Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Riom-ès-Montagnes a décidé

12 décisions publiées par la commune entre le 20 février 2025 et le 29 septembre 2026 : 12 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: aucunmontant relevé hors budgets
Votes: —aucun vote décompté dans les documents lus
Dernière séance lue: 29 septembre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets11 décisions sur 12

Fig. 1. Les 12 décisions publiées depuis février 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Septembre 2026 1 décision

29 septembre 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal de Riom-ès-Montagnes adopte une liste de délibérations couvrant budget, voirie, bois, recensement, assainissement, personnel et foncier. Le détail de chaque décision n'est pas fourni dans ce document.

Document officiel

Juin 2026 2 décisions

30 juin 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal de Riom-ès-Montagnes adopte une liste de délibérations du 30 juin 2026 portant sur subventions, tarification, petits travaux, convention de transfert de micro-crèche, règlement de garderie, cession de domaine public, recrutement et protection sociale des agents, et PLUi.

Document officiel

5 juin 2026Délibérationélections

Le conseil municipal désigne ses délégués et suppléants pour constituer le collège électoral des élections sénatoriales du 27 septembre 2026. Séance du 5 juin 2026.

Document officiel

Avril 2026 1 décision

28 avril 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal de Riom-ès-Montagnes approuve une série de 17 délibérations le 28 avril 2026 : règlement intérieur, budgets primitifs, taux d'imposition, subventions, cessions de parcelles, postes et recrutements.

Document officiel

Mars 2026 2 décisions

21 mars 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal de Riom-ès-Montagnes adopte la liste de ses délibérations du 21 mars 2026 : élection du maire et des adjoints, indemnités, désignation de délégués à divers syndicats et organismes, et délégation du maire. Toutes sont approuvées.

Document officiel

5 mars 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal de Riom-ès-Montagnes publie la liste de ses délibérations du 5 mars 2026 : comptes financiers uniques 2025, affectations de résultat et cession de la grange de Saussac, toutes approuvées.

Document officiel

Février 2026 1 décision

12 février 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal de Riom-ès-Montagnes adopte une série de 13 délibérations : rattachement du budget CCAS, subventions, cession de matériel, échanges de parcelles, assainissement, soutien à des motions, fonctionnement du centre aquarécréatif et deux recrutements contractuels.

Document officiel

Décembre 2025 1 décision

4 décembre 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal de Riom-ès-Montagnes approuve une liste de 16 délibérations : budget, subventions, avenants, travaux, personnel et ligne de trésorerie.

Document officiel

Octobre 2025 1 décision

16 octobre 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal de Riom-ès-Montagnes adopte une série de délibérations du 16 octobre 2025 : subventions complémentaires, redevance d'assainissement, travaux d'eau potable, financement d'une maîtrise d'œuvre, acquisition d'une balayeuse, réfection d'ouvrages d'art, cessions immobilières, recrutement contractuel et protection sociale des agents.

Document officiel

Juillet 2025 1 décision

3 juillet 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal de Riom-ès-Montagnes adopte une liste de délibérations couvrant budgets, subventions, éclairage, marchés, cessions, assurances et recrutements, toutes approuvées.

Document officiel

Avril 2025 1 décision

10 avril 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal de Riom-ès-Montagnes adopte une série de délibérations du 10 avril 2025 : budgets 2025, taux d'impositions, dépenses scolaires, travaux de voirie et de rénovation énergétique, marchés, délégation du stockage des déchets inertes et subventions.

Document officiel

Février 2025 1 décision

20 février 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal de Riom-ès-Montagnes adopte une série de délibérations : comptes financiers 2024, affectations de résultats, cession d'un terrain à une fédération de moto-cross, DSP déchets inertes, avenants de travaux d'église, recrutements et motion contre la carte scolaire.

Document officiel

Communes voisines

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Comment ce registre est fait

Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.

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