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Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Saint-Cernin a décidé

16 décisions publiées par la commune entre le 23 janvier 2025 et le 15 octobre 2026 : 16 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés
aucunmontant relevé hors budgets
Votes
—aucun vote décompté dans les documents lus
Dernière séance lue
15 octobre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent
Autres sujets13 décisions sur 16
Frise des 16 décisions par domaine, de janvier 2025 à novembre 2026janv. 2025avri.juil.octo.janv. 2026avri.juil.octo.Budget et finances2 décisionsEau, environnement, énergie1 décisionAutres sujets13 décisions
Fig. 1. Les 16 décisions publiées depuis janvier 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Octobre 2026 1 décision

Délibérationdivers

Le conseil municipal de Saint-Cernin valide quatre points de la séance du 15 octobre 2026 : subvention au comice agricole de Jussac, remboursement du transport scolaire 2026-2027, décision modificative n°4 du budget 2026 et action sociale obligatoire.

Document officiel

Septembre 2026 1 décision

Délibérationfinances

Le conseil municipal est saisi de la décision modificative n°3 du budget 2026 de la commune. La liste récapitulative de la séance du 18 septembre 2026 est présentée, sans décision détaillée dans ce document.

Document officiel

Juillet 2026 1 décision

Délibérationdivers

Le conseil municipal délibère sur deux points : le choix de l'entreprise pour les travaux de voirie 2026 et les coupes de bois 2026. Les montants et votes ne figurent pas dans cette liste récapitulative.

Document officiel

Juin 2026 2 décisions

Délibérationdivers

Le conseil municipal de Saint-Cernin liste deux délibérations de la séance du 25 juin 2026 : une subvention exceptionnelle au Comice agricole de Salers et une participation liée à un apprentissage CAP petite enfance.

Document officiel
Délibérationdivers

Le conseil municipal liste trois délibérations de sa séance du 5 juin 2026 : désignation des délégués sénatoriaux, décision modificative n°1 du budget 2026, et création de la commission communale des impôts directs.

Document officiel

Mai 2026 1 décision

Délibérationdivers

Le conseil municipal de Saint-Cernin examine une liste récapitulative de trois délibérations : éclairage public (Brolinges et vers la mairie), subventions 2026 et piste autour du terrain de foot, et un troisième point dont l'objet n'est pas précisé. Chacun est validé.

Document officiel

Avril 2026 1 décision

Délibérationdivers

Le conseil municipal du 29 avril 2026 examine une liste de neuf délibérations : budget primitif, affectations de résultats, comptes financiers, taux d'imposition, une subvention au Sprinter Club et un déclassement de domaine public. Le vote des taux 2026 est annulé.

Document officiel

Mars 2026 2 décisions

Délibérationdivers

Le conseil municipal de Saint-Cernin désigne ses délégués auprès de plusieurs organismes (syndicats, collège, CCAS, défense, sécurité) et fixe les indemnités de fonctions, la délégation au maire et diverses désignations, lors de la séance du 31 mars 2026.

Document officiel
Délibérationdivers

Liste récapitulative des délibérations de la séance du 20 mars 2026 : élection du maire, fixation du nombre d'adjoints, élection des adjoints et désignation des représentants à la CLECT.

Document officiel

Février 2026 1 décision

Délibérationdivers

Le conseil municipal liste et valide trois délibérations de sa séance du 27 février 2026 : une convention d'assistance à la maintenance informatique scolaire, une prestation RGPD, et la vente d'une parcelle du domaine public.

Document officiel

Décembre 2025 1 décision

Délibérationfinances

La commune de Saint-Cernin liste trois délibérations de la séance du 16 décembre 2025 : autorisation de dépenses d'investissement (25 %) au budget 2025, affectation du résultat de fonctionnement du lotissement, et compte unique financier du lotissement 2025. Toutes sont validées.

Document officiel

Novembre 2025 1 décision

Délibérationdivers

Le conseil municipal de Saint-Cernin examine une liste de délibérations de la séance du 20 novembre 2025 : demande de subventions voirie, dissolution d'un budget annexe, subvention exceptionnelle au judo, protection sociale des agents et tarifs 2026 du crématorium.

Document officiel

Septembre 2025 1 décision

Délibérationdivers

Le conseil municipal de Saint-Cernin examine une liste récapitulative de délibérations de sa séance du 25 septembre 2025 : convention de mise à disposition d'un barnum avec la Région, subventions exceptionnelles, coupes de bois 2025, vente du domaine public, temps partiel des agents, charges de chauffage d'un logement, décision modificative n°1 du budget.

Document officiel

Avril 2025 1 décision

Délibérationdivers

Liste récapitulative des délibérations de la séance du 10 avril 2025 : vote des taux 2025, achat de terrains pour le budget du lotissement, comptes et budgets primitifs 2024-2025 de la commune et du lotissement, vente du domaine public Lamourio, affectation du résultat. Une délibération est annulée au 20/05/2025.

Document officiel

Mars 2025 1 décision

Délibérationdivers

Le conseil municipal de Saint-Cernin a examiné une liste récapitulative de délibérations de la séance du 28 mars 2025, portant sur le FCS 2025 (tranche du bourg RD 43), une convention Consocantal et un point de vote.

RD 43, bourg de Saint-Cernin
Document officiel

Janvier 2025 1 décision

Délibérationnumérique

Le conseil municipal approuve une convention confiant une mission d'assistance à la gestion de la maintenance du parc informatique scolaire pour 2025.

Document officiel

Communes voisines

Toutes les communes du département : Cantal

Comment ce registre est fait

Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.

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