâtre La Fabrik'le 7 novembre 2025, pour 3 747,20 € net.
Document officielLe maire signe un contrat avec la Compagnie Maya pour la représentation du spectacle « Petite Marmotte sous la neige » le 30 décembre 2024 à la Maison des Dix Arpents, pour 531 € HT.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association Éclat de Rire pour un spectacle le 20 juillet 2023 et des animations de chants le 27 juillet 2023 au parc urbain, pour 410 euros net.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association « TURKI MIKI » pour un atelier de 2 heures sur l'art du parfumeur le 21 juillet 2023, dans le cadre de Vive l'été, pour 320 euros net.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association « MANEAA'S RITUALS & FREQUENCIES » pour des ateliers sportifs (renforcement musculaire, Cardio-Boxing, Stretching, Zumba) du 13 septembre au 16 décembre 2022 à la Maison de la Challe, pour 720 € net.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association « Les Amis du Fan Club Tony Gama » pour une animation musicale d'un thé dansant à la salle des Calandres le 30 mars 2023, pour 470 euros nets.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association « Le Stud' du Garage » pour une prestation musicale le 21 juillet 2022 dans le Parc Urbain, dans le cadre de Vive l'été, pour 600 € net.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association Théâtre Uvol pour un spectacle de théâtre forum le 7 novembre 2024 à la salle des Calandres, pour 1 900 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association Patiss Light pour animer un atelier « Poiriers individuels » le 26 décembre 2023 à la Maison des Dix Arpents, pour 282 € net.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association Patiss Light pour animer un atelier pâtisserie le 30 octobre 2024 à la Maison des Dix Arpents, dans le cadre de la programmation famille.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association PATISS LIGHT pour animer deux ateliers pâtisserie au Parc urbain les 12 et 26 juillet 2023, pour 640 euros net.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association Olympio pour deux journées d'animation au lycée Auguste Escoffier : sensibilisation aux stéréotypes sexués (15 décembre 2022) et savoir-être et emploi (11 janvier 2023), pour 1 972,80 € TTC.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association Muay Thai Attitude pour des activités de sport de contact à la Maison de la Challe, du 4 octobre au 13 décembre 2022, dans le cadre de l'accompagnement à la scolarité, pour 815 euros net.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association MANEAA'S RITUALS & FREQUENCIES pour des ateliers sportifs aux Centres Sociaux, de janvier à juin 2023, pour 1 530 euros net.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association MANEAA'S RITUALS & FREQUENCIES pour des ateliers bien-être les 1er et 8 juin 2023, dans le cadre du REAAP, pour 180 € net.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association Le Bureau du Classique pour un spectacle musical duo cornet-accordéon le 19 août 2022 à la Maison Bernardin de Saint Pierre, pour 700 euros nets.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association Le Bois Gourmand pour deux animations sur les plantes et la vie du sol au parc urbain le 13 juillet 2022 pour 90 euros.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association Lapsus Vivendi pour deux spectacles au Parc urbain les 22 et 23 septembre 2023, dans la programmation Diver'stival, pour 3 000 € net.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association La Main Bleue pour des ateliers et rencontres culturelles d'une résidence artistique, de novembre 2022 à juillet 2023, pour 6 000 € net.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association La Ferme d'Ecancourt pour une animation de ferme éphémère et un stand sur le thème du mouton à laine, lors de la manifestation Jardin et Nature du 4 mai 2024.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association La Farandole des contes pour un spectacle de conte le 24 septembre 2022 à la salle Victor Jara, pour 569,10 euros TTC.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association La Compagnie de l'Eléphant pour six représentations du spectacle « Titi tombe, Titi tombe pas » les 9 et 10 décembre 2024 à la Maison de la Challe, pour 8 982,40 € net.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association La Compagnie de l'Eléphant pour six représentations du spectacle « Heï Maï Li et ses ciseaux d'argent » les 4 et 5 décembre 2023, à la Maison de la Challe, pour 5 400 € net. Décision régularisant un contrat déjà conclu.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association La Compagnie de l'Eléphant pour la représentation d'un spectacle à la Maison de la Challe les 8 et 9 décembre 2025, pour 6 932 euros net.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association L'Eblouie pour la représentation d'un labyrinthe sonore et sensoriel à la crèche familiale le 22 juin 2023, pour 498 euros net.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association Karaté Club Éragny pour des ateliers d'initiation au karaté à la Maison de la Challe, du 6 octobre au 15 décembre 2022, dans le cadre de l'accompagnement à la scolarité, pour 360 euros net.
Document officielLe maire signe un contrat avec l'association Compagnie Bon Bah C'est Cool pour un spectacle au Théâtre de l'Usine le 7 février 2025, pour 2 580 € net.
Document officielLe maire signe un contrat avec Les Ecuries de Captain Brown pour la location de six poneys destinés à des baptêmes lors du marché aux fleurs du 10 mai 2025 à Eragny.
Document officielLe maire signe un contrat avec La Poste permettant le paiement différé des produits et services éligibles, pour une durée indéterminée à compter de la signature.
Document officielLe maire signe un bon de commande avec la société Docapost Fast pour l'abonnement au service Fast-actes, permettant la télétransmission des actes à la préfecture pendant 12 mois à compter du 1er janvier 2023.
Document officielLe maire signe un avenant à la convention tripartite de formation professionnelle avec CY Cergy Paris Université et une stagiaire. La date de début de la formation passe du 3 au 10 septembre 2024. Sans incidence financière.
Document officielLe maire signe un avenant à la convention avec l'association Le Pinceau Mille Pattes pour un atelier d'éveil artistique reporté au 21 novembre 2023 en crèche collective, sans incidence financière sur le montant initial.
Document officielLe maire signe un avenant sans incidence financière au contrat de l'association Eclat de Rire pour reporter une représentation de contes musicaux au 23 septembre 2023, initialement prévue le 1er juillet et annulée pour raisons de sécurité.
Document officielLe maire signe un avenant n°1 à la convention de mise à disposition gratuite du Théâtre de l'Usine avec la Compagnie chorégraphique Marie-Laure Gilberton, ajoutant une clause sur le nettoyage des locaux et l'achat des consommables par l'association.
Document officielLe maire signe un avenant n°1 au lot n°2 « Mobilier administratif » de l'accord-cadre de mobilier scolaire avec la société MBS. Il supprime la retenue de garantie de 5 % par correction d'une erreur matérielle, sans incidence financière.
Document officielLe maire signe un avenant n°1 au contrat « Dommages aux biens » avec la SMACL pour prendre en compte les nouveaux risques du patrimoine communal, ce qui augmente la cotisation de 3 933,76 € HT.
Document officielLe maire signe un avenant n°1 au contrat de services avec la société Gallimedia : changement d'adresse du siège et hausse des tarifs d'hébergement et maintenance au 1er janvier 2025, pour 8 190,86 € TTC.
Document officielLe maire signe un avenant n°1 au contrat d'abonnement de chauffage avec la société Cenergy pour le nouveau groupe scolaire Simone Veil, à compter du 1er août 2022, sans autre modification du contrat initial.
Document officielLe maire signe un avenant de transfert du marché multi-services (entretien des locaux et main d'œuvre restauration collective) de l'association ADETHE vers l'association VIES 95, suite à une fusion-absorption, sans incidence financière.
Document officielLe maire signe un avenant avec l'association Nil Admirari reportant au 23 septembre 2023 les spectacles du Diver'stival 2023, sans incidence financière, suite aux violences urbaines de juin 2023.
Document officielLe maire signe un avenant avec l'association Man D'Dappa reportant au 24 septembre 2023 le spectacle Swing'Gomme, initialement prévu le 1er juillet 2023, sans incidence financière.
Document officielLe maire signe un avenant au contrat de prévoyance maintien de salaire avec la Mutuelle Nationale Territoriale, portant le taux de cotisation à 3,24 % à compter du 1er janvier 2023.
Document officielLe maire signe un avenant au contrat de cession avec la société Scène et Public pour le spectacle « Vipère au Poing » du 22 novembre 2024. L'avenant modifie seulement les modalités de paiement, sans incidence financière.
Document officielLe maire signe un accord-cadre à bons de commande avec la société ALDA MAJUSCULE pour fournitures de bureau (lot 1) et fournitures scolaires et didactiques (lot 2), pour un an reconductible une fois.
Document officielLe maire signe un accord-cadre avec la société Convivio-EVO pour la fourniture et la livraison de repas et goûters en liaison froide aux écoles et centres de loisirs, en groupement avec la commune de Boisemont, pour un an reconductible jusqu'à quatre ans.
Document officielLe maire signe trois conventions de mise à disposition gratuite de salles de la Maison de la Challe à des associations culturelles, pour une durée d'un an à compter du 1er septembre 2022.
Document officielLe maire signe régularisation d'une convention avec l'association Jazz au Fil de l'Oise pour deux concerts pédagogiques en novembre 2022, pour 4 000 € net.
Document officielLe maire signe quatre conventions de mise à disposition gratuite de locaux du gymnase de la Cavée au profit d'associations sportives, pour un an à compter du 1er septembre 2022.
Document officielLe maire signe les marchés d'acquisition de véhicules neufs : deux utilitaires polybennes avec reprise de deux anciens véhicules (lot 1) et un 4x4 hybride pour la police municipale (lot 2), pour un total engagé de 133 014,11 euros HT.
Document officielLe maire signe le marché de travaux de remplacement des menuiseries extérieures des logements Pablo Neruda, attribué à la société AFD pour 155 752,20 € HT.
Document officielLe maire signe le marché de travaux de remplacement des menuiseries extérieures des logements Le Bois avec la société Aluminium Fabrication Diffusion, pour 99 302,00 euros HT.
Document officielLe maire signe le marché de travaux d'entretien, maintenance et réparation des aires de jeux des établissements petite enfance et enfance avec la SARL Jullien, pour trois ans, pour un montant maximum de 99 000 € HT.
Document officielLe maire signe le marché de travaux avec la société Polytan France pour créer trois terrains de basket 3x3 au stade de la Cavée, pour 140 499,95 euros HT, délai de 5 mois.
Document officielLe maire signe le marché de remplacement des menuiseries extérieures de l'école maternelle de la Challe avec la société CRM, pour 4 ans, tranche ferme et tranches optionnelles.
Document officielLe maire signe le marché de maîtrise d'œuvre avec la société Tessier Poncelet Architectes pour la construction de vestiaires et d'un club house au parc des sports Louis Larue, pour 96 500 euros HT, sur un délai de deux ans.
Document officielLe maire signe le marché de fourniture et pose des aires de jeux (Maison de la Petite Enfance, squares Le Bois et Prieuré Bernardin de Saint Pierre, école maternelle Pablo Néruda) avec la société Jullien, pour 82 169,66 € HT, délai de 3 mois.
Document officielLe maire signe le marché de fourniture de carburants par cartes accréditives pour la flotte municipale, conclu avec la société WEX Europe Services pour un an renouvelable une fois, à partir du 4 septembre 2023.
Document officielLe maire signe le marché de contrôle, entretien et maintenance des points d'eau incendie avec la société CDA, pour 1 an reconductible deux fois, montant maximum 99 000 euros HT sur la durée totale.
Document officielLe maire signe le contrat n°2212 avec la société Cesam International pour l'animation musicale du repas de fin d'année des séniors, le 4 décembre 2022, pour 870 euros TTC.
Document officielLe maire signe le contrat de maintenance du logiciel Municipol Mobile (gestion terrain de la police municipale, 10 licences) avec la société Logitud Solutions, pour 2023, renouvelable tacitement jusqu'en 2025.
Document officielLe maire signe le bulletin de ré-adhésion de la commune à l'association des archivistes français pour 2023, pour une cotisation de 105 euros net.
Document officielLe maire signe la convention de mise à disposition à titre gratuit du boulodrome et du bungalow du Parc des sports à l'Amicale de la Pétanque d'Eragny, pour un an à compter du 1er septembre 2023.
Document officielLe maire signe l'avenant n°4 au contrat d'assurance « Dommages aux biens » avec la société SMACL assurances, pour tenir compte de la nouvelle superficie du patrimoine communal (57 403 m² au 1er janvier 2023). Les crédits seront prévus au budget.
Document officielLe maire signe l'avenant n°3 au marché de travaux de la Cavée et du gymnase de l'Ormetteau, lot n°17 VRD-Espaces verts, avec la société Colas Ile de France Normandie, pour des travaux supplémentaires sans allongement de durée. Montant de l'avenant : 35 135,20 € HT.
Document officielLe maire signe l'avenant n°3 au contrat d'analyses et d'assistance technique avec la société Silliker SAS, modifiant la tarification des prestations à compter du 1er janvier 2023 pour un montant de 4 281,46 € TTC.
Document officielLe maire signe l'avenant n°2 au groupement de commande avec la société Convivio-EVO pour la fourniture de repas et goûters en liaison froide aux écoles et centres de loisirs d'Eragny-sur-Oise et Boisemont, afin de financer le passage au conditionnement cellulose imposé par la loi Egalim. La durée du marché n'est pas modifiée.
Document officielLe maire signe l'avenant n°2 au contrat de maintenance des panneaux lumineux avec la société Lumiplan Ville, modifiant la révision des prix à compter du 15 juin 2022 pour un montant 2022 de 3 052,92 € HT.
Document officielLe maire signe l'avenant n°1 au marché de réfection des sols de la crèche collective avec retrait partiel de sols amiantés, pour des travaux supplémentaires de siphons et d'escalier, portant le marché à 136 129,50 euros HT sans prolongation de délai.
Document officielLe maire signe l'avenant n°1 au marché de nettoiement de la voirie avec la société TV NET. L'avenant supprime la retenue de garantie de 5 % jugée erronée, sans incidence financière sur le montant du marché.
Document officielLe maire signe l'avenant n°1 au contrat flotte automobile avec la SMACL, qui intègre les modifications de risques de l'exercice 2024 et augmente la cotisation annuelle.
Document officielLe maire signe l'avenant n°1 au contrat d'abonnement de chauffage avec la société Cenergy pour le complexe sportif La Cavée, modifiant la puissance souscrite suite à l'extension du gymnase et corrigeant une température contractuelle.
