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Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
44 décisions publiées par la commune entre le 14 janvier 2025 et le 1er juillet 2026 : 44 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
La commune approuve des conventions et attribue des subventions pour une campagne de ravalement de façades dans le cadre du projet Intra-Mails.
Document officielLa commune abroge une délibération antérieure et approuve l'acquisition amiable de lots de copropriété situés sur les parcelles BK 300, 301, 345, 353 pour le projet des Halles du Châtelet.
Document officielLa commune revalorise la rémunération des agents recenseurs.
Document officielLa commune modifie son tableau des emplois.
Document officielLa commune fixe et actualise les taux de vacation applicables à ses agents.
Document officielLa commune approuve une convention d'objectifs 2026-2027 avec l'association OREGAMI et lui attribue une subvention.
Document officielLa commune adhère à plusieurs associations professionnelles et culturelles pour ses médiathèques en 2026.
Document officielLa commune ajoute des familles d'achat à la convention de groupement de commandes avec Orléans Métropole et le CCAS d'Orléans.
Document officielLa commune approuve une convention de mise à disposition de service avec Orléans Métropole pour le personnel de la base nautique et de loisirs de l'Ile Charlemagne.
Document officielLa commune approuve le renouvellement d'une convention avec le Département du Loiret pour la transmission dématérialisée de données d'état civil.
Document officielLa commune approuve l'accord préélectoral relatif aux élections professionnelles du 10 décembre 2026.
Document officielLa commune approuve un marché après procédure adaptée pour la réservation de berceaux dans des structures d'accueil collectif de la petite enfance.
Document officielLe conseil approuve la prise en charge de divers frais supportés par des élus dans le cadre de leur mandat.
Document officielLe conseil approuve un accord d'investissement entre la société d'économie mixte sportive Orléans Loiret Basket et la société JHZ OLB Holdings LLC.
Document officielLe conseil approuve une convention à passer avec Ici Orléans pour le salon des arts et du jardin et les grands temps forts 2026 du Parc Floral.
Document officielLe conseil approuve l'acquisition amiable du bail commercial d'un local commercial situé aux 1 et 3 place Dunois.
Document officielLe conseil approuve la fermeture de l'école maternelle Jolibois et la révision de la carte scolaire maternelle associée.
Document officielLe conseil désigne ses représentants dans des organismes extérieurs.
Document officielPoint reporté à une séance ultérieure.
Document officielLe conseil désigne ses représentants dans les établissements d'enseignement.
Document officielPoint reporté à une séance ultérieure.
Document officielLe conseil élit les membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les propositions reçues pour les concessions d'aménagement.
Document officielCommunication du maire sans décision.
Document officielLe conseil élit les membres de la commission de délégation de service public.
Document officielLe conseil élit les membres de la commission d'appel d'offres.
Document officielLe conseil élit les membres du conseil d'administration du CCAS.
Document officielLe conseil fixe le nombre d'administrateurs du conseil d'administration du CCAS.
Document officielLe conseil approuve le procès-verbal de la séance du 12 février 2026.
Document officielLa commune fixe le montant des droits d'utilisation de son fonds photothèque et audiovisuel à acquitter par les candidats aux élections politiques en période électorale.
Document officielLa commune approuve une convention type, une charte de développement durable et les tarifs de redevance d'occupation du domaine public pour les rendez-vous médiévaux dans les quartiers.
Document officielLa commune décide de prendre en charge le paiement de la cotisation ordinale à l'Ordre des Architectes pour certains agents.
Document officielLa commune modifie son tableau des emplois.
Document officielLa commune approuve un marché de travaux de renforcement géotechnique dans le secteur de la rue de Bourgogne et de la rue des 4 Fils Aymon et sollicite une subvention.
Document officielLa commune approuve des conventions de partenariat avec le Chez Moi, la discothèque Nova Club, l'association l'Atelier (festival Cocorico Electro) et Fun Radio pour le set électro.
Document officielLa commune accepte à titre gracieux le don de photographies des vitraux restaurés de l'église Saint-Marceau et approuve la convention avec le donateur.
Document officielLa commune approuve une convention avec l'association Orléans Jeanne d'Arc pour les fêtes 2026 et lui attribue une subvention.
Document officielLa commune fixe et actualise les taux de vacations applicables à ses agents.
Document officielLa commune complète le dispositif d'organisation et de paiement des astreintes de son personnel.
Document officielLa commune approuve des marchés issus d'un appel d'offres ouvert pour un accord-cadre de travaux de bâtiments.
Document officielLes documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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