Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Saint-Cernin a décidé
16 décisions publiées par la commune entre le 23 janvier 2025 et le 15 octobre 2026 : 16 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 15 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets13 décisions sur 16
Octobre 2026 1 décision
Septembre 2026 1 décision
Le conseil municipal est saisi de la décision modificative n°3 du budget 2026 de la commune. La liste récapitulative de la séance du 18 septembre 2026 est présentée, sans décision détaillée dans ce document.
Document officielJuillet 2026 1 décision
Le conseil municipal délibère sur deux points : le choix de l'entreprise pour les travaux de voirie 2026 et les coupes de bois 2026. Les montants et votes ne figurent pas dans cette liste récapitulative.
Document officielJuin 2026 2 décisions
Le conseil municipal de Saint-Cernin liste deux délibérations de la séance du 25 juin 2026 : une subvention exceptionnelle au Comice agricole de Salers et une participation liée à un apprentissage CAP petite enfance.
Document officielLe conseil municipal liste trois délibérations de sa séance du 5 juin 2026 : désignation des délégués sénatoriaux, décision modificative n°1 du budget 2026, et création de la commission communale des impôts directs.
Document officielMai 2026 1 décision
Le conseil municipal de Saint-Cernin examine une liste récapitulative de trois délibérations : éclairage public (Brolinges et vers la mairie), subventions 2026 et piste autour du terrain de foot, et un troisième point dont l'objet n'est pas précisé. Chacun est validé.
Document officielAvril 2026 1 décision
Le conseil municipal du 29 avril 2026 examine une liste de neuf délibérations : budget primitif, affectations de résultats, comptes financiers, taux d'imposition, une subvention au Sprinter Club et un déclassement de domaine public. Le vote des taux 2026 est annulé.
Document officielMars 2026 2 décisions
Le conseil municipal de Saint-Cernin désigne ses délégués auprès de plusieurs organismes (syndicats, collège, CCAS, défense, sécurité) et fixe les indemnités de fonctions, la délégation au maire et diverses désignations, lors de la séance du 31 mars 2026.
Document officielListe récapitulative des délibérations de la séance du 20 mars 2026 : élection du maire, fixation du nombre d'adjoints, élection des adjoints et désignation des représentants à la CLECT.
Document officielFévrier 2026 1 décision
Le conseil municipal liste et valide trois délibérations de sa séance du 27 février 2026 : une convention d'assistance à la maintenance informatique scolaire, une prestation RGPD, et la vente d'une parcelle du domaine public.
Document officielDécembre 2025 1 décision
La commune de Saint-Cernin liste trois délibérations de la séance du 16 décembre 2025 : autorisation de dépenses d'investissement (25 %) au budget 2025, affectation du résultat de fonctionnement du lotissement, et compte unique financier du lotissement 2025. Toutes sont validées.
Document officielNovembre 2025 1 décision
Le conseil municipal de Saint-Cernin examine une liste de délibérations de la séance du 20 novembre 2025 : demande de subventions voirie, dissolution d'un budget annexe, subvention exceptionnelle au judo, protection sociale des agents et tarifs 2026 du crématorium.
Document officielSeptembre 2025 1 décision
Le conseil municipal de Saint-Cernin examine une liste récapitulative de délibérations de sa séance du 25 septembre 2025 : convention de mise à disposition d'un barnum avec la Région, subventions exceptionnelles, coupes de bois 2025, vente du domaine public, temps partiel des agents, charges de chauffage d'un logement, décision modificative n°1 du budget.
Document officielAvril 2025 1 décision
Liste récapitulative des délibérations de la séance du 10 avril 2025 : vote des taux 2025, achat de terrains pour le budget du lotissement, comptes et budgets primitifs 2024-2025 de la commune et du lotissement, vente du domaine public Lamourio, affectation du résultat. Une délibération est annulée au 20/05/2025.
Document officielMars 2025 1 décision
Le conseil municipal de Saint-Cernin a examiné une liste récapitulative de délibérations de la séance du 28 mars 2025, portant sur le FCS 2025 (tranche du bourg RD 43), une convention Consocantal et un point de vote.
Document officielJanvier 2025 1 décision
Le conseil municipal approuve une convention confiant une mission d'assistance à la gestion de la maintenance du parc informatique scolaire pour 2025.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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