Document officielLe maire signe deux avenants aux lots 1 et 2 de l'accord-cadre de fournitures de bureau, scolaires et didactiques avec la société ALDA MAJUSCULE. Ils suppriment la retenue de garantie de 5 %, sans incidence financière.
Document officielLe maire signe des conventions de mise à disposition à titre gratuit de la cuisine de la Maison des Dix Arpents avec deux associations, pour un an à compter du 1er septembre 2023.
Document officielLe maire signe avec une habitante une convention pour l'élimination de graffitis sur 40 m² au tarif de 5 € le m², soit 200 € net, recette prévue au budget.
Document officielLe maire signe avec le Groupe France Mutuelle un contrat pour un accord de règlement des cotisations des agents de la ville pour l'année 2023. Les crédits seront prévus au budget.
Document officielLe maire signe avec la société NEDAP une convention précaire et révocable d'occupation de 779 m² de terrains communaux chemin d'Andrésy, pour un loyer annuel de 1 200 € net, afin de faciliter les manœuvres de ses camions.
Document officielLe maire signe avec la société Lumiplan Ville un contrat d'abonnement 3G/4G pour deux panneaux lumineux à Eragny-sur-Oise, de septembre 2024 à septembre 2025, renouvelable annuellement.
Document officielLe maire signe avec la société Ista Comptage Immobilier Services un contrat de location, entretien et relevé à distance des compteurs d'eau des logements communaux, pour 5 ans à compter du 1er janvier 2024, pour 1 254,29 € TTC la première année.
Document officielLe maire signe avec la société Dunes architectes ingénieurs un marché de maîtrise d'œuvre pour le remplacement des menuiseries de l'école maternelle de la Challe, durée 3 ans, montant provisoire 37 500 € HT.
Document officielLe maire signe avec la Région Île-de-France une convention pour obtenir des tickets loisirs donnant accès aux Îles de Loisirs, destinés aux publics des services Lien social, Sports et Réussite éducative, du 1er avril 2023 au 31 mars 2024.
Document officielLe maire signe avec la Région Île-de-France une convention de subvention d'au plus 15 000 € (20 % de travaux estimés à 75 000 €) pour moderniser l'éclairage de la piste de BMX.
Document officielLe maire signe avec la Ligue de l'Enseignement du Val d'Oise une convention pour quatre séjours extrascolaires à Villefranche-de-Rouergue l'été 2023, pour un montant total de 19 702 € net.
Document officielLe maire signe avec la CAF du Val d'Oise une convention de pilotage du projet de territoire (CTG 2022-2026), recette prévisionnelle de 23 956,13 euros la première année.
Document officielLe maire signe avec l'organisme CAP'COM une convention de formation en motion design pour un agent, du 27 au 29 novembre 2024, pour 1 575 € HT, et annule la décision antérieure fixant 1 115 € HT suite à une erreur de tarif.
Document officielLe maire signe avec l'association syndicale libre La Challe une convention de mise à disposition gratuite d'un terrain cadastré BN65 pour organiser un spectacle pyrotechnique le 10 décembre 2022.
Document officielLe maire signe avec l'UCPA Services Groupes un contrat de séjours extrascolaires au village sportif du Chesnoy pour l'été 2024, et un avenant ajoutant transport et accompagnateurs.
Document officielLe maire signe avec l'Agence régionale de santé d'Île-de-France une convention de subvention du Fonds d'intervention régional pour piloter le Contrat local de santé, versant 22 000 € par an pendant six ans à compter de 2023.
Document officielLe maire régularise une convention d'occupation précaire d'une maison communale de type F5, consentie pour un an renouvelable, moyennant une redevance mensuelle de 920 euros hors charges.
Document officielLe maire régularise une convention d'occupation précaire d'une maison F4 allée du Stade au profit d'un particulier, pour 751 € mensuels hors charges, renouvelable annuellement jusqu'à trois ans.
Document officielLe maire régularise une convention d'occupation précaire d'un logement communal de type F4, allée des Courtes Rayes, pour une redevance mensuelle forfaitaire de 704 € hors charges, renouvelable annuellement jusqu'à 3 ans.
Document officielLe maire régularise les conventions de mise à disposition à titre gratuit du gymnase de la Butte à trois associations sportives (karaté, badminton, aïkido) pour un an à compter du 1er septembre 2023.
Document officielLe maire régularise les conventions de mise à disposition gratuite de locaux de la Maison de la Challe à quatre associations pour un an dès le 1er septembre 2023, hors vacances scolaires.
Document officielLe maire régularise la signature d'une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Victor Jara à la société Foncia VBDS pour une assemblée générale le 12 janvier 2023.
Document officielLe maire régularise la convention avec la Ligue de l'Enseignement du Val d'Oise pour deux séjours adultes/familles à Gouville-sur-Mer et Saint-Pair (13 au 20 juillet 2024), pour un total de 9 212,50 € net.
