Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Gentelles a décidé
10 décisions publiées par la commune entre le 22 juillet 2026 et le 14 octobre 2026 : 10 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 14 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets8 décisions sur 10
Octobre 2026 3 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste les délibérations de sa séance : approbation du compte rendu, nomination d’un secrétaire, rapport d’activité, choix d’un maître d’œuvre, plantations d’arbres, lignes directrices de gestion et tableau des effectifs.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal liste les délibérations du 11 septembre 2026 : compte-rendu, secrétaire de séance, recrutement d'agents contractuels saisonniers, appel d'offre logements communaux, adhésion CDG80, jeux rue Jules Barni, location du studio communal.
Document officielAoût 2026 5 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal procède à l'élection du maire et des adjoints, fixe leur nombre, lit la charte de l'élu local, désigne les représentants de la commune aux syndicats intercommunaux et nomme un correspondant défense et un référent déontologie.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal liste les points de sa séance du 9 janvier 2026 : approbation du compte-rendu précédent, nomination d'un secrétaire, subventions à l'APE et à la société de chasse, autorisation de paiement d'investissements, décisions modificatives et questions diverses.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal liste les points de sa séance du 3 avril 2026 : compte-rendu, délégations au maire, indemnités, compte financier 2025, budget 2026, fiscalité et commissions. Il s'agit d'un ordre du jour sans décision propre.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal du 13 février 2026 examine une liste de points : approbation du compte-rendu précédent, désignation d'un secrétaire de séance, décision modificative de budget, modification des montants de travaux et d'emprunt pour la rénovation énergétique d'un logement communal, subvention à l'association ABCD Gentelles, réservation des manèges pour la fête, questions diverses.
Document officielDélibérationintercommunalité
Le conseil municipal approuve le compte-rendu de la séance précédente, nomme un secrétaire de séance, adopte la compétence « animation culturelle » au sein de la CCVS, puis traite les questions diverses.
Document officielJuillet 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste ses délibérations du 10 octobre 2025 : approbation du compte-rendu précédent, désignation d'un secrétaire, rapport eau, redevances du domaine public, bilan intercommunal et subvention à une société de chasse.
Document officielDélibérationfinances
Le conseil municipal du 18 avril 2025 est convoqué pour examiner une liste de délibérations : comptes 2024, affectation du résultat, taux d'impôts, budget 2025, fongibilité des crédits, débat sur la publicité, nombre de délégués communautaires.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr