Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Condé-sur-l'Escaut a décidé

19 décisions publiées par la commune entre le 26 mars 2025 et le 21 septembre 2026 : 7 du conseil municipal, 12 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: —aucun vote décompté dans les documents lus
Dernière séance lue: 21 septembre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Voirie et circulation12 décisions sur 19

Fig. 1. Les 19 décisions publiées depuis mars 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Septembre 2026 1 décision

21 septembre 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal adopte une série de points : secrétaire de séance, procès-verbal, tableau des effectifs, deux emplois non permanents, décision modificative, non-valeurs, TVLH, attribution d'un marché voirie, convention avec le CCAS, tarifs d'occupation du domaine, régularisation foncière du lycée et demande de solde FSIC. Deux points sont des prises d'acte.

site du lycée du Pays de Condé

Ce que la mairie de Condé-sur-l'Escaut a décidé

Septembre 2026 1 décision

Juillet 2026 13 décisions

Le maire réglemente temporairement la circulation et le stationnement route de Bonsecours, au 491, pour des travaux de raccordement, du 31 août au 11 octobre 2026 : stationnement interdit et circulation alternée.

Le maire réglemente temporairement la circulation et le stationnement au 57 rue de la Chaussiette pour des travaux de suppression de réseau électrique et de pose de coffret, du 10 au 30 septembre 2026. Stationnement interdit.

Le maire réglemente temporairement la circulation et le stationnement au 10 rue Jean Jaurès du 18 août au 18 novembre 2026 pour des travaux de branchement d'eau : stationnement interdit et vitesse limitée à 30 km/h.

Le maire de Condé-sur-l'Escaut réglemente temporairement la circulation et le stationnement sur la D935, route de Bonsecours, du 14 septembre au 14 novembre 2026, pour des travaux de réparation de conduite télécom : interdiction de stationner et vitesse limitée à 30 km/h.

Le maire autorise, à titre précaire, l'occupation du domaine public par un échafaudage au 23 rue du Marais, du 2 au 23 septembre 2026, prolongeant l'arrêté 2026.AR.0647.

Interdiction de stationner rue des Cytises à Condé-sur-l'Escaut du 14 septembre au 2 octobre 2026, pour des travaux de branchement Enedis réalisés par la société SADE CGTH-ESCAUPONT.

Interdiction de stationner rue Notre-Dame à Condé-sur-l'Escaut du 31 août au 15 septembre 2026, pour des travaux d'alimentation d'un branchement électrique réalisés par ETS Duez et Compagnie.

Interdiction de stationner du 31 août au 11 octobre 2026, route de Bonsecours, au droit de travaux de raccordement télécom pour une salle de réception. Arrêté de circulation temporaire.

Interdiction de stationner aux véhicules lourds et légers sur les deux parkings de la résidence Le Connétable à Condé-sur-l'Escaut le 31 août 2026, pour des travaux sur une antenne, demandés par la société Salti Location.

Autorise la société Eiffage Construction à occuper le quai du Petit Rempart pour le passage d'engins lors de la réfection du trottoir, du 31/08/2026 au 30/10/2026, à titre précaire et révocable.

Autorisation de stationnement d'un échafaudage sur le domaine public au 12 rue de la Bibliothèque, du 31 août au 7 septembre 2026, à titre précaire et révocable, sous conditions de sécurité et de signalisation.

Autorisation d'occuper le domaine public par un échafaudage au droit du 23 rue du Marais, du 20 août au 1er septembre 2026, à titre précaire et révocable.

Juin 2026 1 décision

Le conseil municipal du 8 juin 2026 examine une liste de délibérations couvrant assemblée, ressources humaines, finances, politiques éducatives, sports, attractivité, politique de la ville et urbanisme. Le document est un ordre du jour sans décision détaillée.

Avril 2026 1 décision

Octobre 2025 1 décision

Le conseil municipal procède à une série de 24 délibérations couvrant le procès-verbal, les ressources humaines, les finances, la solidarité, la culture, le sport, l'éducation et les cessions de biens fonciers. Le texte est une liste d'ordre du jour, sans montant unique engagé.

Juin 2025 1 décision

Mars 2025 1 décision

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