Document officielLe maire modifie les tarifs petite enfance 2024 : ajout d'un plancher de ressources CNAF mensuel de 765,77 euros et fixation des taux d'effort par nombre d'enfants en crèche, halte-garderie et RAF.
Document officielLe maire modifie les tarifs non pré-inscrits de l'enfance pour 2025, recalculés avec deux décimales pour cohérence avec le logiciel de gestion, applicables au 1er mars 2025.
Document officielLe maire modifie les tarifs de location de stand sur le Marché de Noël, erronés dans la délibération du 17 février 2022 : 23,25 euros par jour pour les Eragniens, 29,50 euros pour les non-Eragniens.
Document officielLe maire modifie les tarifs de la petite enfance pour 2025 : nouveaux taux d'effort, plancher et plafond de ressources CNAF, applicables du 1er janvier au 31 août puis du 1er septembre au 31 décembre 2025.
Document officielLe maire modifie la régie de recettes « Multifacturation » n°110 : les recettes de location de la salle plurifonctionnelle de la Cavée et les cautions de location des salles sont intégrées à compter du 1er janvier 2023.
Document officielLe maire modifie la régie de recettes du service des sports de la commune d'Eragny-sur-Oise pour encaisser les participations aux animations sportives, dons, legs et sponsoring, avec un fonds de caisse de 80 euros et une encaisse maximale de 1 200 euros.
Document officielLe maire met fin, à compter du 11 octobre 2024, à la régie d'avances « Ludothèque » n°232, car elle n'est plus utilisée ni nécessaire au fonctionnement des services municipaux.
Document officielLe maire met fin à la régie d'avances « Centre de loisirs du Grillon » n°229 à compter du 7 mai 2024, la régie n'étant plus utilisée.
Document officielLe maire met fin à la régie d'avances « Centre de loisirs Jeannette Largeau » n°228 à compter du 7 mai 2024, faute d'utilisation.
Document officielLe maire fixe, à compter du 1er février 2023, de nouveaux tarifs d'occupation du domaine public, les tarifs n'ayant pas été réévalués depuis le vote de la délibération du 1er décembre 2022.
Document officielLe maire décide d'adhérer aux lots 1, 2 et 4 du groupement de commandes permanent avec le CIG de la Grande Couronne pour la dématérialisation des procédures : profil acheteur, télétransmission des actes et signature électronique.
Document officielLe maire d'Eragny-sur-Oise signe une convention de partenariat avec la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise pour développer une plateforme d'archivage électronique mutualisée, pour deux ans renouvelables tacitement.
Document officielLe maire d'Eragny-sur-Oise signe une convention de mise à disposition gratuite d'un minibus communal à l'association Eragny Basket Club, pour un déplacement à Massy le 3 décembre 2022.
Document officielLe maire d'Eragny-sur-Oise signe un contrat avec la société STPEE pour remplacer, rénover et optimiser l'éclairage sportif du terrain du Parc des Sports Louis Larue, pour une durée de 3 mois.
Document officielLe maire d'Eragny-sur-Oise décide de sortir de l'inventaire physique et comptable trois véhicules Renault Kangoo hors d'usage, pour mise au rebut.
Document officielLe maire crée, à compter du 1er mars 2023, un tarif de 40 € en cas de perte de clés ou de badge pour la location de la salle polyvalente de la Cavée.
Document officielLe maire crée une nouvelle tarification « Sport Santé » : bilan à 10 €, forfait de 3 mois d'activité à 25 €, séance complémentaire à 10 €, applicable au 1er septembre 2024.
Document officielLe maire crée un tarif pour une clé donnant accès aux bornes d'alimentation électrique et d'eau de la place de la Challe, avec une caution de 93 euros, applicable au 1er janvier 2025.
Document officielLe maire crée de nouveaux tarifs pour les services péri et extrascolaires et la restauration collective, avec une majoration de 100 % en cas d'accueil sans réservation préalable, applicables au 1er septembre 2022.
Document officielLe maire autorise le paiement de deux billets d'avion aller-retour Paris-Martinique pour deux agents communaux en congés bonifiés, pour un montant de 3 605,94 euros net.
Document officielLe maire autorise le paiement anticipé d'un billet d'avion aller-retour Paris-Pointe-à-Pitre pour un agent communal, dans le cadre d'un congé bonifié, auprès de l'agence TUI Store Cergy.
Document officielLe maire annule et remplace sa décision n°2025079 et signe un contrat de réservation d'un séjour au camping Le Marqueval pour des animations sportives de juillet 2025, au montant corrigé de 158,80 € TTC.
Document officielLe maire accepte une indemnité d'assurance de 292,38 euros versée par l'assureur de la commune, en réparation définitive d'un sinistre automobile survenu en 2017. La recette est inscrite au budget.
Document officielLe maire accepte l'indemnisation de 5 934,87 euros versée par l'assureur de la commune pour réparer le mur du gymnase de la Cavée et le trottoir endommagés par un véhicule.
