Site indépendant, non officiel
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
12 décisions publiées par la commune entre le 22 juin 2026 et le 22 juin 2026 : 12 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
La commune prend en charge exceptionnellement un accompagnement psychologique suite à un accident survenu lors d'une compétition du club l'Arsenal de Petit-Bourg.
Document officielLe conseil approuve le plan de financement de la maison France services du bourg pour la subvention de fonctionnement 2026.
Document officielLe conseil approuve le plan de financement de la modernisation des moyens de radiocommunication de la police municipale.
Document officielLe conseil organise la journée de l'arbre 2026 au parc de Saint-Jean.
Document officielLe conseil modifie sa délibération de juillet 2024 autorisant le recours à des vacataires dans les accueils collectifs de mineurs et fixe les modalités de rémunération.
Document officielLe conseil désigne un adjoint chargé de représenter la commune dans les actes administratifs.
Document officielLa commune crée des emplois non permanents à temps non complet pour faire face à un accroissement temporaire d'activité lié au plan anti-sargasses.
Document officielLe conseil autorise le recours à des vacations dans le cadre du dispositif Jobs vacances 2026 pendant l'été.
Document officielLe conseil attribue des récompenses aux élèves de CM2 pour l'année scolaire 2025-2026.
Document officielLe conseil approuve un protocole transactionnel mettant fin au contentieux entre la commune et la société IMAGIO.
Document officielLe conseil adopte le compte financier unique 2026 de la commune.
Document officielLe conseil approuve le procès-verbal de la séance du 28 avril 2026.
Document officielLes documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr