Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026

Ce que la mairie de Molompize a décidé

13 décisions publiées par la commune entre le 13 février 2025 et le 18 septembre 2026 : 13 du conseil municipal, 0 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.

Montants votés ou signés: 2 121,35 €dans 2 décisions, hors budgets et comptes annuels
Votes: 0 sur 11 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
Dernière séance lue: 18 septembre 2026dernière décision publiée
Sujet le plus fréquent: Autres sujets10 décisions sur 13

Fig. 1. Les 13 décisions publiées depuis février 2025, une marque par décision, rangées par domaine. Hauteur : montant engagé (échelle logarithmique) ; menthe : décision chiffrée, gris : sans montant, rouge : rejetée. Traits fins : séances du conseil municipal ; trait plein : aujourd'hui. Source : actes publiés par la commune, résumés automatiquement.

Septembre 2026 1 décision

18 septembre 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal adopte le procès-verbal du 10 juillet 2026, la cession d'une étrave pour 4 200 euros, la taxe sur les locaux vacants, une subvention Fonds vert, une convention et un marché d'études géotechniques.

Vote 10 pourLa Roche (VC-588)

Document officiel

Juillet 2026 1 décision

10 juillet 2026Délibérationmarchés publics

Le conseil adopte le procès-verbal du 5 juin 2026, attribue des marchés de travaux, fixe les conditions d'exercice à temps partiel et sollicite des subventions pour le mur VC-588 à La Roche.

Vote 11 pourVC-588 à La Roche

Document officiel

Juin 2026 1 décision

5 juin 2026Délibérationdivers

Adoption du procès-verbal du 17 avril 2026, désignation des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales, du représentant à la CLECT et des délégués intercommunaux, et devis pour la clôture du site cinéraire.

site cinéraire

Document officiel

Avril 2026 1 décision

17 avril 2026Délibérationfinances

La commune approuve le compte financier unique 2025, affecte le résultat, vote les taux d’imposition et le budget primitif, et adopte trois demandes de subvention pour l’éboulement du mur de la VC-588 à La Roche.

Vote 11 pourmur de la VC-588 à La Roche

Document officiel

Mars 2026 2 décisions

20 mars 2026Délibérationdivers

Installation du conseil municipal : élection du maire et de trois adjoints, fixation des indemnités des élus, délégations au maire, désignation des délégués aux organismes intercommunaux et syndicats.

2 096,35 €Vote 11 pour

Document officiel

2 mars 2026Délibérationdivers

Le conseil municipal de Molompize approuve le procès-verbal du 8 décembre 2025, sollicite une subvention FCS 2026 pour la réfection de l'éclairage du stade, adhère à un service commun ADS et crée un poste permanent de rédacteur à temps complet au 1er novembre 2026.

Vote 11 pour

Document officiel

Décembre 2025 1 décision

8 décembre 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance du 3 novembre, fixe une participation employeur de 25 euros par agent et par mois pour le risque santé, clôture le compte titres de parts sociales du Crédit Agricole, et sollicite des subventions pour la réfection de l'éclairage et de l'arrosage du stade.

25 €Vote 10 pourstade

Document officiel

Novembre 2025 1 décision

3 novembre 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal liste les délibérations de sa séance du 3 novembre 2025 : approbation du procès-verbal, admissions en non-valeur, clôture du budget annexe assainissement, mise en concurrence prévoyance, échange de parcelles à Aurouze et bornage des parcelles de la station d'épuration.

Vote 11 pourAurouze ; station d'épuration (STEP)

Document officiel

Juillet 2025 1 décision

21 juillet 2025Délibérationtarifs

Dispense de loyers de septembre, octobre et novembre 2025 pour le restaurant La Table des Palhàs, en raison de travaux. Séance du 21 juillet 2025 : quatre autres points (procès-verbal, convention voie douce, convention de mise à disposition d'un agent, transfert de résultats d'assainissement reporté).

Vote 11 pourRestaurant « La Table des Palhàs », Molompize

Document officiel

Juin 2025 1 décision

20 juin 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal de Molompize approuve le procès-verbal du 12 avril, émet un avis sur le PLUI, autorise l'implantation de postes ENEDIS, met à jour les bénéficiaires des heures supplémentaires, sollicite les amendes de police pour un mur de soutènement, modifie le budget communal et clôture le budget annexe assainissement collectif.

Vote 11 pour

Document officiel

Avril 2025 1 décision

12 avril 2025Délibérationdivers

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 21 mars 2025.

Vote 11 pour

Document officiel

Mars 2025 1 décision

21 mars 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal de Molompize approuve le procès-verbal du 13 février, demande des subventions et valide des contrats pour la mise en conformité de l'assainissement, une complémentaire santé des agents et un bail dérogatoire pour le restaurant des Palhàs. Toutes les délibérations sont adoptées.

Vote 11 pourRestaurant des Palhàs

Document officiel

Février 2025 1 décision

13 février 2025Délibérationdivers

Le conseil municipal de Molompize adopte une série de délibérations : approbation du procès-verbal, autorisations d'engagement de dépenses d'investissement avant budget, convention d'assistance technique, demande de subvention DETR, enquête publique SNCF, attribution de lots, travaux au cimetière, choix d'un gérant de restaurant et maintien d'un adjoint.

Document officiel

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Comment ce registre est fait

Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.

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