Document officielLe maire accepte l'indemnisation de 3 899,02 euros versée par l'assureur de la commune, en réparation définitive de la dégradation d'un poteau incendie survenue en juin 2020. La recette est inscrite au budget.
Document officielLe maire accepte l'indemnisation de 1 459,45 euros versée par l'assureur de la commune pour la destruction d'une bouche incendie, rue des Belles Hâtes, en réparation définitive du sinistre.
Document officielLe Maire sollicite auprès du Conseil départemental du Val d'Oise une aide financière au titre du « Volet 2 Fonds émeutes » pour couvrir les dégâts subis par la commune lors des émeutes de l'été 2023, travaux chiffrés à 71 585,37 euros TTC.
Document officielLe Maire signe une convention à titre gratuit avec le Secours Populaire pour la mise à disposition de deux locaux communaux le mercredi et d'un véhicule ou de deux petits utilitaires pour une durée d'un an.
Document officielLe Maire signe une convention à titre gratuit avec le SDIS 95 pour la mise à disposition de l'application partagée de gestion des points d'eau incendie REMOcRa, pour une durée de 5 ans.
Document officielLe Maire signe une convention à titre gratuit avec la Direction des services départementaux de l'Education Nationale du Val d'Oise pour les interventions des agents de la ludothèque « La souris verte » auprès des classes de la ville, du 12 novembre 2024 au 6 juillet 2025.
Document officielLe Maire signe une convention de prestation d'assistance technique avec la société Oxybol pour la course « Eragny Tour » du 12 octobre 2024 (inscriptions, paiement en ligne, communication, résultats, puces électroniques), pour 1 792,08 € net.
Document officielLe Maire signe une convention de partenariat avec l'association Laurette Fugain (lutte contre la leucémie) pour la course Eragny Tour du 7 octobre 2023, et la commune proposera au conseil municipal une subvention de 300 euros.
Document officielLe Maire signe une convention de partenariat avec l'association ESAT La Hêtraie pour l'entretien de certains espaces publics, à compter du 1er mars 2023, pour un an renouvelable, au tarif forfaitaire de 80,89 € HT de l'heure la première année.
Document officielLe Maire signe une convention de partenariat avec l'association ARTEM & Cetera pour la diffusion d'un film et une présentation de la réalisatrice à la bibliothèque Albert Camus, pour 340 € net.
Document officielLe Maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de salles de la Maison des Associations au Bridge Club Cergy-Pontoise, pour un an à compter du 1er septembre 2024.
Document officielLe Maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle polyvalente de la Cavée à l'association Gymnastique Sportive et Artistique d'Eragny, pour la préparation d'un événement le 25 février 2024.
Document officielLe Maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle du Pôle social à un particulier, selon les conditions fixées dans la convention.
Document officielLe Maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle des Calandres pour une assemblée générale de copropriété le 4 avril 2024.
Document officielLe Maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle des Calandres au Lions Club pour un loto du 8 au 10 mars 2024.
Document officielLe Maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Victor Jara avec l'École les Longues Rayes d'Andrésy, pour la représentation d'un spectacle le 2 juin 2023.
Document officielLe Maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Victor Jara au Collège Pablo Picasso pour un spectacle le 28 mars 2025.
Document officielLe Maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Victor Jara au Cabinet Loiselet & Daigremont pour une assemblée générale le 6 avril 2023.
Document officielLe Maire signe une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Victor Jara au Cabinet GIM pour une réunion le 30 mai 2024.
Document officielLe Maire signe une convention de mise à disposition gratuite du hall de l'école élémentaire Pablo Néruda, les samedis, à une association chorégraphique, pour un an à compter du 1er septembre 2023.
Document officielLe Maire signe une convention de mise à disposition gratuite du gymnase de la Butte à l'association Eragny Boxing Club, pour une durée d'un an à compter du 1er septembre 2024.
Document officielLe Maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle Victor Jara à l'école maternelle Le Bois, pour une répétition et un spectacle de fin d'année les 12 et 20 juin 2023.
Document officielLe Maire signe une convention de mise à disposition gratuite de la salle Coccinelle de la Maison des associations à l'association Sanguine et Crayons, Visages du Monde, pour cinq dimanches de juillet 2023.
Document officielLe Maire signe une convention de mise à disposition de la salle Coccinelle de la Maison des Associations à une société de production audiovisuelle, les 17, 24 et 25 juillet 2023, pour 510 euros nets au total.
Document officielLe Maire signe une convention de formation professionnelle avec la société SI2P pour une formation incendie destinée aux agents du Centre Technique Municipal, le 23 septembre 2024.
Document officielLe Maire signe une convention de formation professionnelle avec Galaxie Conseil et Formation SAS pour des ateliers destinés aux élus et à la direction, pour 800 euros HT, en régularisation.
Document officielLe Maire signe une convention de formation avec l'organisme CAP'COM pour un agent, formation à Paris les 16 et 17 septembre 2024, pour 1 115 € HT.
Document officielLe Maire signe une convention avec le Syndicat Coopératif des Pavillons « La Cavée » pour l'élimination de graffitis sur une surface de 4 m², au tarif de 5 € le mètre carré, soit 20 € net.
Document officielLe Maire signe une convention avec la société Ludimmersion pour la location de structures d'activité et la mise à disposition d'un intervenant lors de la Fête du jeu du 25 mai 2024 à l'Espace des Calandres, pour 1 520 € TTC.
Document officielLe Maire signe une convention avec la société Ecotextile pour installer 15 conteneurs sur 12 emplacements communaux, destinés à la collecte de vêtements et linge usagés, pour un an renouvelable.
Document officielLe Maire signe une convention avec la société CHAÏ CHAÏ FILMS pour la diffusion de films du Grandmas Project avec rencontre-débat à la bibliothèque Albert Camus les 1er et 2 mars 2024, pour 770 euros TTC.
Document officielLe Maire signe une convention avec la société BatiPlus pour assurer le respect des normes de construction des vestiaires et du club house du parc des sports Louis Larue, pendant 11 mois à compter de février 2025.
Document officielLe Maire signe une convention avec la société Air Liquide France Industrie pour la mise à disposition d'emballages de gaz pour une durée de 5 ans à compter du 1er décembre 2022, pour un coût de 1 485,58 euros TTC la première année.
Document officielLe Maire signe un contrat de réservation d'un séjour au Camping de l'Aulnaie, du 15 au 16 juillet 2025, pour les animations sportives de juillet, pour 118,65 euros TTC.
Document officielLe Maire signe un contrat de location d'une nacelle 16 m sur véhicule léger diesel avec la société Loxam Rental, du 31 mars au 11 avril 2025, pour 2 858,86 € HT.
Document officielLe Maire signe un contrat de cession avec l'association Les Illustres Enfants Juste pour la représentation du spectacle « L'Épopée de Pénélope » au Théâtre La Fabrik' le 26 septembre 2025, pour 2 765,60 € TTC.
Document officielLe Maire signe un contrat d'occupation à titre gratuit d'un terrain nu appartenant à la commune au profit d'un promoteur, pour un an, afin d'y réaliser études et pré-commercialisation d'un programme de 107 logements.
Document officielLe Maire signe un contrat avec une société de distribution de films pour la projection d'un film le 23 décembre 2022 à la Maison de la Challe, pour 267 euros HT.
Document officielLe Maire signe un contrat avec la société La Ferme de Tiligolo pour la représentation d'un spectacle à la salle des Calandres et à la Maison de la Petite Enfance, pour 483,41 € HT.
Document officielLe Maire signe un contrat avec la société BL Educations pour deux ateliers de sensibilisation au cyber-harcèlement tenus en décembre 2024, pour 1 129,92 € TTC. La décision régularise cette prestation.
Document officielLe Maire signe un contrat avec l'association Eclat de Rire pour des animations musicales parents-enfants dans deux maisons de quartier en octobre et décembre 2022, pour 290 euros net.
Document officielLe Maire signe un avenant à la convention de formation avec Galaxie Conseil et Formation SAS : la formation du 23 janvier 2023, non tenue, est reportée au 30 janvier 2023, aux mêmes conditions financières.
Document officielLe Maire signe un avenant prolongeant la convention de mise à disposition d'une maison avec l'EPFIF pour la période du 15 décembre 2022 au 31 décembre 2023, moyennant 6 732 € HT par an.
Document officielLe Maire signe un avenant avec l'association Ateliers Théâtre de Bout en Bout pour reporter au 21 septembre 2023 un spectacle prévu le 29 juin 2023, sans incidence financière.
Document officielLe Maire signe les annexes n° 9 et n° 10 à la convention de partenariat avec la Prévention Retraite Ile de France pour des ateliers seniors « l'Équilibre en Mouvement », entièrement financés par le partenaire et la Conférence des financeurs.
Document officielLe Maire signe deux conventions de formation professionnelle avec le Groupe Moniteur pour 2 agents, formation sur la sécurité des manifestations éphémères le 8 juillet 2024.
Document officielLe Maire signe avec la préfecture du Val d'Oise un contrat d'urgence pour le recueil des demandes de cartes d'identité et passeports, du 1er mai au 30 juin 2023. Les primes associées sont fixées par le contrat, et les recettes sont prévues au budget.
Document officielLe Maire régularise la signature d'une convention de mise à disposition à titre gratuit du Théâtre de l'Usine à la Compagnie Le Klou, pour la période du 1er janvier au 30 juin 2024.
Document officielLe Maire modifie les tarifs petite enfance 2023 en ajoutant un montant plancher de ressources CNAF mensuel de 754,16 € et un plafond de 6 000 €, avec des taux d'effort selon le nombre d'enfants.
Document officielLa commune sollicite une subvention de 756,36 euros auprès du Conseil départemental du Val d'Oise pour l'acquisition de petit matériel de création numérique destiné au Fablab de la bibliothèque Albert Camus.
Document officielLa commune sollicite auprès de la Région Île-de-France une subvention de 82 000 € pour la construction de vestiaires et de locaux annexes au stade Louis Larue, travaux estimés à 1 177 148,20 € HT.
Document officielLa commune sollicite auprès de la Région Île-de-France une subvention de 41 262,45 euros pour la création de pistes de padel et d'un court de tennis au complexe sportif de la Butte.
Document officielLa commune signe une convention de mise à disposition de plusieurs salles et terrains sportifs du gymnase de la Butte et de la Cavée au comité social et économique de Safran Eragny, du 1er septembre 2022 au 4 juillet 2023.
Document officielLa commune signe une convention avec la Région Île-de-France pour une subvention de 10 798,20 € destinée à la restructuration de la piste BMX route de Pierrelaye.
Document officielLa commune signe une convention avec l'association La Sauvegarde du Val d'Oise pour un transport collectif adapté aux seniors, pour un an à compter du 15 juin 2024, pour 9 905 € net par an.
Document officielLa commune signe un marché de fourniture et livraison d'une chargeuse de travaux publics avec accessoires, attribué à la société Volvo Construction Equipment France pour 67 900 € HT, délai de 8 mois.
Document officielLa commune signe un contrat de location d'un autocar avec la société Lambert Locations pour un an, du 6 juillet 2024 au 5 juillet 2025, au loyer mensuel de 3 450 euros HT.
Document officielLa commune signe un contrat avec la Compagnie Progéniture pour la représentation du spectacle « ALLÔ ? » le 5 juillet 2025 dans le cadre du Diverstival, pour 1 666,90 € net.
Document officielLa commune signe un contrat avec l'association « MAN D'DAPPA » pour deux spectacles en juin-juillet 2023 (cour de l'école Simone Veil et parc urbain, Diver'stival), pour 1 550 € TTC.
Document officielLa commune signe un contrat avec l'association Dialogue et Liberté des Sourds en Val d'Oise pour 14 séances d'ateliers en langue des signes française à la Maison des Dix Arpents, pour 980 euros net.
Document officielLa commune signe un avenant n°1 à la convention tripartite de mise à disposition gratuite de locaux à la Maison des services au public d'Eragny. La CRAMIF pourra désormais assurer des permanences deux jours par semaine au lieu d'une demi-journée supplémentaire.
Document officielLa commune signe un avenant au contrat de logiciel avec la société Arpège pour ajouter 18 tablettes et 2 bornes au nouveau logiciel Concerto 7, sans modifier la durée initiale du contrat.
Document officielLa commune signe un accord-cadre avec la société Adelya Terre d'hygiène pour la fourniture et la livraison de produits et matériels de nettoyage, pour un an reconductible, dans la limite de quatre ans.
Document officielLa commune signe trois contrats avec la société SWANK FILMS DISTRIBUTION FRANCE pour la projection en plein air de trois films en juillet 2024, pour un montant total de 1 491 euros HT.
Document officielLa commune signe sept marchés de travaux pour construire des vestiaires et un club-house au parc des sports Louis Larue, pour un montant global de 1 138 947,78 € HT, achèvement prévu en mars 2026.
Document officielLa commune signe l'avenant n°2 au marché de fourniture de carburants par cartes accréditives avec la société WEX Europe Services, portant le montant annuel maximum à 85 500 € HT pour suivre la hausse des prix.
Document officielLa commune signe l'avenant n°2 au marché d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux avec la société Dalkia, pour la prise en charge de 5 sites et d'équipements supplémentaires, pour 33 141,32 euros HT par an.
Document officielLa commune signe avec la société Maison Le Roux une convention de fourniture et livraison de repas à domicile, pour un an à compter du 1er janvier 2023, non renouvelable. Le coût est la différence entre le prix d'achat net du repas (13,53 €) et la part due par chaque bénéficiaire selon sa tranche de quotient.
Document officielLa commune signe avec la Région Île-de-France une convention accordant une subvention maximale de 76 865 € pour des travaux de mise à disposition d'un local destiné à l'épicerie solidaire.
Document officielLa commune accepte l'indemnisation de 1 514,70 euros proposée par son assureur SMACL pour le dégât des eaux du 11 février 2021 à la Maison de la petite enfance, en réparation définitive du sinistre, et subroge l'assureur dans ses droits.
Document officielCréation de tarifs de location de la salle Coccinelle à la Maison des associations : 85 € la demi-journée, 170 € la journée, caution de 800 €, à compter du 13 juillet 2023.
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